Le cadre juridique de la Copy Party en dix questions

 Plus que quelques jours avant la première Copy Party, organisée le 7 mars à la BU de La Roche Sur Yon. Et l’évènement fait parler de lui ! Une nouvelle rubrique a été ajoutée au site dédié à la Copy Party, dans laquelle j’ai présenté sous la forme d’une FAQ, le cadre juridique de cette … Lire la suite Le cadre juridique de la Copy Party en dix questions

La CJUE conforte la numérisation en bibliothèque (et la Copy Party !)

Après une décision intéressante rendue la semaine dernière en matière de parodie, la Cour de Justice de l’Union Européenne s’est prononcée hier sur un cas impliquant la numérisation d’un ouvrage en bibliothèque, effectuée sur le fondement de ce que l’on appelle en France l’ »exception conservation« . Cette dernière permet aux bibliothèques de reproduire des oeuvres protégées de … Lire la suite La CJUE conforte la numérisation en bibliothèque (et la Copy Party !)

Après la Copy Party, une Copy Party Licence pour mettre en partage un scanner ?

Samedi dernier a eu lieu au Garage de la Quadrature du Net un atelier DIY Bookscanner, dont j’avais déjà parlé ici, dans le cadre du festival Villes en Biens Communs. Cet évènement a rencontré un beau succès, preuve que cette machine intrigue et intéresse, et vous pouvez vous en faire une idée à travers la … Lire la suite Après la Copy Party, une Copy Party Licence pour mettre en partage un scanner ?

Ce que copier veut dire (Retour de Copy Party)

La Copy Party n’est pas morte ! Un an presque jour pour jour, après la tenue de la première Copy Party à la Roche-sur-Yon, une nouvelle édition avait lieu jeudi 14 mars à la médiathèque de Rezé, près de Nantes. Cet événement s’inscrivait dans le cadre du cycle [Lire + Ecrire] numérique, mis en place … Lire la suite Ce que copier veut dire (Retour de Copy Party)

CopyParty : vers l’infini et au-delà ! [Mise à jour]

Mise à jour du 14/06/2012 : C’est fait ! La CopyParty a remporté le Trophée iExpo 2012 dans la catégorie Documentation et Bibliothèque du futur ! Nous sommes arrivés premier ex-aequo avec le beau projet d’offre multimédia et numérique de la Petite Bibliothèque Ronde à Clamart. Il faut remercier le jury pour son ouverture d’esprit … Lire la suite CopyParty : vers l’infini et au-delà ! [Mise à jour]

Copy Party, et après ?

Presque une semaine déjà de passée depuis la première Copy Party à la Roche-sur-Yon et messieurs Silvère Mercier et Olivier Ertzscheid ont tiré les premiers pour livrer leurs impressions et réflexions suite à l’évènement. Je m’associe à leurs remerciements, adressés  aux responsables de la BU de La Roche-sur-Yon et du SCD de Nantes, qui ont fait … Lire la suite Copy Party, et après ?

Copy Party : prendre au mot la loi sur la copie privée et interroger les pratiques en bibliothèque

Officiellement annoncée sur le portail Nantilus de l’Université de Nantes, la première Copy Party, en exclusivité mondiale, va donc bien avoir lieu, mardi 7 mars prochain, à la Bibliothèque Universitaire de la Roche Sur Yon : Sur le site dédié à cette opération, Olivier Ertzscheid, sans qui la Copy Party n’aurait pu avoir lieu, nous … Lire la suite Copy Party : prendre au mot la loi sur la copie privée et interroger les pratiques en bibliothèque

Dans les coulisses juridiques du Super Bowl 2012…

La semaine dernière avait lieu aux Etats-Unis le 46ème Super Bowl, la finale du championnat national de football américain, qui a vu la victoire à l’arrachée des New York Giants sur les New England Patriots. En plus d’être un grand rendez-vous sportif, le Super Bowl constitue chaque année l’un des plus importants événements médiatiques au … Lire la suite Dans les coulisses juridiques du Super Bowl 2012…

Publications

Ouvrages : Bibliothèques numériques : le défi du droit d’auteur (Presses de l’Enssib, 2008). Contributions à des ouvrages collectifs :  La réutilisation des données de la recherche après la loi pour une République numérique. La diffusion numérique des données en SHS – Guide de bonnes pratiques éthiques et juridiques, Presses Universitaires de Provence, 2018. La reconnaissance … Lire la suite Publications

Numérisation en bibliothèque : quelles marges de manoeuvre aux États-Unis et en France ?

Cette semaine a été définitivement adoptée une loi « modifiant la propriété littéraire et artistique » qui contient notamment des dispositions importantes à propos des oeuvres orphelines introduites dans le droit français pour transposer une directive européenne de 2012. Même si de sérieuses restrictions ont été fixées par le texte, les bibliothèques, musées et archives en France vont se voir … Lire la suite Numérisation en bibliothèque : quelles marges de manoeuvre aux États-Unis et en France ?

La Bibliothèque Sainte-Geneviève modifie son règlement pour autoriser la photographie personnelle. Et la vôtre ?

En mars 2012, nous avions lancé avec Silvère Mercier et Olivier Ertszcheid la Copy Party, pour attirer l’attention sur le fait que la législation avait évolué de manière à autoriser la réalisation de photographies personnelles en bibliothèque, sur la base de l’exception de copie privée. L’événement en lui-même de la Copy Party était en réalité relativement accessoire, … Lire la suite La Bibliothèque Sainte-Geneviève modifie son règlement pour autoriser la photographie personnelle. Et la vôtre ?

Livre numérique en bibliothèque : une démission de la politique de lecture publique

Lundi dernier en conclusion des Assises des bibliothèques organisées à la Cité de l’Architecture et du Patrimoine, la Ministre de la Culture Fleur Pellerin a annoncé la signature d’un protocole d’accord entre l’État, les bibliothèques, les éditeurs, les auteurs, les libraires et les élus culturels concernant la « diffusion du livre numérique par les bibliothèques publiques« . Ce … Lire la suite Livre numérique en bibliothèque : une démission de la politique de lecture publique

Littérature et Culture libre : une rencontre à réinventer ?

L’an dernier, j’avais eu la chance d’être invité à la médiathèque de Rezé pour donner une conférence et participer à une Copy Party couplée à un atelier d’écriture, dans le cadre du cycle [lire+écrire]numérique, organisé par Guénaël Boutouillet et Catherine Lenoble pour le CRL Pays de la Loire. Pour conclure la première édition de ce … Lire la suite Littérature et Culture libre : une rencontre à réinventer ?

L’Irlande envisage une « exception pour l’innovation », en faveur des usages transformatifs (remix, mashup)

Alors qu’une réflexion a été lancée en France à la demande du Ministère de la Culture, autour des usages transformatifs (mashup, remix, détournements) au niveau du CSPLA, suivant les recommandations faites par le rapport Lescure, des propositions sont venues cette semaine d’Irlande qui élargissent considérablement le champ des possibles en la matière.

Photographie dans les musées : la Charte du Ministère passe sous silence le domaine public

Voilà déjà plusieurs années que la question de la photographie dans les musées soulève des débats et des tensions. Avec les smartphones et autres appareils mobiles, l’évolution technologique a mis la plupart des visiteurs en possession de moyens performants de copie des oeuvres. Certains musées se sont adaptés à cette évolution, mais d’autres ont au … Lire la suite Photographie dans les musées : la Charte du Ministère passe sous silence le domaine public