Quand l’origami se plie aux règles du droit d’auteur

La semaine dernière, plusieurs sites américains se sont fait l’écho d’une plainte en justice qui mérite amplement de rejoindre le panthéon du CopyrightMadness.

Six artistes spécialisés dans l’art de l’origami ont décidé d’attaquer pour violation de leur copyright l’artiste peintre Sarah Morris, qui réalise des toiles à partir de diagrammes inventés par des origamistes pour proposer des pliages. Sarah Morris met en couleur ces diagrammes, les signe de son nom et les expose, en vue de les vendre (ici par exemple).

Voyez ci-dessous pour vous faire une idée de ses créations.

Pour justifier leur plainte, les origamistes avancent le fait que les titulaires du droit sur une oeuvre bénéficient du droit exclusif de produire des oeuvres dérivées à partir de leur création originale.

Le fait de créer à partir de matériaux préexistants fait pourtant partie intégrante de l’art de Sarah Morris, qui se situe au confluent de la peinture abstraite et du courant "appropriationniste" de l’art contemporain. On se trouve donc en présence d’un conflit de représentations de la création artistique, soulevant des questions juridiques plus profondes qu’il n’y paraît de prime abord.

Sur le site Techdirt par exemple, on fait remarquer qu’il y a de fortes de chances que la production de ces toiles à partir des diagrammes soit couverte par le fair use (usage équitable), disposition de la loi américaine permettant de réaliser certains usages d’œuvres protégées sans le consentement des titulaires de droits.  En effet, la loi sur le copyright aux États-Unis opère une distinction entre les oeuvres dérivées (derivative works) et l’usage transformatif (transformative works), ce dernier étant couvert sous certaines conditions par le fair use, pour favoriser la créativité.

Le site NEWSgrist explique justement que le propos de Sarah Morris est de réaliser une telle oeuvre transformative à partir des diagrammes, dans la lignée de l’art conceptuel, en détournant leur valeur d’usage originaire :

Sarah Morris, a well-established painter, used them comically as compositional devices for flat paintings, the purpose of which is to comment ironically on the nature of flatness in painting. Morris’s use of color schemes also nods (or genuflects deeply) to the paintings of Frank Stella; hence they function as both painting and jocular conceptual collage.

Par ailleurs pour retenir le fair use, les juges envisagent une série de critères, parmi lesquels figure l’impact économique de l’usage sur l’exploitation de l’oeuvre originale. Or ici les peintures ne peuvent être considérés comme des substituts des diagrammes qui viendraient entraver leur vente. Ces nouvelles créations peuvent même contribuer à développer la notoriété des origamistes et leur offrir de nouvelles opportunités commerciales.

S’il existe de bonnes chances en droit américain que Sarah Morris puisse parvenir à se défendre en justice, il en serait autrement en France, où en l’absence de fair use, l’artiste devrait se battre sur le terrain des exceptions au droit d’auteur. Or la citation graphique n’est pas admise par les juges français et il serait difficile de plaider l’application de l’exception de parodie ou de pastiche, surtout que les origamistes pourraient brandir leur droit moral à l’intégrité de l’oeuvre. Les diagrammes pourraient aussi être protégés sous un fondement distinct du droit d’auteur par le biais de la protection particulière des dessins et modèles relevant de la propriété industrielle.

Mais c’est peut-être aller un peu vite en besogne, car tous les développements ci-dessus reposent sur un présupposé qu’il aurait fallu interroger avant de rechercher à savoir si le fair use était applicable : les origamis peuvent-ils réellement se prévaloir de la qualification d’oeuvres originales, protégeables par le droit d’auteur ?

C’est une question très délicate à trancher. Certains commentateurs relèvent en effet que les diagrammes revendiqués par les 6 origamistes constituent non pas des oeuvres en eux-mêmes, mais plutôt des "schémas fonctionnels" (procedural diagrams), dont le but est d’indiquer la manière de construire un objet en 3D. Dans ce sens, ils ne constitueraient pas l’expression, mais plutôt l’idée d’une oeuvre. Or c’est une règle fondamentale de la propriété intellectuelle que les idées ne peuvent être copyrigthées et restent "de libre parcours".

On se retrouve donc confronté à une situation très intéressante avec les origamis, dans la mesure où le créateur d’un pliage original ne pourrait pas revendiquer de droits sur la méthode permettant de créer l’oeuvre, celle-ci ne pouvant être produite que par des tiers à chaque fois qu’ils réalisent effectivement le pliage (et produisent une "manifestation" de l’oeuvre), eux-mêmes sans pouvoir faire preuve d’originalité (ils ne sont pas non plus "interprètes" du pliage). L’essence même de l’origami est d’être reproductible et le droit d’auteur ne s’attacherait alors qu’à l’origami, objet 3 réalisé, à la condition qu’il soit bien original. Selon les critères du théoricien de l’art Nelson Goodman, l’origami rentrerait donc dans la catégorie des arts allographiques, au même titre que la musique, bien que son traitement légal soit sensiblement différent (la partition qui sert à exécuter le morceau est bien une oeuvre en soi, protégée par le droit d’auteur, tandis que son interprétation est protégée par un droit voisin).

La grue, l'un des modèles traditionnels de l'origami appartenant au domaine public (Sarabbit. CC-BY-SA. Source :Flickr)

En admettant que les diagrammes constituent bien des mises en forme d’oeuvre et non de simples concepts à exécuter, un autre problème se pose qui pourrait conduire à leur dénier la qualification d’oeuvre de l’esprit. En effet, l’originalité pose difficulté en matière d’origami, car nous sommes en présence d’un art ancestral plus que millénaire, pratiqué en Chine depuis le VIème siècle, puis au Japon. Vers l’an 1000, sont apparus des modèles traditionnels (grue, papillon, grenouille, etc) qui se transmettent de génération en génération, et qui constituent le fonds commun de la discipline, à partir duquel de nouvelles créations sont produites. La plupart des modèles sont d’ailleurs produits à partir de plis et de formes de base traditionnelles. C’est dire qu’une partie importante de l’art de l’origami appartient au domaine public et que dans cette discipline, la création originale, sans nier qu’elle soit possible, doit être relativisée eu égard aux emprunts qui sont nécessairement faits à des créations antérieures. C’est le lot de tous les arts ancrés dans des savoirs traditionnels, et il est intéressant de noter à cet égard qu’un traité international est à l’étude en ce moment à l’OMPI pour reconnaître le statut particulier de ces disciplines.

Malgré ces réserves, une partie de la communauté des origamistes défend l’idée que leurs créations peuvent bien être copyrightées, y compris les diagrammes. La Fédération OrigamiUSA a produit une analyse très détaillée du statut juridique des origamis, au terme de laquelle elle tire toute une série de conclusions. Si l’on admet que les origamis sont bien des oeuvres de l’esprit, tout l’attirail de protection du droit d’auteur se met en branle. Il n’est alors pas possible de vendre un origami produit à partir du diagramme d’un créateur, ni même de prendre en photo le produit final pour la mettre en ligne ou l’intégrer dans une publication. Impossible également d’enseigner à titre payant l’art de l’origami ou de réaliser des vidéos pour montrer la manière de réaliser un pliage à partir d’un diagramme protégé. Il ne serait pas possible non plus de produire un diagramme à partir d’un origami existant, pas plus que de modifier ou de s’inspirer d’une forme existant pour développer de nouvelles créations en les améliorant.

Une telle analyse, qui semble rencontrer quelques échos en France, pose réellement problème, dans la mesure où elle s’inscrit en porte-à-faux avec les pratiques amateurs telles qu’on les rencontre sur Internet. Les vidéos permettant de réaliser des origamis pullulent sur Youtube, tout comme on trouve des myriades de photographies de pliages sur Flickr. Si l’on admet la thèse de l’origami-oeuvre de l’esprit, toutes ces réalisations se trouvent en sursis juridique, à l’image des tableaux de Sarah Morris.

Ce daim, réalisé à partir d'un billet d'un dollar par kiki, appartient à une espèce rare d'origami sous licence libre (CC-BY-NC-SA)

La solution consisterait certainement à placer un maximum de diagrammes sous licence libre, de manière à libérer cet art à la source. Mais les origamistes libristes ne sont pas légion, mis à part cet artiste dont j’ai apprécié la prise de position :

The bottom line is that origami would benefit greatly from giving up copyright, and embracing copyLEFT — the difference between the two directly impacts the difference between origami and other art mediums like writing or music (but which also benefit from free copying — if they do, origami does ten-fold.)  I propose too that, for origami, adding the express release of rights to folders to fold for profit. There are great benefits to doing so, and conversely great harm in not doing so.

Ce qui m’intéresse le plus dans cette histoire, c’est d’avoir trouvé un nouveau champ où le copyright "bugge" et n’arrive pas à saisir la complexité du phénomène de la création, en remettant en question les notions fondamentales d’oeuvre et d’originalité.

À propos de Lionel Maurel (Calimaq)

Ce blog est tenu par : Calimaq - aka Lionel Maurel Juriste & Bibliothécaire. Contact : calimaq at gmail point com
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10 réponses à Quand l’origami se plie aux règles du droit d’auteur

  1. Benoît dit :

    Sur un livre d’origami j’étai tombé sur le diagramme d’un avion à propos duquel il était mentionné qu’il avait gagné un concours. Quel concours ? Sous quelle condition ? Nulle mention.
    Mais ce qui m’avait interpellé (outre bien sûr l’avion à monter) ce que le concours portait semble-t-il sur les diagrammes et non la réalisation d’un modèle unique. Et l’on peut supposer que la diffusion du diagramme allait de pair avec la participation au concours d’où sa diffusion dans le livre (mais ça reste bien sûr à vérifier). Une recherche sur les règlements de concours d’origami serait sans doute intéressante.
    Par exemple : un cours à propos de l’ours à lunettes : http://www.pliagedepapier.com/forum/viewtopic.php?f=40&t=2981
    On l’on retrouve les diagrammes sur flickr associés aux réalisations.

    Les pratiques peuvent difficilement embrasser une vision des origamis comme œuvres de l’esprit avec comme c’est écrit dans le billet "tout l’attirail de protection du droit d’auteur". Et pas seulement du point de vue des amateurs : l’art de l’origami est d’abord un art de la copie, de la récréation et puis ensuite un art de la création.
    En outre il y aurait sûrement un parallèle à faire avec les modèles et constructions Lego.

    Concernant l’avion il s’agissait de l’Arc Ouranos II :
    http://stagepics.co.uk/origamidb/searchresults_simple.asp?ModelName=airplane&IncludeCats=Yes&offset=100
    Que l’on peut voir réalisé ici :
    http://leblogdeflobardi.canalblog.com/archives/2010/05/13/index.html

    Nous en avons fait deux. L’un refusait obstinément de voler pour s’écraser systématiquement après un départ en vrille. Quant au second, eh bien qu’il était beau ! Et un vol magnifique. Qui nous a valu un atterrissage en plein milieu du jardin du voisin, ce qui en matière d’avion en papier est naturellement un titre de gloire.

    • calimaq dit :

      Merci beaucoup pour ce commentaire.

      Ce que vous dites m’interpelle, surtout à propos des modèles et constructions en Lego, cas effectivement très semblable à celui de l’origami.

      Les Lego ont déjà suscité des procès intéressants en matière de violation du droit d’auteur et du droit des marques, mais je vais voir s’il existe quelque chose au sujet des modèles et des constructions.

      Peut-être le prochain #CopyrightMadness ?

  2. Gabriel dit :

    La position officielle de Lego sur la reproduction de ses modèles et l’usage de sa marque : http://aboutus.lego.com/en-us/corporate/fairplay.aspx

    Où l’on apprend en particulier qu’ils ne s’opposent pas en pratique aux reproductions de leurs propres notices sur Internet, dans la limite du raisonnable.

    • calimaq dit :

      @Gabriel merci d’avoir posté ce lien vers la position du groupe LEGO en matière de respect de ses droits de propriété intellectuelle et industrielle.

      Ce texte est très intéressant, car LEGO fait une distinction (et une gradation) entre 3 choses différentes : l’usage de son logo, l’usage de sa marque et l’usage des éléments sur lesquels il bénéficient d’un copyright (notices de montage, publications et photographies).

      - Pour son logo :

      LEGO est très strict et n’accepte pas la réutilisation, en dehors de sites officiels du groupe :

      The bright red LEGO logo has become one of the most recognized trademarks in the world. We have worked hard to make this logo a symbol of high quality creative products for children. The logo stands for the LEGO Group and we cannot risk allowing the distinctiveness of this symbol to be diluted. We must, therefore, insist that the LEGO logo NEVER be used on an unofficial web site.

      - Pour mes autres éléments protégés par le droit des marques :

      LEGO admet la réutilisation à des fins non commerciales, sur des sites extérieurs, d’une manière qui n’induise pas en confusion :

      The LEGO Trademarks may be used under certain Limited Circumstances on an Unofficial Web Site
      The LEGO trademarks (but not the logo) may be used in a non-commercial manner to refer to LEGO products or elements which are shown or discussed on a web site, as long as the trademark is not unduly emphasized or used in a way that can lead an observer to mistakenly believe that the site is sponsored or authorized by the LEGO Group.

      - Pour les éléments protégés par le copyright :

      Il est possible de réutiliser des extraits de la documentation produite par LEGO à des fins non commerciales :

      LEGO Group does not object to scanning of limited extracts of these materials in unaltered form for non-commercial purposes of exchange of information or good faith commentary.

      On est certes assez loin de l’Open Source, mais c’est tout de même un système qui admet une certaine souplesse.

      Je pense quand même que des imbroglios juridiques ne sont pas à exclure avec les Legos !

  3. Argil dit :

    Votre article est très intéressant et je suis heureux que quelqu’un qui n’est pas un origamiste s’intéresse à ce problème qui en ce moment agite d’ailleurs beaucoup le petit monde de l’origami français.

    La comparaison que vous faites entre l’origami et la musique est particulièrement pertinente : l’origami comme la musique comporte un solfège qui permet d’écrire dans un cas une partition et dans l’autre un diagramme et à l’utilisateur de jouer le morceau ou reproduire le modèle.

    Par contre, en tant que créateur d’origami (amateur) je ne peux adopter L’un de vos arguments :

    Vous ecrivez : "En effet, l’originalité pose difficulté en matière d’origami, car nous sommes en présence d’un art ancestral plus que millénaire, pratiqué en Chine depuis le VIème siècle, puis au Japon. Vers l’an 1000, sont apparus des modèles traditionnels (grue, papillon, grenouille, etc) qui se transmettent de génération en génération, et qui constituent le fonds commun de la discipline, à partir duquel de nouvelles créations sont produites."

    Pour l’origamiste ceci est un pur non sens qui consisterait pour le musicien à expliquer que puisque les notes et le rythme sont connus depuis des siècles ou des millénaires la musique serait dépourvus d’originalité. Pour l’origamiste il y a autant sinon plus de différences entre la grue traditionnelle et le Ryu Zin de Kamiya qu’entre au clair de la lune et le requiem de mozart. La découverte du box pleating, les methodes de conception par répartition de cercles ou de carrés, le froissing, les tesselations, le wet folding, le MC sont des avancées majeures . On pourrait presque dire que contrairement aux musiciens, les origamistes ont inventé de nouvelles "notes". De même alors que les musiciens n’ont guère vu évoluer leur système de notation, ce que vous appelez diagramme et qui en réalité se nomme CP (pour Canevas de Plis ou Crease Pattern constitue un système de notation très récent)

    Mon point de vue en tant qu’origamiste est que l’origami doit être traité comme la musique : le diagramme peut et doit être assimilé à une partition et le modèle à l’interprétation de ce diagramme. C’est d’ailleurs les termes que nous employons. Croire que l’interprétation n’est pas possible sous pretexte que le suivi du diagramme conduirait à reproduire une oeuvre identique à chaque fois ("ils ne sont pas non plus « interprètes » du pliage"). n’est pas exact, il peut exister autant d’interprétation d’un modèle d’origami que d’une partition quelconque : il suffit d’aller voir le challenge de pliage du forum pliagedepapier.com pour s’en convaincre.

    De même que vous avez le droit de jouer une partition sur un piano pour vous même ou votre famille, vous avez également le droit de plier pour vous même ou vos proches un modèle. Mais lorsque vous donnez un concert dont l’entrée est payante il paraît logique que le compositeur d’une oeuvre non tombée dans le domaine public perçoive des droits d’auteurs, pourquoi cela ne devrait t’il pas être la cas si vous vendiez un modèle d’origami conçu par un autre ?

    Pour conclure je voudrais ajouter un élément souvent inconnu des profanes. Si écrire la musique prend peu de temps comparativement à la composition de l’oeuvre, si réaliser un canevas de pli est assez court d’autant que cette étape est souvent un élément de la conception, réaliser un diagramme est extrêmement long et fastidieux et fait appel à de véritables compétences et une vraie créativité puisqu’il s’agit de dessiner (souvent de façon géométrique mais pas toujours, notamment pour les étapes en volume). Priver les auteurs d’origami de tout droit sur les diagrammes aboutirait à tarir la création. Avec le développement d’internet, le petit monde de l’origami qui fonctionnait avec de simples règles éthiques respectées par tous s’est rendu compte depuis quelques années que cette "bonne éducation" n’était plus aujourd’hui en mesure de nous protéger. C’est pourquoi nous estimons aujourd’hui que ce problème de droit d’auteur revêt aujourd’hui une importance cruciale.

  4. Eric Vigier dit :

    Autant Argil parle au nom de tous les plieurs autant entant que plieur et créateur je ne partage pas son opinion et me bats contre les origamistes commerciaux qui pensent bénéfices avant partage de notre Art et dans ce sens d’ailleurs je laisse voguer mes diagrammes si durement dessiné gratuitement car je sais bien que cela n’empêchera jamais les origamistes de continuer à créer !
    Si l’ Origami est arrivé à ce niveau c’est grâce au partage de notre communauté depuis fort longtemps : alors je copie colle ici ma pensée sur le sujet :
    I’m not French, I am a EARTHLING and to
    As I wish to share with the world’s EARTHLINGS for a better world !
    therefore I am against war, and against
    the two major principles that lead to war, one
    of them being the borders !
    Against the borders , I am against the property
    which includes the idea of borders and not sharing!
    therefore any person wishing to scatter my work willingly Life is free to do so and
    have my blessing : that sharing me delight !
    be admitted will help me for nothing when I’m dead
    but I will have to share every day as I
    would be alive!
    thank you for your understanding and those who do not understand
    and persistent in their rush to war:
    thanked the creator of the crane does not pull your
    ears each time you fold it without naming him !
    if he returned today he would be happy to see
    the usefulness of its creation in the world that is
    the true SATISFACTION !

    MA PHILOSOPHIE DE PLIEUR DE PAPIER

    je ne suis pas un français , je suis un terrien et à ce
    titre je souhaite partager avec les terriens du monde
    entiers pour un monde meilleur !
    par conséquent je suis contre les guerres , et contres
    les deux grands principes qui mènent à la guerre , l’un
    d’eux étant les frontières !
    étant contre les frontières je suis contre le propriété
    qui inclus l’idée de frontières et non de partage !
    en conséquence toute personne qui souhaite éparpiller mes créations au bon gré de la vie est libre de le faire et a
    ma bénédiction : ce partage me ravira !
    être reconnu ne me servira à rien quand je serais mort ,
    mais avoir partager me servira chaque jour tant que je
    serais vivant !
    merci de votre compréhension et à ceux qui ne comprennent
    pas et qui persiste dans leur course à la guerre :
    remercié le créateur de la grue de ne pas vous tirer les
    oreilles chaque fois que vous la plier sans le nommer !
    lui aujourd’hui si il revenait il serait heureux de voir
    l’utilité de sa création dans le monde entier c’est cela
    la vrai satisfaction !

  5. Eric Vigier dit :

    Attention : que la pensée de Eric Vigier ( moi ) ne soit pas mal interprété comme cela l’ a déjà été :
    notre ART est un grand art au même titre que les autres ( peinture, sculpture, musique…)
    Il faut bien instaurer des règles un moment donné , mais je souhaite que ces règles ne cassent pas l’échange qui permet comme il m’a été permis d’évoluer , ce que je ne souhaite pas c’est :" tu veux apprendre ? achètes mon livre !"" payes moi des cours d’Origami " etc … peut être que j’exagère , peut être …
    Là ou se sera dur c’est de faire la part des choses entre création et interprétation d’un modèle existant
    http://www.pliagedepapier.com/forum/viewtopic.php?f=60&t=4186&p=59681#p59681
    Haa l’argent …, je souhaite que L’origami reste accessible comme la grue la été , je ne retire pas le fait qu’on attribue du mérite à tout créateur , moi aussi j’aime bien être félicité pour mon travail , mais je souhaite que tous ces vendeurs de livres [u]ne fasse pas leur loi seul sur notre Art à tous[/u] !
    A part ça la réponse de ARGIL est très bien , j’aime .

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