Une LL (Library Licence) inspirée des CC (Creative Commons) pour les ressources numériques en bibliothèque ?

Il y a des jours où l’on tombe sur des idées qui vous mettent le cerveau en feu et c’est ce qui m’est arrivé récemment lorsque j’ai découvert cette proposition d’une Library Licence (LL) inspirée des Creative Commons (CC), conçue pour donner aux éditeurs la possibilité de conférer aux bibliothèques des autorisations d’une manière simple … Lire la suite Une LL (Library Licence) inspirée des CC (Creative Commons) pour les ressources numériques en bibliothèque ?

Hervé Gaymard et le coup de l’épouvantail

Bouh législateur ! Une exception au droit d’auteur ! (Farmercrow. Par purpletwinkie. CC-BY-NC-ND. Source : Flickr) Pour faire trembler la représentation nationale avant le vote d’une loi, rien de plus efficace ces derniers temps que de lui faire accroire qu’elle est en train, à l’insu de son plein gré, d’introduire une nouvelle exception au droit … Lire la suite Hervé Gaymard et le coup de l’épouvantail

Le Sénat se prononce en faveur d’un usage gratuit des oeuvres orphelines

Il s’est produit hier une chose importante et inattendue lors de l’adoption en première lecture par le Sénat de la proposition de loi sur l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXème siècle, à propos de laquelle j’avais écrit un billet le mois dernier. Le texte initial a été modifié de manière substantielle suite à l’adoption … Lire la suite Le Sénat se prononce en faveur d’un usage gratuit des oeuvres orphelines

Numérisation : la grande manoeuvre des indisporphelines

L’IABD (Interassociation Archives Bibliothèques Documentation) a publié jeudi un communiqué par lequel elle prend position sur la question de la numérisation des livres indisponibles et orphelins, qui font actuellement l’objet d’une proposition de loi déposée le mois dernier au Sénat et cette semaine à l’Assemblée. Cette proposition intervient dans un contexte passablement complexe et mouvant, … Lire la suite Numérisation : la grande manoeuvre des indisporphelines

Règlement Google Book : fin de partie ?

La nouvelle est tombée hier soir après un suspens de plus d’un an : « Je conclus que l’accord n’est pas équitable, raisonnable et adéquat » Le juge Denny Chin rejette le Règlement proposé par les parties dans l’affaire Google Book Search pour mettre fin au contentieux portant sur la numérisation par Google de millions d’ouvrages protégés par … Lire la suite Règlement Google Book : fin de partie ?

Appel à projets Numérisation des contenus culturels : zone rouge intégrale ? #grandemprunt

Le Ministère de la Culture et le Ministre de l’Economie numérique ont lancé la semaine dernière un appel à projets portant sur la « numération et valorisation des contenus culturels, scientifiques et éducatifs ». Cet appel s’inscrit dans le cadre des Investissements d’Avenir, c’est-à-dire de l’Emprunt national (ou grand Emprunt), annoncé il y a un peu plus … Lire la suite Appel à projets Numérisation des contenus culturels : zone rouge intégrale ? #grandemprunt

Numérisation d’oeuvres sous droits : l’exemple qui venait du froid…

  Est-ce la vague de froid qui s’abat sur le pays ou plutôt l’envie de prolonger le billet que j’ai écrit mardi à propos de l’accord Google/Hachette sur la numérisation des œuvres épuisées, mais j’aimerais vous parler aujourd’hui d’un projet norvégien de numérisation d’œuvres sous droits, qui montre tout l’intérêt de la mise en place … Lire la suite Numérisation d’oeuvres sous droits : l’exemple qui venait du froid…

Accord Google/Hachette : zone grise/zone rouge/zone verte

Michèle Battisti a écrit sur son blog Paralipomènes un remarquable billet de synthèse à propos de l’accord passé entre le groupe Hachette et Google pour la numérisation de 40 à 50 000 oeuvres épuisées. Je vous recommande chaudement cette lecture qui permet de remettre en perspective cet évènement retentissant et d’en cerner les tenants et … Lire la suite Accord Google/Hachette : zone grise/zone rouge/zone verte

Google Books : érosion ou durcissement de l’opt-out ?

L’opt-out (option de retrait, en bon français) est au coeur de la stratégie que Google a mis sur pied dans le cadre de son programme de numérisation des livres. On pourrait même dire qu’il s’agit du principe qui paraît marquer la limite des concessions que Google est prêt à accepter pour sauvegarder son projet et … Lire la suite Google Books : érosion ou durcissement de l’opt-out ?

Comprendre l’accord Google Book en 5 minutes ? C’est possible !

L’accord Google Book Search suscite bien des polémiques, mais qui a pris le temps d’aller voir la lettre même du texte du Règlement passé entre Google et les titulaires de droits américains ? Il faut dire que si l’accord peut être téléchargé sur le site de règlement du litige, la partie principale n’en comporte pas … Lire la suite Comprendre l’accord Google Book en 5 minutes ? C’est possible !