Étiquette : livres indisponibles

Cinquante nuances de consentement ou le droit d’auteur revisité par la jurisprudence ReLIRE

23 novembre 2016

En avril 2013, j’avais écrit un billet au moment où la première vague de livres indisponibles a été publiée dans le registre ReLIRE et je le faisais se terminer par ces mots : « tout ce processus ne peut conduire à présent qu’à une catastrophe (…) si cette loi est finalement jetée à terre, que restera-t-il de … Lire la suite Cinquante nuances de consentement ou le droit d’auteur revisité par la jurisprudence ReLIRE

Numérisation en bibliothèque : quelles marges de manoeuvre aux États-Unis et en France ?

18 février 2015

Cette semaine a été définitivement adoptée une loi « modifiant la propriété littéraire et artistique » qui contient notamment des dispositions importantes à propos des oeuvres orphelines introduites dans le droit français pour transposer une directive européenne de 2012. Même si de sérieuses restrictions ont été fixées par le texte, les bibliothèques, musées et archives en France vont se voir … Lire la suite Numérisation en bibliothèque : quelles marges de manoeuvre aux États-Unis et en France ?

Réponses à François Gèze, membre du conseil scientifique du registre ReLIRE

4 avril 2013

Lundi soir, François Gèze, directeur des Editions La Découverte et membre du comité scientifique du registre ReLIRE institué par l’arrêté du 18 mars 2013, a laissé sous le billet que j’ai consacré à cette affaire un long commentaire, dans lequel il conteste l’exactitude de plusieurs des arguments que j’avance. Il défend par ailleurs le dispositif … Lire la suite Réponses à François Gèze, membre du conseil scientifique du registre ReLIRE