Une gouvernance en communs des données personnelles est-elle possible ?

La semaine dernière, le chercheur Antonio Casilli a publié sur son blog un document intitulé « Quatre thèses sur surveillance de masse et vie privée », destiné à alimenter des travaux que le Conseil d’Etat mène en ce moment en vue de la réalisation d’une étude sur le thème « Technologies numériques et libertés et droits fondamentaux », à […]

Petit message à Robert Plant : le droit d’auteur aurait empêché Led Zeppelin d’exister aujourd’hui ! [Pointes de S.I.Lex]

Si quelqu’un par hasard a le mail de Robert Plant, le chanteur du groupe mythique Led Zeppelin, il serait gentil de lui faire passer ce billet, écrit suite à l’énorme coup de sang que m’a donné la lecture de cet article paru hier sur PCInpact. On y apprend qu’un ensemble de veilles gloires de la pop et du […]

Joyce dans le domaine public, mais toujours dans les fers [Pointes de S.I.Lex]

Au début de l’année, j’avais écrit un billet pour me réjouir de l’entrée dans le domaine public de l’oeuvre de  l’écrivain irlandais James Joyce. Ce jalon est particulièrement important en ce qui concerne cet auteur, car ses descendants se sont livrés à de nombreux abus concernant l’exercice des droits sur l’oeuvre de leur aïeul, entravant […]

Des traductions libres pour faire entrer Joyce (et d’autres) dans un domaine public vibrant !

« Domaine public vibrant« , c’est une belle expression que j’ai entendue employée par Hervé Le Crosnier pour nous inciter à faire usage des libertés que l’entrée d’une oeuvre dans le domaine public nous accorde, à l’issue de l’expiration des droits patrimoniaux (vous pouvez l’écouter en parler lors de cette conférence). Or le premier janvier 2012, les […]

Numérisation : la grande manoeuvre des indisporphelines

L’IABD (Interassociation Archives Bibliothèques Documentation) a publié jeudi un communiqué par lequel elle prend position sur la question de la numérisation des livres indisponibles et orphelins, qui font actuellement l’objet d’une proposition de loi déposée le mois dernier au Sénat et cette semaine à l’Assemblée. Cette proposition intervient dans un contexte passablement complexe et mouvant, […]

Des « Robins des Bois » libèrent les livres de Google Book sur Internet Archive.

Hier, sous le billet que j’avais consacré cette semaine aux livres du domaine public dans Google Book, un internaute nommé Pablo Iriarte a laissé un très intéressant commentaire, qui m’incite à revenir sur cette question dans un nouveau billet. Visiblement, les éditeurs ne sont pas les seuls à essayer de récupérer des ouvrages scannés par […]

Google Book et les bibliothèques américaines : vers des accords plus équilibrés ?

Le mois dernier, des informations importantes nous sont parvenues des Etats-Unis, au sujet de modifications intervenues dans les accords liant Google à plusieurs bibliothèques partenaires de son programme de numérisation des livres. A ma connaissance, ces nouveaux éléments n’ont fait l’objet d’aucun commentaire en France, alors même qu’ils attestent qu’un nouveau type de rapports, plus […]

Filons de S.I.Lex #15 : le relevé des fouilles de la semaine

Entre deux réveillons un petit tour de veille quand même ! I Débats à propos du droit d’auteur Du copyright anglosaxon au droit d’auteur à la française. Par Françoise Benhamou. Rue89, 26/12/09 Une présentation concise et claire des différences qui séparent les deux grands systèmes de propriété intellectuelle dans le monde, articulée autour de la […]

Filons de S.I.Lex #14 : le relevé des fouilles de la semaine

Filons express cette semaine ! I Numérisation et Google Book Search Objections to the Google Books Settlement and Responses in the Amendend Settlement : a Report. New York Law School. Décembre 2009. Un rapport qui recense toutes les objections déposées à l’encontre du règlement Google Book Search depuis le début de la procédure aux Etats-Unis, […]