Le contrat d’édition, ce fossile vivant…

J’ai le très grand honneur aujourd’hui de publier un article sur le site Nonfiction, au sein d’un dossier « Pourquoi les éditeurs français courent à leur perte ». Je remercie à la rédaction d’avoir accepté ce texte et tout particulièrement @Remimathis d’en avoir coordonné la réalisation. J’ai écrit cet article en réaction à une grande partie de la doctrine juridique dominante, qui répète à longueur de journées d’étude et d’articles que le contrat d’édition, tel qu’il existe dans le code, pourra s’adapter aux mutations provoquées par l’environnement numérique sans connaître de refonte de ses principes fondamentaux.

J’ai la conviction que c’est faux et que le contrat d’édition est aujourd’hui à réinventer. Certains s’y emploient courageusement, tandis que l’immense majorité des éditeurs s’en tiennent à une conception « fixiste » du contrat d’édition, qui engendre de plus en plus de frictions avec le premier maillon de la chaîne du livre : les auteurs.

J’ai écrit cet article il y a deux semaines. Depuis, une tribune élégante, mais également préoccupante, est parue dans Le Monde, sous la plume d’écrivains voulant mettre en garde les éditeurs contre une érosion croissante du pacte de confiance qui les lient aux auteurs. Depuis, a également été annoncée la passation d’un accord entre le premier éditeur français Hachette et Google, qui soulève bien des interrogations quant aux respects des droits des auteurs. Depuis, j’ai lu cette enquête de la SCAM sur la réalité des pratiques contractuelles qui fait froid dans le dos.

Je vous laisse lire la suite de l’article pour vous faire une idée, ici chez son auteur, ou sur le site Nonfiction, mis en regard avec d’autres contributions apportant un éclairage différent sur la question. J’ai certes succombé à la tentation de filer une métaphore évolutionniste, mais admettez qu’elle s’accorde bien aux cailloux qui parsèment le nouveau thème de mon blog ;-)

[Remarque à l'attention des revues professionnelles : Nonfiction étant sous licence libre Creative Commons, je peux publier également l'article sur mon blog. Voici un modèle que vous feriez bien d'adopter rapidement, en permettant à vos auteurs de publier leurs articles sur leurs propres blogs en plus de la parution en papier, plutôt que de revendiquer une exclusivité d'autant plus illégitime que vous ne versez pas de rémunération. A bon entendeur]

Dépasser la conception fixiste du contrat d’édition pour s’adapter à l’environnement numérique ?

Depuis Darwin, on le sait : confrontées à des modifications de leur environnement, les espèces doivent s’adapter ou périr, supplantées par d’autres ayant su développer de nouvelles caractéristiques.

La métaphore évolutionniste peut paraître brutale, mais c’est devenu un lieu commun d’avancer que le monde de l’édition est confronté à la nécessité d’évoluer, face aux changements induits par le numérique. Si pendant longtemps, la faiblesse des parts de marché de l’eBook par rapport au papier a pu faire croire que le cadre traditionnel n’aurait pas besoin de subir une mutation radicale, les signes d’accélération du processus qui se sont faits jour en 2010 montrent que le météore se rapproche à présent  dangereusement de la planète éditoriale. Le basculement significatif des marchés américains et japonais vers le numérique, une étude récente annonçant une part de 20% des eBooks dans les chiffres de l’édition d’ici à 2020, le saut qualitatif des tablettes de lecture, l’engagement de nouveaux acteurs comme Google, Amazon ou Apple, autant de signes qui interrogent les fondements même du paysage éditorial, à commencer par son sous-bassement juridique : le contrat d’édition.

En France, cet acte juridique organisant  les rapports entre auteurs et éditeurs, revêt une forme particulière qui est le reflet de la longue tradition française du droit d’auteur. Considéré comme l’un des plus protecteurs au monde des intérêts des auteurs, ce modèle pourrait leur faire courir un péril important si sa rigidité empêchait les adaptations nécessaires. Or depuis plusieurs années, et peut-être de manière encore plus marquée aujourd’hui que le tournant approche, les éditeurs français défendent une conception « fixiste » du contrat d’édition comme si celui-ci, existant de toute éternité, pouvait traverser  l’âge numérique sans être remanié en profondeur.

L’évolution trouve pourtant toujours son chemin et certains acteurs ont déjà dépassé cet âge de glace de la pensée juridique pour se lancer dans des expérimentations contractuelles qui,  à l’image des premiers mammifères se faufilant entre les pattes des dinosaures, nous montrent peut-être la voie qu’empruntera l’édition de demain.

Anatomie d’un fossile vivant : le contrat d’édition

Fish Fossil. CC-BY-ND. Par Kari_Marie. Source : Flickr

Le contrat d’édition n’existe pas de toute éternité. Sous la forme que nous lui connaissons, il n’a pas été créé par Beaumarchais, mais par la loi du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique, qui a consacré des principes dégagés au fil du temps par la jurisprudence.

L’article L. 132-1 du Code de Propriété Intellectuelle définit le contrat d’édition comme « le contrat par lequel l’auteur d’une œuvre de l’esprit ou ses ayants droit cèdent à des conditions déterminées à une personne appelée éditeur le droit de fabriquer ou de faire fabriquer en nombre des exemplaires de l’œuvre, à charge pour elle d’en assurer la publication ou la diffusion ».

Le mécanisme est celui d’une cession des droits d’exploitation que l’auteur détient sur son œuvre, généralement à titre exclusif, au profit de l’éditeur, destinée à rétribuer le fait que celui-ci assume le risque commercial de la publication de l’ouvrage. L’auteur conserve en revanche son droit moral, inaliénable, et  le contrat doit prévoir à son profit une participation en principe proportionnelle aux recettes découlant de la vente ou de l’exploitation.

Pour protéger les intérêts de l’auteur, le code encadre la cession des droits par un formalisme rigoureux, détaillé à l’article L. 131-3. Chacun des droits cédés par l’auteur doit faire l’objet d’une mention explicite et distincte au contrat et le champ d’exploitation de l’oeuvre doit être délimité dans son étendue, sa destination, sa durée et son lieu. Il en résulte notamment que les contrats doivent détailler les supports pour lesquels l’éditeur entend obtenir un droit d’exploitation, à défaut de quoi, l’auteur sera réputé conserver son monopole.

Comme on le voit, conformément à la tradition juridique française, les mécanismes du contrat d’édition ont été définis par le biais de concepts à première vue suffisamment généraux pour paraître s’adapter au nouveau contexte de l’environnement numérique. Mais cette impression est trompeuse et un examen attentif révèle rapidement que cette définition légale est profondément marquée  par l’univers du papier qui l’a vue naître.

Que signifie par exemple dans l’environnement numérique cette obligation pesant sur l’éditeur de « fabriquer en nombre des exemplaires de l’œuvre » ? Elle est aisément compréhensible quand le rôle de ce dernier consiste à produire sous la forme de tirage des exemplaires physiques imprimés, mais qu’en est-il lorsque des copies numériques peuvent être produites quasiment à l’infini à moindre coût ? La rémunération proportionnelle s’entend aussi facilement quand les œuvres sont fixées sur des objets auxquels est attaché un prix unitaire. Mais elle peut devenir beaucoup plus délicate à traduire lorsque des modèles économiques innovants proposent aux utilisateurs l’accès à des bouquets d’œuvres numériques ou se rémunèrent indirectement par le biais de la publicité.

Enfin, à cause même de son formalisme exigeant, le contrat d’édition était mal armé pour envisager l’avenir dans un contexte d’évolution technologique rapide. La loi a bien prévu la possibilité d’insérer des clauses d’avenir, permettant d’ «exploiter l’œuvre sous une forme non prévisible et non prévue à la date du contrat ». Mais cette possibilité est étroitement encadrée et les juges tendent à considérer comme nulles les clauses trop vagues organisant des cessions non maîtrisées au profit des éditeurs. Il en résulte à présent une forte incertitude sur la titularité des droits d’exploitation numérique des ouvrages du fonds entre les éditeurs et leurs auteurs, et la nécessité concomitante de revenir vers eux pour signer des avenants.

On peut bien sûr considérer qu’il suffit d’interpréter de manière compréhensive les principes de 1957 pour leur faire passer sans douleur l’étape du numérique et c’est généralement l’attitude de la doctrine juridique dominante. Un colloque organisé en mai dernier par l’AFPIDA dans les murs de l’Hôtel de Massa à la SGDL en a constitué un exemple éclatant. Au nom de la nécessité de préserver le lien entre auteurs et éditeurs, les professeurs de droit qui ont défilé à la tribune n’ont cessé de parler en termes de « continuité », en martelant qu’il était inutile d’inventer un contrat du numérique, comme si celui-ci était déjà inscrit dans le Code. Les rapports officiels sur le livre numérique (Barluet, Patino, Albanel) qui se sont succédés depuis plusieurs années n’ont cessé eux aussi de défendre le modèle classique du contrat d’édition.

Mais ce « fixisme juridique » cache mal que le contrat d’édition ressemble de plus en plus à un fossile vivant et ce sont les tensions croissantes entre auteurs et éditeurs qui en sont le signe.

Tandis que le météore approche, l’évolution contractuelle reste en panne

Le droit a pour fonction de régler les conflits et c’est toujours le signe d’une crise lorsqu’une institution juridique contribue à créer des tensions au lieu de les apaiser. Malgré l’unité affichée par les représentants des auteurs et des éditeurs, il n’est pas nécessaire de chercher très loin pour percevoir que le consensus sur le contrat d’édition est en train de se fissurer sur certains points essentiels.

En avril dernier, ces tensions sont apparues au grand jour, lorsque qu’après plus de deux ans de discussions, plusieurs membres du SNE ont refusé de signer un accord a minima avec la SGDL concernant la rémunération sur l’exploitation numérique des ouvrages. Ce clash retentissant avait été annoncé par d’autres frictions portant sur des éléments fondamentaux de l’équilibre du contrat d’édition.

L’un des débats les plus épineux porte sur la durée de la cession des droits. Le Code prévoit bien que la cession doit être délimitée dans le temps, mais il est possible pour l’éditeur de demander à l’auteur de lui céder ses droits pour toute la durée de la propriété intellectuelle (en principe, vie de l’auteur plus 70 ans) et c’est devenu la règle au sein de l’édition française pour la publication des ouvrages papier. C’est dire que les auteurs se dépossèdent dans l’immense  majorité des cas de leurs droits, à titre exclusif, pour une durée qui excède celle de leur propre vie !

Face au caractère mouvant de l’environnement numérique, nombreux sont les auteurs qui estiment  que les cessions perpétuelles des droits ne sont plus acceptables et qui demandent à ce que la durée des contrats soit réellement limitée dans le temps. En réponse à cette demande, et malgré quelques voix dissidentes, l’édition française fait front pour continuer à exiger des cessions égales à toute la durée de la propriété intellectuelle. Tout au plus, avance-t-on du côté du SNE la possibilité d’insérer des « clauses de rendez-vous », obligeant l’éditeur à négocier avec son auteur à échéances régulières, mais sans garantir à celui-ci que le contrat sera effectivement modifié.

Plus complexe encore est la question de la titularité des droits numériques, déjà abordée plus haut. Pour pouvoir procéder à la numérisation des ouvrages de leur fonds, les éditeurs ont été souvent contraints de revenir vers leurs auteurs pour signer des avenants au contrat d’édition, de façon à se faire céder les droits numériques. Nombreux ont été les auteurs à accepter ces avenants sans négocier, ce qui a permis aux éditeurs d’emporter les droits de manière exclusive et définitive, comme c’était le cas pour le papier. Une pétition lancée en septembre dernier par le SNE et signée par 155 éditeurs français, et non des moindres, a montré que l’appétit des dinosaures ne s’arrêtait pas là. On pouvait y lire que : «  Les droits électroniques sont des droits principaux au même titre que les droits de l’édition papier dont l’exploitation revient naturellement à l’éditeur ». Une telle prétention est surprenante, dans la mesure où elle contredit un des fondements même du contrat d’édition, à savoir que l’auteur est toujours libre de céder de manière séparée les droits sur les différentes formes d’exploitation de son œuvre. Comment ne pas voir dans ce « lapsus » une preuve éclatante du fixisme juridique  ici dénoncé ?

Certains auteurs, mieux organisés que les autres, avaient pourtant déjà exprimé leur refus de faire l’amalgame entre les droits numériques et les droits papier par le biais du même contrat d’édition. C’est l’une des revendications fortes des auteurs des bandes dessinées, domaine où la marche vers le numérique a été plus rapide que dans d’autres secteurs. Dès 2008, le SNAC (Syndicat National des Auteurs-Compositeurs) avaient exprimé leur volonté que l’exploitation numérique soit régie par un contrat différent, à la manière dont la loi l’impose depuis 1985 en matière d’adaptation audiovisuelle, qui doit faire l’objet d’un contrat séparé du contrat d’édition. En avril dernier, face au refus des éditeurs de négocier sur ces bases, le SNAC a durci le ton en lançant un Appel du numérique des auteurs et illustrateurs qui a recueilli plus d’un millier de signatures.

On le voit, certains auteurs refusent le fixisme affiché par le monde de l’édition et demandent que le modèle classique du contrat d’édition soit revu pour s’adapter à l’environnement numérique. D’autres sont déjà littéralement en train de le faire muter à travers leurs expérimentations.

A l’ombre des éditosaures,  de nouvelles espèces juridiques mutantes ?

 

Dinosaurs. Par Joseph Wu Origami. CC-BY-NC-ND. Source : Flickr

Des modèles alternatifs au contrat d’édition classique sont déjà en train de voir le jour, souvent sous l’impulsion d’auteurs qui décident de s’affranchir de la tutelle des éditeurs traditionnels pour expérimenter toutes les possibilités offertes par le support numérique.

Publie.net par exemple, « coopérative d’auteurs pour la littérature numérique », a développé un modèle original de contrat qui réorganise significativement l’équilibre entre auteurs et éditeurs. La plateforme publie et commercialise des œuvres nativement numériques de littérature contemporaine pour lesquelles elle n’exige pas de cession de droits à titre exclusif. Par ailleurs, la cession est limitée effectivement dans le temps et le produit de l’exploitation est réparti à part égale entre l’éditeur et l’auteur. Par cette innovation juridique, Publie.net replace effectivement au centre la figure de l’auteur que le contrat d’édition tendait à effacer bien plus qu’à protéger.

Thierry Crouzet, auteur du blog Le Peuple des Connecteurs, propose de son côté un modèle radicalement nouveau dans lequel l’auteur, plutôt que de passer par l’entremise d’un éditeur, rassemblerait autour de lui un « commando éditorial » en mobilisant les volontés par le biais des réseaux sociaux. Editeurs, correcteurs, graphistes, propulseurs seraient ainsi rassemblés « à la volée » autour d’un projet de création, avec au final 50% des revenus pour l’auteur et un partage de l’autre moitié entre les autres acteurs . On imagine mal les vieilles ficelles du contrat d’édition continuer à organiser les rapports dans un contexte aussi volatil et collectif, qui exclut notamment toute forme de cession exclusive.

De collective, l’édition peut se faire aujourd’hui « communautaire » comme sur le site Manolosanctis dédié à la bande dessinée numérique. Les auteurs chargent sur la plateforme leurs œuvres et les proposent à la communauté des utilisateurs qui peuvent interagir avec eux et voter pour élire leurs titres préférés. Les BD en version numérique sont toutes librement accessibles sur le site de Manolosanctis et celles qui reçoivent le plus de suffrages sont éditées sous format papier, avec un partage des recettes avec l’auteur.  Du point de vue contractuel, la plateforme utilise non pas un contrat d’édition, mais les licences Creative Commons, qui permettent à l’auteur d’autoriser l’usage de son œuvre, tout en se réservant certains droits.

La mutation est encore plus forte lorsque la création elle-même s’effectue à plusieurs, horizon sans doute de la révolution numérique. Les réseaux permettent d’ores et déjà à plusieurs centaines de personnes de collaborer à la réalisation d‘un ouvrage, comme c’est le cas avec les manuels de l’association Sésamath. Dans ce modèle, une communauté toute entière contribue de manière coordonnée pour créer l’œuvre. Celle-ci étant d’emblée placée sous licence libre, elle peut être modifiée et améliorée, sans se heurter aux contraintes du droit d’auteur traditionnel. Ce régime contractuel permet aux versions  numériques des manuels d’être employées librement par les professeurs, sans interdire toutefois la commercialisation des ouvrages papier. Ce modèle économique mixte a fait ses preuves, puisque les créations de Sésamath sont parvenues en quelques années à prendre une part significative du marché des manuels scolaires dans le domaine des mathématiques. Rien de cela n’aurait été possible dans le cadre du contrat d’édition.

***

En l’absence d’évolution du modèle du contrat d’édition, le risque le plus grand est celui d’un divorce entre auteurs et éditeurs, qui fragiliserait leur position dans le struggle for life numérique. L’hypothèse est déjà une réalité à l’étranger : l’agent littéraire britannique, Andrew Wylie a défrayé la chronique cet été en négociant un accord de diffusion exclusif avec Amazon pour la diffusion sous forme numérique d’ouvrages de Philippe Roth ou Salman Rushdie… sans passer par la case éditeurs. Même si ce n’est pas actuellement son modèle, Google, par le biais de son projet Google Editions, pourrait assez facilement muter dans l’avenir pour entrer de la même façon en relation directe avec les auteurs.

Les dinosaures n’ont pas été tués directement par l’impact du météore sur la terre. Lourds et pesants, ils auraient eux-mêmes détruits leur propre écosystème fragilisé, en continuant à l’exploiter sans pouvoir modifier leur comportement et s’adapter aux nouvelles conditions. Pendant ce temps, les petits mammifères, plus souples et plus agiles, entraient en symbiose avec un monde nouveau.

Remarque : contrairement aux autres contenus sur ce blog, cet article sera placé sous licence CC-BY-NC-ND, comme sur le site Nonfiction sur lequel il a été initialement publié, de manière à ce qu’un même contenu ne soit pas régi par deux licences différentes.

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12 réponses à Le contrat d’édition, ce fossile vivant…

  1. B. Majour dit :

    Bonjour

    Si la durée du contrat papier pouvait s’étendre à 70 ans au-delà de la mort de l’auteur, c’est que, par principe, en cas de défaut à assurer la publication de l’oeuvre, le contrat de l’éditeur devenait caduque. Rendant par là-même tous les droits à l’auteur ou à ses ayants droit.

    Avec le numérique, ce défaut serait beaucoup plus difficile à établir.
    Pas impossible, surtout avec l’informatique de nos jours, mais difficile. (sauf à créer une plate-forme indépendante sur les ventes réelles des ouvrages)

    Cependant, il me semble évident qu’en deçà d’un certain seuil de revenus pour l’auteur, le contrat devrait prendre fin. Ce seuil motiverait les éditeurs à soit promouvoir réellement l’oeuvre qui leur a été louée, soit à renoncer à leurs prétentions dessus.

    Ce seuil minimum de rentabilité (pour l’auteur, et donc pour l’éditeur) ne dépendant plus du support, tout le monde en ressortirait gagnant.

    Mais peut-être ces énormes stocks sont-ils un réflexe consumériste (ou de notre société) qui estime qu’accumuler est un signe de prospérité et de richesses. Même si ces (soi-disant) richesses sont inutilisables ou invendables par la suite… signes d’encombrements passéistes, plutôt que d’esprits résolument tournés vers l’avenir.

    Et ce qui a certainement tué les dinosaures, ce sont bien les lourdeurs accumulées dans leur patrimoine génétique.

    Les éditosaures, voilà un titre évocateur et symbolique ! ;-)

    Bien cordialement
    B. Majour

  2. Eliane Daphy dit :

    A propos de la «Remarque à l’attention des revues professionnelles : Nonfiction étant sous licence libre Creative Commons, je peux publier également l’article sur mon blog. Voici un modèle que vous feriez bien d’adopter rapidement, en permettant à vos auteurs de publier leurs articles sur leurs propres blogs en plus de la parution en papier, plutôt que de revendiquer une exclusivité d’autant plus illégitime que vous ne versez pas de rémunération». Je change deux termes : je remplace 1) le «professionnelles» par «scientifiques» et 2) «leurs propres blogs» par «archives ouvertes». Et me voilà plongée dans une hilarité profonde, proche de la béatitude. Quasi toutes les revues scientifiques françaises font signer des contrats d’exclusivité –abusifs, certes, mais obligatoires–, et imposent aux scientifiques des embargos pour la publication en archives ouvertes de leurs textes, voire des interdictions. Vouloir connaitre les termes du contrat éditorial avant de proposer un article est quasi impossible. Parmi les grandes revues –dites de rang A– françaises, quasi aucune n’a l’honnêteté de publier en ligne le contrat éditorial type. Alors même que ces revues ne payent ni les auteurs, ni les « pairs » experts, ni les personnels éditoriaux (qui sont rémunérés par le Cnrs, les universités…).

  3. ttnt dit :

    Bonjour, juste une question.
    Es-ce que ça peut changer des choses pour l’auto-édition ?

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