Archives par mot-clef : CC0

Reconnaître le Domaine Public Volontaire sans fragiliser l’auteur dans les contrats d’édition (Réponse à la SGDL)

Le domaine public ne concerne pas seulement les oeuvres anciennes qui finissent 70 ans après la mort de leurs auteurs par ne plus être protégées par les droits patrimoniaux. Il peut aussi exister un domaine public volontaire, résultant du souhait … Continuer la lecture

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Un conte pour imaginer le (No) Futur du Droit d’Auteur

Le mois dernier, la Modern Poland Foundation a lancé sur Indiegogo un concours original intitulé Future of Copyright. Elle demandait aux internautes d’imaginer quel pourrait être le futur du droit d’auteur et d’envoyer leurs contributions sous la forme de textes … Continuer la lecture

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Jeter les Creative Commons avec l’eau du Copyright ?

Framablog a publié cette semaine la traduction d’un billet intitulé « Réformons le copyright à coups de masse pour le réduire en miettes« , qui m’a fait réagir et à propos duquel je voudrais apporter un contrepoint. Ce billet a été écrit … Continuer la lecture

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Un petit pas pour l’auteur, un grand pas pour le domaine public volontaire !

Je vous avais parlé, il y a quinze jours, du projet un peu fou de l’auteur Pouhiou, qui a lancé sur Ulule un crowdfunding pour faire en sorte que ces romans deviennent non seulement libres, mais gratuits. Seulement à la … Continuer la lecture

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C’est l’histoire d’un roman qui veut être gratuit (et qui a besoin de vous !)

J’ai déjà à plusieurs reprises parlé sur S.I.Lex de l’aventure des Noénautes (ici, là ou là). Lancée il y a un an par l’auteur Pouhiou, elle a consisté pour lui à écrire un roman feuilleton sur un blog, au rythme de quatre … Continuer la lecture

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Bibliothèques, musées : exemples de bonnes pratiques en matière de diffusion du domaine public

J’ai reçu ces derniers temps plusieurs demandes de conseil concernant la manière de rédiger les conditions d’utilisation d’une bibliothèque numérique de manière à respecter l’intégrité du domaine public en cas de diffusion d’oeuvres numérisées. J’ai proposé une série de suggestions … Continuer la lecture

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Innovations juridiques en matière d’édition numérique (II)

J’avais réalisé en mars un premier billet pour rendre compte d’un certain nombre d’innovations juridiques en matière d’édition numérique qui me paraissaient intéressantes. Il y a du neuf sur ce front depuis, ce qui me conduit à écrire un second … Continuer la lecture

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Ecrire, c’est agir !

Il y a des jours où l’on se demande à quoi bon continuer à enchaîner des billets, à veiller, à réfléchir, à écrire, à creuser, à essayer de propager les idées auxquelles on croit. Il y a des jours où … Continuer la lecture

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La Culture libre : un chemin pour la réussite ?

Dans les débats concernant le droit d’auteur et l’avenir de la création, la question du financement revient de manière lancinante et l’on remet souvent en cause la capacité des pistes alternatives à assurer aux artistes les moyens de créer, de … Continuer la lecture

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« Rien n’est à nous ! » : Grandeur et misère du domaine public volontaire

« Rien n’est à nous« , c’est le titre de ce court poème écrit par Henri-Frédéric Amiel en 1880 et paru dans le recueil « Jour à jour, poésies intimes » : Ces quelques vers pourraient paraître anodins, mais ils font écho à des … Continuer la lecture

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L’architecture juridique ouverte d’Europeana

Il y a un an, dans un billet consacré au lancement de la Public Domain Mark, j’avais esquissé l’idée d’une bibliothèque numérique à l’architecture juridique ouverte, qui constituait pour moi une sorte d’idéal à atteindre : Avec l’apport de la … Continuer la lecture

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Si Jean Giono avait connu les licences libres…

J’aime bien trouver des œuvres au destin juridique singulier. Cela avait été le cas pour Peter Pan, auquel j’ai consacré un billet cet été, mais l’histoire de la nouvelle « L’Homme qui plantait des arbres» de Jean Giono me semble encore … Continuer la lecture

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Public Domain Mark : la pièce manquante du puzzle ?

Dans la torpeur de l’été, la nouvelle est passée relativement inaperçue, mais Creative Commons a annoncé le lancement prochain d’un nouveau dispositif qui va venir compléter son jeu de licences pour permettre un « marquage » en ligne du domaine public. Cet … Continuer la lecture

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CC0 : une nouvelle licence Creative Commons pour « marquer » le domaine public en ligne

L’organisation Creative Commons a officiellement annoncé le 11 mars dernier le lancement d’une nouvelle licence, dite CC0 (pour Creative Commons Zéro). (On en parle ici, voir là pour aller directement au texte de la licence, ici pour une description du … Continuer la lecture

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