Archives de Tag: Bibliothèques

Joyce dans le domaine public, mais toujours dans les fers [Pointes de S.I.Lex]

Au début de l’année, j’avais écrit un billet pour me réjouir de l’entrée dans le domaine public de l’oeuvre de  l’écrivain irlandais James Joyce. Ce jalon est particulièrement important en ce qui concerne cet auteur, car ses descendants se sont … Lire la suite

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Le vol noir des corbeaux sur nos exceptions

La Hadopi a lancé en octobre 2011 un chantier piloté par Jacques Toubon, membre du collège de la Haute Autorité, sur l’exercice effectif des exceptions au droit d’auteur. Ces exceptions constituent des mécanismes essentiels d’équilibre du droit d’auteur en permettant … Lire la suite

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La licence Etalab, un atout pour la diffusion des données culturelles et de recherche

Les données culturelles ou celles qui concernent la recherche occupent une place particulière parmi les données publiques. Elles restent de fait encore en retrait au sein du mouvement d’Open Data qui se développe en France. Pas tout à fait des … Lire la suite

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Dans le futur, les bibliothèques dernier rempart contre la censure ?

Chers père et mère, comment allez-vous ? Moi, je vais bien. On m’avait dit que l’air de Tokyo était pollué, mais il me semble plutôt respirable dans cette banlieue, à Musashino. Je m’habitue à la vie au dortoir. Mon vœu … Lire la suite

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Copy Party, et après ?

Presque une semaine déjà de passée depuis la première Copy Party à la Roche-sur-Yon et messieurs Silvère Mercier et Olivier Ertzscheid ont tiré les premiers pour livrer leurs impressions et réflexions suite à l’évènement. Je m’associe à leurs remerciements, adressés  aux … Lire la suite

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Le cadre juridique de la Copy Party en dix questions

 Plus que quelques jours avant la première Copy Party, organisée le 7 mars à la BU de La Roche Sur Yon. Et l’évènement fait parler de lui ! Une nouvelle rubrique a été ajoutée au site dédié à la Copy … Lire la suite

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Oeuvres orphelines : une conclusion en forme de trompe-l’oeil législatif et les conséquences à en tirer

Le Sénat a voté lundi dernier la loi sur l’exploitation des livres indisponibles du XXème siècle, à partir du texte de compromis issu de la Commission Mixte Paritaire du 1er février dernier. L’adoption définitive de ce texte ne fait à … Lire la suite

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Une LL (Library Licence) inspirée des CC (Creative Commons) pour les ressources numériques en bibliothèque ?

Il y a des jours où l’on tombe sur des idées qui vous mettent le cerveau en feu et c’est ce qui m’est arrivé récemment lorsque j’ai découvert cette proposition d’une Library Licence (LL) inspirée des Creative Commons (CC), conçue … Lire la suite

Publié dans Bibliothèques, musées et autres établissemerents culturels, Modèles économiques/Modèles juridiques | Tagué , , , , , , , , | 19 Commentaires

Donner, c’est donner ; reprendre, c’est ???

Imaginons qu’un auteur fasse don à une bibliothèque d’un de ses ouvrages et que celle-ci l’accepte pour l’intégrer à ses fonds. Imaginons encore que ce même auteur quelques années plus tard, produise une nouvelle édition du même livre et qu’il … Lire la suite

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Accord SACEM/Creative Commons : quelles incidences sur les usages collectifs ?

La SACEM et Creative Commons ont annoncé hier la signature d’un accord important, dans la mesure où il constitue le premier du genre accepté par une société de gestion collective en France pour la diffusion non commerciale d’oeuvres musicales sous … Lire la suite

Publié dans Alternatives : Copyleft et Culture Libre, Bibliothèques, musées et autres établissemerents culturels | Tagué , , , , , , , | 30 Commentaires

Ressources numériques en bibliothèque : aspects juridiques et modes d’acquisition

Cette semaine, j’intervenais aux côtés de Didier Desmottes (@ddp30) et Christophe Robert  (@Lirographe) dans l’épisode 3 de la Saison 2 du cycle de formation Biblioquest, organisé par le CNFPT à l’ENACT de Montpellier (plus d’infos ici au sujet de cette formation). Cette … Lire la suite

Publié dans Bibliothèques, musées et autres établissemerents culturels, Formations et ressources pour se former | Tagué , , | 19 Commentaires

Le Sénat se prononce en faveur d’un usage gratuit des oeuvres orphelines

Il s’est produit hier une chose importante et inattendue lors de l’adoption en première lecture par le Sénat de la proposition de loi sur l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXème siècle, à propos de laquelle j’avais écrit un billet … Lire la suite

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Copie privée et licéité de la source : des conséquences inattendues pour les bibliothèques ?

J’ai déjà eu l’occasion d’alerter plusieurs fois sur le fait que des lois votées en France relatives au droit d’auteur pouvaient provoquer des dommages collatéraux sur les bibliothèques (suivez mon regard… ici, là ou là). Mais pour une fois, ne … Lire la suite

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Numérisation : la grande manoeuvre des indisporphelines

L’IABD (Interassociation Archives Bibliothèques Documentation) a publié jeudi un communiqué par lequel elle prend position sur la question de la numérisation des livres indisponibles et orphelins, qui font actuellement l’objet d’une proposition de loi déposée le mois dernier au Sénat … Lire la suite

Publié dans Bibliothèques, musées et autres établissemerents culturels, Edition numérique, aspects juridiques | Tagué , , , , , , , , , , , , , | 28 Commentaires

Ce que révèle l’accord entre Google Books et la British Library

Cette semaine a été dominée par l’annonce de la signature d’un accord entre Google et l’éditeur La Martinière pour la numérisation des oeuvres épuisées, mettant fin  à plus de cinq années de poursuites devant les tribunaux français (j’écrirai sans doute à ce … Lire la suite

Publié dans Bibliothèques, musées et autres établissemerents culturels, L'affaire Google Book Search | Tagué , , , , , , , | 3 Commentaires