Du Copyright dans l’ADN d’une bactérie ? #CopyrightMadness

Mycoplasma. Par AJC1. CC-BY-NC. Source : Flickr

Jusqu’où peut aller se nicher le copyright ? Même dans l’infiniment petit, au coeur de l’ADN d’une bactérie, c’est ce que l’on constate dans ce très beau cas de CopyrightMadness, signalée sur Twitter par @grimmelm.

En mai 2010, le généticien américain Craig Venter s’est illustré en donnant naissance pour la première fois à une cellule "synthétique", dont le génome a été produit de manière artificielle par un ordinateur codant les cellules d’ADN. Cette prouesse ne manqua pas de déclencher une tempête de questions éthiques, mais aussi… juridiques, par un biais détourné surprenant.

Cette "créature" était en effet issue de l’ADN d’une bactérie très simple – Mycoplasma mycoides -, mais pour différencier leur oeuvre de synthèse de l’ADN original, Craig Venter et son équipe décidèrent d’introduire dans les séquences de code des éléments distinctifs, comme une sorte de "signature" :

Un travail soigné et signé, car pour distinguer le génome artificiel de son modèle naturel, les chercheurs se sont amusés à glisser dans le génome synthétique des séquences de lettres qui nomment les auteurs de l’étude ou donnent l’adresse de leur site web… à la manière des informaticiens qui signent leurs programmes de lignes de codes maison.

C’est à propos de ce geste prométhéen que le copyright est revenu poindre le bout de son nez, car parmi ces séquences de lettres, Craig Venter utilisa une citation, tirée de Portrait de l’artiste en jeune homme de James Joyce, fort bien choisie au demeurant :

To live, to err, to fall, to triumph, to recreate life out of life.

Or, après avoir communiqué sur cette forme de "citation génétique", Craig Venter eut la mauvaise surprise de recevoir une assignation de la part de Joyce Estate, organisme chargé de défendre les intérêts des héritiers de l’auteur, lui reprochant d’avoir fait une utilisation de l’oeuvre, sans autorisation ! Les ayant droits de Joyce sont réputés pour lancer des attaques particulièrement abusives sur la base de la violation de copyright et Emmanuel Pierrat leur consacre un chapitre croustillant dans son ouvrage "Familles, je vous hais : les héritiers d’auteur".

Craig Venter s’est défendu en invoquant le fair use - l’usage équitable -, disposition de la loi américaine qui permet dans certains cas d’utilisation d’extraits sans violation, à condition de ne pas menacer l’exploitation de l’oeuvre.

Mais les choses ne s’arrêtent pas là ! Dans une autre séquence du code, Craig Venter utilisa une autre citation, du physicien Richard Feynam :

What I cannot build, I cannot understand.

Or l’Université où enseigna Feynman a a fait remarquer, preuve à l’appui, que la citation a été déformée et que la phrase exacte était : "What I cannot create, I do not understand.” Reconnaissant son erreur, Venter annonça qu’il allait… modifier le code de la bactérie, pour corriger cette coquille "génographique" !

Si la parade du fair use semble pouvoir fonctionner aux Etats-Unis, on peut se demander ce qui aurait pu se passer si Venter avait été attaqué en France, car de ce côté-ci de l’Atlantique, c’est l’exception de courte citation qui s’applique, et les juges ne l’admettent que lorsque la citation est incorporée à une "oeuvre citante". Peut-on considérer une bactérie comme une oeuvre de l’esprit ? Et une oeuvre citante, qui plus est ? Certainement pas, mais pour son code génétique, c’est une autre affaire, car celui-ci n’est pas si éloigné d’un logiciel (c’est d’ailleurs un ordinateur qui a codé le génome de la bactérie). Or les logiciels sont considérés par la loi française comme des œuvres de l’esprit protégeables par le droit d’auteur. Finalement, la question – absurde au premier abord – n’est peut-être pas si incongrue…

A moins que l’on ne considère que ce n’est pas l’oeuvre en tant que telle qui a été utilisée, mais de simples informations, contenues dans les suites de lettres. Or l’information brute reste libre et ne peut être appropriée par le biais du droit d’auteur.

Et maintenant, le meilleur ! Sur son fil Twitter, @Blank_TextField signale qu’un des descendants de James Joyce – Stephen – est l’auteur d’un ouvrage intitulé "Teaching an anthill to fetch : developing collaborative intelligence @ work", placé… sous licence Creative Commons ! Une philosophie bien mal illustrée par l’agressivité judiciaire de Joyce Estate…

***

Vous pouvez retrouver ce cas dans le pearltrees CopyrightMadness, que j’alimente avec quelques autres, et il n’est pas impossible que j’écrive un billet de temps en temps pour relater les délires du Copyright.

Copyright Madness//

À propos de Lionel Maurel (Calimaq)

Ce blog est tenu par : Calimaq - aka Lionel Maurel Juriste & Bibliothécaire. Contact : calimaq at gmail point com
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3 réponses à Du Copyright dans l’ADN d’une bactérie ? #CopyrightMadness

  1. Pingback: Une phrase copyrightée dans la bactérie de Craig Venter? » OwniSciences, Société, découvertes et culture scientifique

  2. Chloé Dréno dit :

    Article intéressant, d’autant plus que ces questionnements sont déjà soulevés dans l’art biotechnologique où des artistes comme Joe Davis ou Eduardo Kac utilisent ces principes d’encodages. Si les généticiens "s’amusent" à reprendre des gestes artistiques pour signer les découvertes, la distinction entre art biotech et biotechnologie sera encore plus difficile…et questionnante
    http://francolabs.univ-paris1.fr/spip.php?article46

  3. Pingback: Des traductions libres pour faire entrer Joyce (et d’autres) dans un domaine public vibrant ! | :: S.I.Lex ::

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