Du patrimoine culturel à la production scientifique : aspects juridiques

Le 17 juin dernier, j’ai été invité dans la cadre du programme collectif « Archéologie dans les Humanités numériques » de l’unité de recherche ArScAn à donner une journée de formation à l’Université Paris Ouest, consacrée aux aspects juridiques des documents du patrimoine culturel et de la production scientifique. J’intervenais aux côtés de la juriste Anne-Laure Stérin, auteur de l’ouvrage "Guide pratique du droit d’auteur".

Nous devions traiter un ensemble de sujets très larges, liées aux pratiques de recherche :

Les aspects juridiques des documents culturels et scientifiques étant très variés, les interventions seront articulées autour des deux pôles de l’activité de recherche :

  • Le pôle “utilisation de données-documents du patrimoine culturel (objets archéologiques, documents ethnologiques, images, manuscrits, etc.)” : lesquels puis-je utiliser et reproduire, en tant que chercheur ou doctorant, et à quelles conditions ?
  • Le pôle “proposer la réutilisation des données-documents-résultats de recherche archéologiques” : à qui vais-je, moi chercheur ou doctorant ou organisme de recherche, proposer de consulter, de réutiliser peut-être, les données et résultats de recherche archéologiques que j’ai produits, et à quelles conditions ?

Nous avons choisi avec Anne-Laure de représenter l’ensemble des questions juridiques liées à ces problématiques par le biais d’une carte heuristique, que je poste ci-dessous. Anne-Laure s’est chargée des parties sur le droit à l’image des biens et des personnes, du droit des données personnelles et du droit des archives. Je me suis occupé de mon côté du droit d’auteur, du droit des bases de données et du droit à la réutilisation des informations publiques.

carte

Cliquez sur l’image pour accéder à la carte.

Il en résulte un document qui permet la découverte progressive de toutes ces notions. Il est placé sous licence CC-BY-SA et peut donc être réutilisé.

À propos de Lionel Maurel (Calimaq)

Ce blog est tenu par : Calimaq - aka Lionel Maurel Juriste & Bibliothécaire. Contact : calimaq at gmail point com
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6 réponses à Du patrimoine culturel à la production scientifique : aspects juridiques

  1. Ping : Du patrimoine culturel à la production s...

  2. Virginie M. dit :

    Intéressante cette conférence qui soulève pas mal de problématique. Superbe carte heuristique pour illustrer le cheminement de la réflexion.
    A-t-elle abordé la question de la protection des sites archéologiques qui sont mentionnés dans les productions scientifiques ? Quel est le regard juridique sur cette question ?
    Peut-on donner les coordonnées géométriques aidant au géo-référencement des sites archéologiques en dehors des rapports de fouilles ?

  3. Ping : A lire et à consulter (01/07/2013) | Digital Humanities Toulouse

  4. Ping : Retour sur “Du patrimoine culturel à la production scientifique : aspects juridiques” | ArcheoNum

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