Comment l’affaire Google Books se termine en victoire pour le Text Mining

Google a lancé son projet géant de numérisation des livres en 2004 et dès l’année suivante, un ensemble d’auteurs et d’éditeurs ont attaqué le moteur de recherche devant les tribunaux pour violation du droit d’auteur. Le procès Google Books est certainement l’un des plus importants de ce  début du 21ème siècle, car il va redéfinir profondément les … Lire la suite Comment l’affaire Google Books se termine en victoire pour le Text Mining

Spare Rib : un projet exemplaire de numérisation d’une revue orpheline

L’an dernier, j’avais consacré dans S.I.Lex un billet à la manière dont le Royaume-Uni a mis en place un système pour traiter le problème particulier des oeuvres orphelines. Ce dispositif découle d’une directive européenne adoptée en 2012, mais il va plus loin en organisant l’octroi de licences pour l’utilisation d’oeuvres toujours protégées par le droit d’auteur, … Lire la suite Spare Rib : un projet exemplaire de numérisation d’une revue orpheline

Qui a adopté les œuvres orphelines au Royaume-Uni ?

En novembre de l’année dernière, j’avais écrit un billet à propos du système ambitieux que le Royaume-Uni a mis en place pour régler le problème posé par les oeuvres orphelines (à savoir celles dont on ne peut identifier ou localiser les titulaires de droits afin de leur demander une autorisation préalable à l’usage). L’Angleterre s’est … Lire la suite Qui a adopté les œuvres orphelines au Royaume-Uni ?

Le Royaume Uni sanctuarise les pratiques de data mining par une exception au droit d’auteur

Le gouvernement britannique est actuellement en train de mettre en oeuvre une réforme du droit d’auteur, en agissant sur les exceptions permettant de réaliser certains usages d’œuvres protégées en conformité avec la loi. Le Royaume Uni, par certains côtés, rattrape un retard qu’il pouvait accuser par rapport à certains autres pays d’Europe. La loi anglaise ne comportait … Lire la suite Le Royaume Uni sanctuarise les pratiques de data mining par une exception au droit d’auteur

Richard Prince et la loyauté de l’usage transformatif

L’artiste contemporain Richard Prince, célèbre pour la manière dont il s’approprie de manière spectaculaire et souvent controversée des oeuvres préexistantes, a remporté cette semaine un procès qui l’opposait au photographe Patrick Cariou. Ce jugement rendu aux Etats-Unis est important, car il précise les frontières du fair use (usage équitable) dans un sens favorable à la … Lire la suite Richard Prince et la loyauté de l’usage transformatif

Vers un droit au remix au Canada ? (et réflexions pour la France)

Regardez cette véritable perle, dénichée sur Youtube : The Power of Creep, un mashup complètement  improbable, superposant la musique du tube Creep de Radiohead avec le chant du morceau The Power of Love de Céline Dion ! 1+1=3 ! Actuellement, de telles créations innovantes qui mélangent deux oeuvre protégées pour en former une nouvelle posent de sérieux … Lire la suite Vers un droit au remix au Canada ? (et réflexions pour la France)

Les bibliothèques, champ de bataille pour le renouveau de la propriété intellectuelle à l’OMPI

La semaine dernière, le directeur de l’OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle) – Francis Gurry – s’est fendu d’un commentaire lors du Somment Mondial du Droit d’auteur à Bruxelles, dont Numerama s’est fait l’écho dans cet article : « Malheureusement ce que nous voyons dans le monde de la propriété intellectuelle ces 10 ou 15 dernières … Lire la suite Les bibliothèques, champ de bataille pour le renouveau de la propriété intellectuelle à l’OMPI