De la mode à l’impression 3D : petit voyage dans les angles morts du droit d’auteur

  1. Les lecteurs de Lovecraft le savent bien, ils se passent des choses étranges dans les angles

    Avec le droit d’auteur, c’est la même chose : il existe une certain nombre d’angles morts, dans lesquels il perd son efficacité et où il se passe effectivement des choses intéressantes à observer, qui prouvent souvent que la création peut se réguler d’une autre manière.

    Un de ces angles morts est en ce moment sérieusement remis en question aux États-Unis : il s’agit du secteur que la mode.

    Yigal Azrouel Fashion Show. Par mandiberg. CC-BY. Source : Flickr.

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Que reste-t-il de la propriété dans l’environnement numérique aujourd’hui ?

Jeudi 14 juin, j’étais au Salon i-Expo 2012 pour animer un atelier que j’avais choisi de faire porter sur la thématique de l’évolution de la propriété dans l’environnement numérique, en demandant à Hubert Guillaud (InternetActu/FING), Michèle Battisti (ADBS/Paralipomènes) et Benjamin Jean (Inno3/Veni, Vedi Libri) d’apporter leurs points de vue. Merci à eux d’avoir accepté l’invitation !

Voici l’argument que j’avais proposé pour cet atelier, suivi des quatre présentations des intervenants. La séance s’est avérée dense et riche, à tel point qu’il y aurait sans doute de la matière pour organiser tout un colloque sur un tel sujet.

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L’idée de cet atelier est née du sentiment que nous vivons un moment paradoxal.

L’institution sociale qu’est la propriété n’a certainement jamais été aussi développée, sophistiquée et protégée. C’est particulièrement vrai en ce qui concerne les formes de propriété immatérielle ou « incorporelle », comme le dit le Code de Propriété Intellectuelle. La protection de cette propriété n’a jamais été aussi puissante, que ce soit en termes de durée (passage bientôt de la durée des droits voisins d’interprète et de producteur de 50 à 70 ans), de sanctions, ou d’étendue. La propriété sur l’immatériel se décline en de multiples branches : droits d’auteur, droits voisins, droit des bases de données, droit des marques, droit des brevets, droits des dessins et modèles, droit des topographies des semi-conducteurs, droit des obtentions végétales, etc. Ce raffinement permet à certains acteurs de chercher à s’approprier les objets plus improbables : le nombre Pi, les positions du yoga, des os de dinosaures, la couleur magenta, le chant des oiseaux et bien d’autres choses plus incongrues encore ! Cette course à l’appropriation déclenche dans le domaine industriel des guerres farouches, où les titres de propriété intellectuelle remplaçent les missiles, à tel point que l’on a pu dire que l’apparence du dernier né des smartphones de Samsung, le Galaxy SIII, avait été conçue autant par des avocats que par des designers, afin d’éviter les poursuites d’Apple !

Mimi and Eunice, Par Nina Paley. Copyheart : please copy and share.

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LEGO : another brick in the wall of copyright ?

Ha, les Legos ! Du pur bonheur pour les petits et les plus grands, voire même un élément devenu indispensable dans la panoplie du geek aujourd’hui. Pas de FabLab qui se respecte par exemple sans Legos, c’est bien connu !

Ce que l’on sait moins, c’est que l’univers des petites briques de plastique coloré possède aussi une face cachée juridique et j’irais même jusqu’à dire que les Legos constituent l’un des plus fascinants objets de méditation juridique que je connaisse.

La semaine dernière, outre qu’un petit bonhomme à tête jaune a été envoyé pour la première fois dans l’espace (si !), la planète LEGO a connu les derniers avatars en justice de la guerre sans merci que se livrent le groupe danois LEGO et ses concurrents, pour le contrôle du (très juteux) marché mondial de la briquette.

Creuser les dessous de ces affaires, c’est constater que les Legos entretiennent un rapport très particulier avec la propriété intellectuelle, qu’il s’agisse de copyright, de droit des brevets ou de droit des marques.

Et se rendre compte que les Legos sont bien au coeur des mutations impulsées par le numérique et de leurs répercussions juridiques, avec le Remix, l’Open Source ou encore l’impression 3D ! Lisez la suite et vous ne verrez jamais plus une brique Lego de la même façon !

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