C’est dans les casques de Stormtrooper que l’on fait le meilleur copyright !

Vous avez peut-être entendu parler de ce procès perdu par LucasFilm la semaine dernière, à propos des casques de Stormtrooper qui apparaissent dans Star Wars.

Le concepteur et fabricant de ces casques, Andrew Ainsworth, faisait commerce depuis les années 70 de reproductions à des fans de la série, vendues à des prix fort lucratifs sans l’accord de LucasFilm. La firme de Georges Lucas, toujours sourcilleuse sur la question des droits sur les produits dérivés, décida d’attaquer Ainsworth en justice, pour violation de ses droits de propriété intellectuelle en lui réclamant 20 millions de dollars (voyez-le à l’oeuvre dans la vidéo ci-dessous).

Après une bataille juridique de plusieurs années, l’affaire finit par être portée devant la Cour suprême britannique qui a choisi de débouter LucasFilm sur la base d’un raisonnement pouvant paraître assez surprenant (voyez l’article du Monde) :

La Cour suprême britannique a confirmé un premier jugement de 2009 selon lequel les casques étaient "fonctionnels" et n’étaient pas des œuvres d’art, entraînant une protection différente par les lois sur le droit d’auteur. Selon les juges, les casques en 3D ne sont pas assimilables à des sculptures et bénéficient à ce titre d’une protection de seulement quinze ans à partir de leur date de fabrication, depuis longtemps expirée.

A la lecture de ces lignes, je dois avouer que j’ai éprouvé un sentiment mitigé. D’une part, je me réjouissais de savoir qu’un objet emblématique de la culture geek entrait ainsi dans le domaine public, même si c’est seulement en Angleterre (on verra plus loin pourquoi). Mais d’autre part, j’avais bien du mal à adhérer aux arguments du juge. Comment ? Le casque de Stormtrooper n’est pas une oeuvre de l’esprit ! Sacrilège !

Comment ne pas reconnaître le caractère foncièrement original de ces costumes qui contribuent pour une part notable à l’ambiance générale des Star Wars, en donnant une classe folle aux méchants de l’histoire ? Franchement, regardez à nouveau les premières scènes de Star Wars épisode IV et dites-moi si l’entrée des stormtroopers après la fusillade dans les couloirs n’est pas un sacré choc esthétique !

Pourtant en creusant la question, je me suis rendu compte que cette décision résultait d’un particularisme de la loi anglaise sur le Copyright qui fait que les oeuvres tridimensionnelles ne sont reconnues comme des oeuvres de l’esprit, protégeables par le droit d’auteur que si elles constituent des "sculptures" ou des "oeuvres d’artisanat d’art " (works of artistic craftmanship).

Or ce mode particulier de raisonnement – complètement étranger avec la logique du droit d’auteur français – a pour vertu de restreindre le champ d’application du droit d’auteur et de réduire la durée de protection accordée à certains objets, dès lors qu’ils ne peuvent être qualifiés d’œuvres d’art.

Il me semble que cette manière de concevoir le copyright est particulièrement intéressante et vous allez voir qu’elle rejoint même par un détour surprenant certaines conceptions de Richard Stallman sur la nécessité de distinguer plusieurs catégories d’œuvres pour aboutir à un système de protection plus équilibré.

Question : à quoi "sert" un casque de Stormtrooper ?

L’essentiel du procès a tourné autour du point de savoir si le casque de Stormtrooper pouvait être considéré comme une sculpture et s’il s’agissait d’une oeuvre d’art ou d’une oeuvre fonctionnelle (au sens d’ "utilitaire"). Je vous conseille à ce sujet la lecture de ce billet sur The 1709 Blog qui explique bien les arguments des deux parties en présence.

Le défenseur de LucasFilm estimait que le casque rentrait bien dans la catégorie des sculptures, au motif que :

a) Les sculptures sont des oeuvres en trois dimensions conçues dans un but artistique, qui prédomine sur leur but fonctionnel ;

b) Le but artistique visé est de créer un effet visuel ;

c) Le casque correspond à cette définition, car sa fonction est entièrement visuelle et non utilitaire.

Etre ou ne pas être une oeuvre de l’esprit… Telle est la question (To be or not to be (a clone). Par Stephan. CC-BY-NC-SA. Source : Flickr)

En effet (je sais, c’est un peu dur à admettre…), mais Star Wars est un film et les casques de Stormtrooper ne servent pas à protéger les acteurs qui les portent de tirs de blaster !  L’avocat ajoutait que les casques n’ont même pas la fonction de vêtir les acteurs, car ce sont plutôt les acteurs dans le film qui ont la fonction de porter ces armures. Il paraît donc logique de considérer que ce sont bien des oeuvres à part entière et non des objets fonctionnels.

Mais les juges de la Cour n’ont pas suivi ce raisonnement, en considérant que les casques , même s’ils contribuaient à l’esthétique du film, avaient bien une fonction utilitaire, consistant à communiquer un "sentiment de menace" dans certaines scènes.

En voyant cette image, on comprend ce que les juges ont voulu dire en parlant du "sentiment de menace" communiqué par ces casques. (Stormtrooper Portrait. Par Chris Walsh. CC-BY. Source : Wikimedia Commons)

En ce sens, ces casques "servent" bien à quelque chose, de la même manière que d’autres éléments du décor d’un film. Par ailleurs, les juges ont considéré qu’une sculpture, dans son acception courante, était une oeuvre tridimensionnelle faite par un artiste dans le but de créer une oeuvre d’art. Or ici, sur la base de cette définition qui ramène la sculpture à une branche des Beaux-Arts, les juges ont estimé que les casques de stormtrooper n’avaient pas été créés dans cette intention.

Dès lors, ils ne pouvaient pas prétendre à la protection du droit d’auteur durant 70 ans après la mort du créateur, mais seulement à une protection de 15 ans accordée aux oeuvres de design en Angleterre. Or cette durée étant écoulée depuis 1977, date du premier Star Wars, le casque se retrouvait donc dans le domaine public et Ainsworth a ainsi pu l’emporter face à LucasFilm.

Cependant cette décision est valable seulement en Angleterre, car les casques restent protégés aux Etats-Unis, où la loi sur le Copyright fonctionne d’une manière différente et ils le seraient tout autant en France.

Les casques restent du côté obscur de la loi en France…

En France, le Code de la Propriété Intellectuelle ne fonctionne pas de la même façon  que la loi anglaise, car l’oeuvre de l’esprit est définie de manière générale et abstraite, sans rattachement à un type d’art en particulier :

Les dispositions du présent code protègent les droits des auteurs sur toutes les œuvres de l’esprit, quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination (Art. L112-2).

Sont considérés notamment comme oeuvres de l’esprit au sens du présent code :1° Les livres, brochures et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques ;

2° Les conférences, allocutions, sermons, plaidoiries et autres oeuvres de même nature ;

3° Les oeuvres dramatiques ou dramatico-musicales ;

4° Les oeuvres chorégraphiques, les numéros et tours de cirque, les pantomimes, dont la mise en œuvre est fixée par écrit ou autrement ;

5° Les compositions musicales avec ou sans paroles ;

6° Les œuvres cinématographiques et autres oeuvres consistant dans des séquences animées d’images, sonorisées ou non, dénommées ensemble œuvres audiovisuelles ;

7° Les œuvres de dessin, de peinture, d’architecture, de sculpture, de gravure, de lithographie [...] (Art. L-112.2)

Contrairement au droit anglais, il y a œuvre de l’esprit en France dès lors qu’une création est originale et mise en forme et les juges n’ont pas à s’attacher à la forme d’expression choisie par l’auteur. Par ailleurs, la liste fournie à l’article L. 112-2) n’est pas limitative  : elle ne fait que donner des exemples à titre d’illustration. Là où la loi anglaise dit, une oeuvre tridimensionnelle doit être une sculpture pour être protégée, le droit français dit une sculpture peut être une oeuvre protégée, mais un objet original qui ne serait pas une sculpture peut tout aussi bien l’être.

Le droit d’auteur français est donc plus ouvert, ce qui est souvent considéré comme une qualité, car cela évite aux tribunaux d’avoir à se prononcer sur ce qui constitue une œuvre d’art ou non, en se limitant à l’examen de l’originalité et de la mise en forme.

Mais cela a eu aussi un effet particulièrement pervers car au fil du temps, le droit d’auteur a progressivement débordé de son domaine initial – les oeuvres d’art – pour englober un nombre de plus en plus importants d’objets. Les juges ont en effet une conception assez minimaliste de l’originalité qui les conduit à reconnaître comme des "oeuvres" des objets bien surprenants. Par exemple, la plupart des mails que vous écrivez seraient sans doute considérés comme des œuvres de l’esprit par des juges, quand bien même ils n’ont rien de grandes pages de prose et j’ai récemment constaté avec horreur que la notice de mon téléphone portable était copyrightée ! On est loin de Victor Hugo ou de Balzac !

D’où l’idée, avancée par certains comme Richard Stalman de distinguer plusieurs catégories d’oeuvres pour les protéger différemment selon leur statuts, et notamment les oeuvres fonctionnelles ce qui rejoint la décision anglaise sur les casques de Stormtrooper.

Pour les oeuvres fonctionnelles, un statut à part, créer il faut (Maître Yoda Stallman)

LucasFilm a déclaré à la suite du jugement anglais que cette décision avait été rendue en raison "d’une anomalie de la loi anglaise sur le copyright, qui aboutit à ce que des créations hautement artistiques protégées potentiellement partout ailleurs dans le monde ne peuvent bénéficier de la protection du droit d’auteur en Angleterre".

Les stormtroopers ont réussi à mettre d'accord les lords anglais qui siègent à la Cour suprême et Richard Stallman ! (Par Norman d'Arcy. CC-BY. Source : Wikimedia Commons)

Il me semble au contraire que loin d’être une anomalie, on aurait tout intérêt à s’inspirer du droit anglais pour créer un statut à part pour les œuvres fonctionnelles ou utilitaires, de manière à ce qu’elles soient moins fortement protégées que les œuvres d’art. C’est d’ailleurs l’une des propositions de Richard Stallman les plus intéressantes, qui distingue entre 3 catégories : les œuvres fonctionnelles, les œuvres d’opinion et les oeuvres d’art ou de divertissement (j’en avais parlé ici et je reprends ma synthèse) :

  •    Pour les œuvres fonctionnelles (celles qui servent à « produire » quelque chose) comme les logiciels, les recettes de cuisine, les œuvres de référence (encyclopédies, dictionnaires), les polices de caractères, les œuvres pédagogiques de base, un système totalement ouvert qui garantit quatre libertés essentielles : utiliser l’œuvre, la copier, la modifier et la diffuser (sous sa forme originale et sous sa forme modifiée) ;
  •  Pour les œuvres d’opinion ou d’information : les mêmes principes, sauf la liberté de modifier l’œuvre afin de garantir l’intégrité et la fidélité à la pensée de l’auteur.
  • Pour les œuvres d’art ou de divertissement : une protection par le droit d’auteur d’une durée de 10 ans à compter de la publication de l’œuvre qui ne vise qu’à empêcher  le plagiat, la modification de l’œuvre et son exploitation commerciale. L’échange des œuvres sur les réseaux et tous les usages non commerciaux seraient en revanche autorisés.

D’une certaine manière, la décision de la Cour suprême anglaise consacre cette idée que les œuvres fonctionnelles devraient bénéficier d’un statut à part, différent de celui des œuvres d’art, afin d’ouvrir les usages dont elles peuvent faire l’objet.

Certes, il serait nécessaire pour ce faire que la jurisprudence établisse des critères pour déterminer les frontières entre ces trois catégories, mais il me semble que l’on aurait tout intérêt à faire rentrer de cette manière le droit d’auteur dans le lit d’où il n’aurait jamais dû sortir.

Notez d’ailleurs que cette question du statut des œuvres fonctionnelles va sans doute constituer un enjeu important dans les années à venir, à cause des technologies d’impression 3D qui risquent de soulever d’épineux problèmes juridiques, à moins que l’on ne limite l’emprise de la propriété intellectuelle sur les objets qui nous entourent. Une chose que Stallman pressentait déjà en 2001 :

Et bien sûr, on me posait de sottes questions comme « Le matériel informatique devrait-il être libre ? » « Ce microphone devrait-il être libre ? » Qu’est-ce que cela peut bien vouloir dire ? Devrait-on avoir la liberté de le copier et de le modifier ? En ce qui concerne les modifications, personne ne peut s’opposer à ce que vous modifiiez un microphone que vous auriez acheté. Quant à la copie, personne ne dispose d’un duplicateur de microphone — de telles choses n’existent que dans les histoires de science-fiction. Un jour, nous disposerons peut-être de nanotechniques d’analyse et d’assemblage, et il sera peut-être possible de copier pour de vrai un objet physique. Alors, les libertés attachées aux objets prendront une véritable importance. Nous verrons des fabricants de produits agricoles tenter d’interdire de dupliquer la nourriture, et il s’agira d’un débat politique de première importance — si de telles nanotechniques voient jamais le jour. J’ignore si ce sera le cas : il ne s’agit pour le moment que de pure spéculation.

Ce n’est maintenant plus uniquement une question spéculative, mais en attendant, c’est bien dans les casques de Stormtrooper que l’on fait le meilleur copyright !

À propos de Lionel Maurel (Calimaq)

Ce blog est tenu par : Calimaq - aka Lionel Maurel Juriste & Bibliothécaire. Contact : calimaq at gmail point com
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