NumeLyo, la bibliothèque numérique de Lyon, et l’ombre portée du contrat de Google

NumeLyo, la bibliothèque numérique de Lyon a donc été lancée cette semaine, quatre ans après la signature d’un partenariat de numérisation avec le moteur de recherche Google.

Books and sunlight. Par quinn.anya. CC-BY-SA. Source : Flickr

Il faut se souvenir qu’à l’époque, l’annonce de ce partenariat avait suscité une vive polémique, à propos des conditions imposées par Google en contrepartie de la numérisation gratuite du fonds ancien des livres de la Bibliothèque municipale de Lyon, la seconde en volumétrie après la Bibliothèque nationale de France. Dans un article consacré au lancement de NumeLyo, Rue89 rappelle les arguments des détracteurs de ce projet :

À la signature du contrat, en juillet 2008, l’accord avait fait couler beaucoup d’encre. À l’époque, la doctrine française était dictée par la BNF de Jeanneney – auteur de « Quand Google défie l’Europe : plaidoyer pour un sursaut » – qui défendait exclusivement une alternative publique européenne. L’accord était taxé de « pacte faustien », d’« atteinte à l’exception culturelle française », voire d’ « eugénisme documentaire » .

À Lyon, l’élu écologiste Etienne Tête s’alarmait que « le patrimoine de la bibliothèque de Lyon devienne, de fait, la propriété de Google » tandis que le Modem Christophe Geourjon jugeait le marché « trop volumineux et insuffisamment évolutif », et la clause d’exclusivité « extravagante ».

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Réponse à un collègue schizophrène

La schizophrénie est une maladie grave, qui n’épargne pas le monde des bibliothèques, et principalement lorsqu’il est question de la numérisation du domaine public.

J’en veux pour preuve la réaction d’un de mes collègues au billet que j’ai consacré au problème du « domaine public payant » (il publie anonymement sur son blog « Des Bibliothèques 2.0 » ; je ne citerai donc pas son nom. Je précise simplement que nous nous connaissons pour avoir été camarades de promotion à l’ENSSIB).

Reversible tarot card. Par Wm Jas. CC-By. source Flickr

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Coup dur pour Google Books : bye bye l’opt-out…

Suite au rejet du règlement Google Books par le juge Chin en mars dernier, une conférence de mise en état était organisée hier à New York de manière à ce que les parties puissent faire connaître leurs intentions concernant la suite de cette affaire.

Comme l’indique James Grimmelmann sur son blog, une information décisive a été révélée lors de l’audience, puisqu’il semblerait que les parties s’acheminent vers un abandon de l’opt-out et travaillent à présent à la mise au point d’un nouveau règlement impliquant l’accord explicite des titulaires de droits (opt-in).

Parmi toutes les possibilités encore ouvertes, Google a finalement choisi la voie de l'opt-in (de la sagesse ?)

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Numérisation d’oeuvres sous droits : l’exemple qui venait du froid…

 

Est-ce la vague de froid qui s’abat sur le pays ou plutôt l’envie de prolonger le billet que j’ai écrit mardi à propos de l’accord Google/Hachette sur la numérisation des œuvres épuisées, mais j’aimerais vous parler aujourd’hui d’un projet norvégien de numérisation d’œuvres sous droits, qui montre tout l’intérêt de la mise en place un système de gestion collective pour soutenir la numérisation conduite par une institution culturelle.

Les pays nordiques ont des systèmes intéressants de gestion collective des droits et en Norvège, ils sont mis au service des bibliothèques pour la numérisation de contenus. (Snox Cristals. Par ComputerHotline. CC-BY. Source : Flickr)

Ce projet s’appelle Bokhylla ou Bookshelf (étagère) et il est porté par la Bibliothèque nationale de Norvège, en accord avec Kopinor, la principale société de gestion collective des droits du pays.

Il consiste à numériser et à donner accès à 50 000 ouvrages toujours protégés par des droits d’auteur et à les rendre accessibles par le biais du site Bokhylla, dans le respect de la législation et en garantissant une rémunération équitable aux titulaires de droits (auteurs et éditeurs).

Du point de vue documentaire, le projet consiste à mélanger œuvres du domaine public et œuvres sous droits en donnant accès à toutes les œuvres écrites en norvégien (y compris les traductions en norvégien d’œuvres originales), publiées dans les années 1690-1699, 1790-1799, 1890-1899 et 1990-1999.

Pour encadrer juridiquement le projet, un accord a été signé entre la Bibliothèque nationale de Norvège et la société Kopinor en avril 2009 et rendu public (pas comme certains accords de numérisation conclus avec des sociétés privées. Suivez mon regard…) C’est le Ministère de la Culture norvégien qui a confié un mandat à la Bibliothèque nationale pour négocier avec Kopinor. Il est très intéressant de parcourir ce contrat pour étudier la manière dont le dispositif a été conçu. Je vous recommande aussi la lecture de cette communication présentée à l’IFLA en 2009 qui livre plus de détails.

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Des « Robins des Bois » libèrent les livres de Google Book sur Internet Archive.

Hier, sous le billet que j’avais consacré cette semaine aux livres du domaine public dans Google Book, un internaute nommé Pablo Iriarte a laissé un très intéressant commentaire, qui m’incite à revenir sur cette question dans un nouveau billet.

Visiblement, les éditeurs ne sont pas les seuls à essayer de récupérer des ouvrages scannés par Google pour les réutiliser à leurs propres fins. Des utilisateurs d’Internet Archive auraient procédé à des téléchargements massifs (900 000 livres !) pour les charger dans Internet Archive, afin qu’ils puissent être débarassés des restrictions d’usage imposées par Google et regagner ainsi pleinement le domaine public.

Ces Robins des Bois exploiteraient une faille des conditions d’utilisation de Google Book. Celles-ci  interdisent en effet d’extraire du contenu de Google Book en procédant à des « requêtes automatisées » (type aspiration de base de données), mais rien n’interdit à une myriade d’individus de venir télécharger quelques ouvrages pour les déposer dans Internet Archive. Google n’a pas la possibilité de les attaquer, pas plus certainement qu’il ne peut agir contre Internet Archive, dans la mesure où le site ne fait qu’héberger des contenus chargés par ces usagers.

Le procédé est très astucieux.

Robin Hood: Men in Tights preview. CC-BY-NC-SA. Source : Flickr.

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