Droits communs du travail et droit au travail dans les Communs

Cette semaine, la ville de Roubaix accueillait les ROUMICS (Rencontres OUvertes du Multimédia et de l’Internet Citoyen et Solidaire) consacrées cette année à une thématique particulièrement intéressante : « Vivre des Communs ». Bien que n’ayant pu participer à cet événement, je voulais par ce billet contribuer à la réflexion collective, en m’aventurant sur le terrain des liens entre le travail et les Communs. Un coup d’oeil au programme de ces journées à Roubaix montre que les différentes interventions et tables-rondes reflètent des discussions d’ordre économique et social qui reviennent de plus en plus fréquemment parmi les acteurs des Communs (« Vivre des Communs, comment ? », « Ils vivent de la contribution !? », « Rétribuer des contributeurs », etc.).

A dire vrai, il y a longtemps que la question des modèles économiques à développer pour garantir la soutenabilité des Communs se pose et une multitude de propositions ont été avancées pour penser des articulations avec le marché. Mais c’est une piste d’une autre nature que je voudrais explorer dans ce billet : celle de la reconnaissance d’un « droit social à la contribution », en m’appuyant notamment sur certains passages du dernier ouvrage publié en mars par les Économistes Atterrés (Changer d’avenir : réinventer le travail et le modèle économique).

Ce livre contient plusieurs références aux Communs, mobilisés par exemple pour renouveler l’approche des services publics ou encore celle de l’Économie Sociale et Solidaire (ESS). Mais il comporte d’autres propositions originales, qui établissent un lien entre la réforme du système de protection sociale et les Communs. Les Économistes Atterrés reprennent à cet endroit certaines idées émises à la fin des années 1990 par le juriste Alain Supiot (professeur au collège de France et spécialiste des questions de droit social). Il me semble que ces thèses n’ont pas reçu encore toute l’attention qu’elles méritent, alors qu’elles permettent d’envisager la reconnaissance d’une forme de « droit au travail dans les Communs », qui fait directement écho à la thématique des ROUMICS de cette année.

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Données personnelles et Communs : une cartographie des thèses en présence

A la fin du mois dernier, j’ai écrit un billet intitulé «Evgeny Morozov et le domaine public des données personnelles», qui m’a valu un certain nombre de retours, notamment de la part de personnes découvrant ce type de thèses s’efforçant de rompre avec l’approche individualiste ou « personnaliste » qui sous-tend le droit actuel de la protection des données personnelles pour essayer d’en penser la dimension collective. En réalité, ces thèses sont multiples et on peut, à mon sens, les répartir en quatre grandes familles, comme j’ai essayé de le représenter sur la carte mentale ci-dessous (cliquer sur l’image pour la consulter).

Ces quatre grands groupes de thèses sont les suivantes (certaines font un lien direct entre les données personnelles et les Communs, tandis que d’autres établissement un lien seulement indirect) :

  • Les thèses libristes (Lien indirect) :  Les données personnelles ne sont pas directement des biens communs, mais il faut développer des Communs numériques (notamment des logiciels libres) pour reprendre la main sur leur contrôle. Par ailleurs, il faut revenir à une architecture décentralisée du web et promouvoir une économie servicielle si on veut préserver Internet comme un bien commun, éviter l’exploitation massive des données et limiter l’emprise de la surveillance étatique.
  • Les thèses « collectivistes » (Lien indirect) : Les données personnelles ne sont pas directement des biens communs, mais il faut permettre aux individus de les « mettre en communs » et de les partager de manière sécurisée ou instaurer des moyens d’action collective pour mieux défendre les droits individuels (action collective en justice, syndicalisme spécifique, etc.).
  • Les thèses « commonistes » (Lien direct) : Il faut changer le statut légal des données personnelles pour consacrer leur dimension collective et la reconnaître en tant que telle comme un bien commun (par exemple, en conférant un statut de bien commun au « graphe social » ou au « réseau des données liées »). Cela permettra notamment de repenser la gouvernance des données personnelles sous la forme d’un « faisceau de droits ».
  • Les thèses « publicistes » (Lien direct) :  Il faut changer le statut juridique des données personnelles et leur reconnaître la nature d’un « bien public ». Cela permettra aux États de peser à nouveau face aux grandes plateformes numériques et notamment de les soumettre à des nouvelles formes de taxation ou de créer des structures publiques qui amélioreront le contrôle collectif sur ces données.

Pour chacune de ces quatre thèses, j’ai essayé de faire des sous-distinctions et donner des exemples concrets, avec au bout de chacune des branches de la carte des liens hypertexte vers les sources pour aller plus loin.

Je ne prétends pas que cette typologie soit parfaite, mais elle m’a permis à titre personnel d’y voir plus clair parmi les nuances qui existent entre ces différentes positions. On note que certains auteurs peuvent se retrouver simultanément dans plusieurs quadrants de la carte, preuve que ces thèses peuvent s’avérer compatibles entre elles ou complémentaires.

A titre personnel, je dirais que je me situe plutôt dans la famille « commoniste », comme j’ai déjà eu l’occasion de l’exprimer à plusieurs reprises sur ce blog (voir ici, ou ).

N’hésitez pas à indiquer en commentaire si vous voyez d’autres exemples qui pourraient être intégrés à cette carte ou si vous pensez que cette typologie peut être améliorée d’une manière ou d’une autre.

 

Droit de prêt numérique en bibliothèque : et si on arrêtait avec les mythologies ?

Cette semaine, nous avons « fêté » le premier anniversaire de la décision Openbare de la Cour de Justice de l’Union européenne rendue le 10 novembre 2016, qui a reconnu l’existence d’un droit de prêt numérique en bibliothèque. J’ai déjà consacré plusieurs billets à l’analyse de ce jugement important dans la mesure où il affirme que la mise à disposition des livres numériques en bibliothèque devrait être garantie par la loi et ne pas dépendre uniquement de licences contractuelles octroyées par les éditeurs. C’est ce qu’expriment très clairement les conclusions de l’avocat général chargé de cette affaire, qui ont emporté la conviction de la Cour :

[…] les éditeurs et les intermédiaires dans le commerce des livres numériques sont souvent réticents à conclure avec les bibliothèques des contrats leur permettant le prêt numérique. Ils craignent en effet que ce prêt ne porte atteinte à leurs intérêts en diminuant les ventes ou bien en ne leur permettant pas de développer leurs propres modèles commerciaux de mise à disposition pour un temps limité. Par conséquent, soit ils limitent par voie contractuelle les possibilités de prêt de livres numériques par les bibliothèques, par exemple en indiquant un nombre de prêts maximal ou une période après la publication du livre pendant laquelle le prêt n’est pas possible, soit ils refusent de tels liens contractuels avec les bibliothèques.

Sans le bénéfice des privilèges qui découlent d’une dérogation au droit exclusif de prêt, les bibliothèques risquent donc de ne plus être en mesure de continuer à jouer, dans l’environnement numérique, le rôle qui a toujours été le leur dans la réalité du livre papier.

C’est la raison pour laquelle la Cour a estimé que les dispositions de la directive européenne de 1992 sur le droit de prêt public devait être interprétées de manière extensive comme s’appliquant au livre numérique, bien que le texte ne vise pas explicitement ces objets et se contente de parler de « livres ». Même si la CJUE a aussi restreint la portée de sa décision à des usages « homothétiques » (modèle « One Copy – One User » et non prêt simultané de fichiers), cette décision n’en reste pas moins remarquable, car elle réaffirme avec force la nécessité d’une intervention du législateur pour permettre aux bibliothèques de jouer leur rôle en faveur de l’accès à la culture sous forme numérique.

Thésée a tué le Minotaure. Paris a choisi la pomme offerte par Aphrodite. Et les bibliothèques ne peuvent pas prêter de livres numériques. C’est bien connu..

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Blade Runner 2049 : sauver le monde en partageant des brevets ?

Blade Runner 2049 semble avoir réussi son pari, en recueillant des avis globalement favorables de la part du public et de la critique. Les inconditionnels du premier film de 1982 retenaient pourtant leur souffle, en redoutant un nouveau massacre de licence par les studios d’Hollywood. C’était mon cas et pour tromper l’angoisse, j’avais écrit en 2015 un billet (Blade Runner, l’oeuvre ouverte et la libération des possibles) pour traiter sous un angle juridique la question de la réalisation de cette suite.

Ayant eu l’occasion de voir le film de Denis Villeneuve cette semaine (et l’ayant beaucoup apprécié), je me suis demandé s’il y avait quelque chose à en dire du point de vue du droit. Et il me semble bien que oui, même s’il faut pour cela aller chercher dans les matériaux publiés en amont de la sortie du long métrage pour expliquer le contexte de la nouvelle histoire.

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Evgeny Morozov et le « domaine public » des données personnelles

Au début du mois, l’essayiste biélorusse-américain Evgeny Morozov a donné une interview pour l’émission Soft Power, dans laquelle il résume de manière intéressante les positions assez iconoclastes qu’il défend à propos des données personnelles. Là où les militants numériques mettent l’accent sur la défense de la vie privée, Evgeny Morozov explique que l’enjeu principal est d’ordre économique et que le bras de fer avec les géants du numérique (GAFAM et autres) passe par le fait de considérer les données personnelles comme un « bien public » et de les faire relever d’un « domaine public ». C’est une idée qu’il avait déjà avancée dans un article remarqué paru dans le Guardian en décembre 2016, traduit en français par le Monde Diplomatique sous le titre «Pour un populisme numérique (de gauche)».

Evgeny Morozov. Par International Journalism Festival. CC-BY-SA. Source : Wikimedia Commons.

Voilà ce qu’il en dit dans son interview à Soft Power (je retranscris ses propos) :

Je défends cette solution [du domaine public des données personnelles] parce que je ne pense pas qu’on puisse régler tous les problèmes que posent Google, Facebook et autres en utilisant les outils traditionnels de régulation du marché, c’est-à-dire en leur faisant payer des taxes et en mettant en place des lois anti-trust […] Cette industrie digitale a le pouvoir de transformer en profondeur tous les autres marchés, il serait naïf de croire que les données ne vont pas bouleverser fondamentalement les domaines de la santé, des transports, de l’éducation, etc. Autant accélérer ce processus d’automatisation et d’analyse des données, car tout n’est pas négatif. Il n’y a rien de mal à ce que bientôt les cancers soient dépistés plus tôt grâce aux données, mais nous ne devons pas le faire en donnant autant de pouvoir à des entreprises de la Silicon Valley qui sont détenues par quelques milliardaires.

La valeur principale à laquelle il faut s’attaquer, c’est la donnée. Si vous contrôler les données, vous pouvez développer l’intelligence artificielle, ce qui ne veut pas dire que les entreprises privées n’aient pas un rôle à jouer là-dedans. On peut tout à fait imaginer que les données soient dans le domaine public et que les entreprises puissent s’en servir en payant une licence. Il y a des pays où cela fonctionne comme cela avec les terrains. La terre appartient à l’Etat : vous ne pouvez pas en être propriétaire, mais vous pouvez la louer pour la cultiver et en faire quelque chose.

Ce système où les données seraient dans le domaine public aurait aussi l’avantage de démocratiser vraiment l’innovation. Aujourd’hui, on nous fait croire que l’innovation est à la portée de tous, mais ce n’est pas vrai. Vous avez quatre ou cinq entreprises aujourd’hui qui décident de qui peut innover et qui ne peut pas. Vous pouvez tout à fait développer une application rigolote dans votre garage, mais vous n’aurez jamais le pouvoir de construire des voitures autonomes ou d’inventer un système qui permet de détecter le cancer, puisque vous n’avez pas accès aux données.

Un système dans lequel les données appartiennent à la communauté permet à tout un chacun de se saisir de ces données pour en faire quelque chose. Même au niveau local, à l’échelle d’un quartier, pour mieux cibler les politiques publiques, je ne vois pas pourquoi toutes ces données devraient passer nécessairement par une grande entreprise aux Etats-Unis, qui les utilise pour créer de l’intelligence artificielle à grande échelle et en tirer de l’argent.

Il y a beaucoup de choses à dire sur ces différentes propositions, mais je voudrais commencer par souligner l’impression « épidermique » que doit ressentir toute personne qui entend pour la première fois l’expression « domaine public des données personnelles ». En droit de la propriété intellectuelle, le domaine public constitue ce statut auquel les œuvres accèdent à l’issue de la période d’exclusivité, pour devenir librement réutilisables (moyennant le respect du droit moral), y compris à des fins commerciales. Dès lors, dire que l’on veut faire entrer les données personnelles dans un « domaine public » est de nature à susciter un certain malaise, car on voit mal comment les données personnelles, qui touchent à la vie privée des individus et à leur intimité, pourraient relever d’un tel droit d’usage généralisé. Mais ce n’est pas vraiment à cette « métaphore » du domaine public de la propriété intellectuelle qu’Evgeny Morozov rattache ses propositions. Ce qu’il décrit ressemble davantage au régime dit de la domanialité publique, qui régit les biens possédés par les personnes publiques. C’est le système qui s’applique notamment à l’occupation des trottoirs et des places publiques par des commerces (occupation temporaire du domaine public), moyennant des conditions à respecter et le versement d’une redevance.

Dans ce billet, en combinant ce qu’a dit Morozov à Soft Power et son article dans le Guardian, je voudrais montrer qu’il propose en réalité une sorte de régime « hybride » empruntant à la fois des éléments à la domanialité publique et à la propriété intellectuelle, tout en s’inspirant de certains mécanismes des licences libres. Je voudrais aussi rappeler que, contrairement à l’idée intuitive que l’on s’en fait, le régime original des données personnelles, tel qu’il résulte de la loi Informatique & Libertés de 1978, instaurait bien déjà une forme de domaine public. J’essaierai ensuite d’expliquer en quoi l’évolution du droit des données personnelles, notamment avec le RGPD (Règlement Général de Protection des Données), s’écarte de cette conception initiale par la place qu’il accorde désormais au consentement de la personne. Et je terminerai en me demandant si les militants numériques n’ont pas stratégiquement intérêt à se pencher sur cette question du « domaine public des données personnelles », notamment parce qu’elle permet de reconsidérer en profondeur ce qui constitue une des grandes faiblesses de leur approche : la prise en compte des rapports entre l’individuel et le collectif.

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Repenser la recherche scientifique au-delà de la propriété

Cette semaine, l’Open Access Week est célébrée partout dans le monde, pour promouvoir le Libre Accès aux publications scientifiques. Pour contribuer à mon échelle, je vous propose ci-dessous la traduction en français de l’article Access, Ethics and piracy, publié en mars dernier par le chercheur anglais Stuart Lawson dans le journal en Open Access (doré) UKSG Insights.

J’ai choisi ce texte pour deux raisons. La première, c’est que Stuart Lawson y soulève avec finesse et clarté des questions de fond sur l’évolution de la signification même du Libre Accès. Notamment il se demande si l’irruption dans le paysage des bibliothèques clandestines, et en particulier Sci-Hub, ne doit pas nous conduire à nous réinterroger sur le lien entre recherche et propriété. Il s’agit pour lui non pas de renoncer au Libre Accès, mais de repenser cette démarche pour en faire un moyen de libérer la Science de l’emprise même de la propriété, en construisant ce qu’il appelle « un véritable Commun de la connaissance scientifique ».

La seconde raison, c’est que Stuart Lawson a été cohérent avec lui-même en publiant son article sous licence CC0, c’est-à-dire en le versant par anticipation dans le domaine public. J’ai souvent dit et écrit (ici ou ) que l’Open Access sans licence libre constitue pour moi un non-sens et une régression par rapport à l’esprit originel voulu par les rédacteurs de l’appel de Budapest. Mais les libertés offertes par les licences libres ne valent que si l’on s’en sert effectivement et c’est ce que je fais ici modestement. Malgré les avancées obtenues l’an dernier dans la loi République numérique, la question du Libre Accès est encore loin d’être réglée, en grande partie à cause d’un manque de volontarisme politique (et je vous recommande d’aller lire le billet explosif qu’Olivier Ertzscheid a publié cette semaine à ce sujet ).

Un autre enjeu crucial se rapproche à grands pas : celui de la définition de la Science Ouverte/Open Science, à propos de laquelle on commence à percevoir des frémissements politiques en France. Or il est essentiel que le terme « Open » ne soit pas dévoyé de son sens à cette occasion. La Science ne saurait être considérée comme « ouverte » si elle est seulement rendue accessible : pour mériter ce qualificatif, elle devra aussi être librement réutilisable et reproductible, au sens où l’Open Source ou l’Open Data entendent l’ouverture.

Image par Wouter Hagens. CC0. Source : Wikimedia Commons.

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Accès, éthique et piratage

(Texte original par Stuart Lawson, traduction en français par Lionel Maurel)

Résumé :

Les droits de propriété intellectuelle portant sur la plupart des publications académiques sont détenus par des éditeurs et c’est la raison pour laquelle les articles scientifiques sont maintenus derrière des barrières payantes, empêchant la majorité de la population d’y accéder. En conséquence, certains lecteurs sont amenés à utiliser des sites pirates comme Sci-Hub pour y avoir accès, une pratique qui est simultanément considérée par certains comme criminelle et contraire à l’éthique, tandis que d’autres y voient un acte de désobéissance civile. Cet article considère le piratage à la fois sous l’angle de l’efficacité et de l’éthique, en remettant en perspective la « guérilla pour le Libre Accès » dans une histoire plus ancienne du piratage et de l’accès à la connaissance. Cette approche montre que le piratage occupe aujourd’hui une place incontournable qui peut finir par rendre obsolète le régime des droits de propriété intellectuelle. Mais si nous voulons agir pour construire un véritable Commun de la connaissance scientifique, le Libre Accès apparaît l’alternative à privilégier pour dépasser les formes propriétaires de la marchandisation du savoir et établir un système de communication scientifique qui remplisse cet objectif.

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Le Libre Accès a progressivement rendu librement disponible une part croissante des publications académiques. Néanmoins, une majorité des articles scientifiques restent derrière des barrières payantes, si bien que certains se tournent vers le piratage pour y accéder. Alors que certains considèrent cette pratique comme criminelle et contraire à l’éthique, pour d’autres « libérer » la recherche constitue un acte légitime de désobéissance civile. Cet article examine le piratage à la fois sous l’angle de l’efficacité et de l’éthique. En resituant la « guérilla pour le Libre Accès » dans une histoire plus ancienne du piratage et de l’accès à la connaissance, nous pouvons voir que, non seulement le piratage occupe aujourd’hui une place incontournable, mais qu’il peut aussi entraîner des changements positifs dans les pratiques de communication. Mais le Libre Accès apparaît encore comme l’alternative à privilégier pour dépasser les formes propriétaires de marchandisation du savoir scientifique.

Propriété sur la connaissance ?

La propriété intellectuelle est une invention relativement récente (milieu du 19ème siècle) que des entreprises ont agressivement défendue au 20ème siècle dans le but de dégager des profits. En matière de connaissance scientifique, la propriété des droits d’auteur appartient en général davantage aux éditeurs qu’aux auteurs. Lorsqu’un article est accepté pour publication dans un journal en accès restreint, le droit d’auteur est souvent (sinon toujours) transféré par l’auteur vers l’éditeur par le biais d’un contrat de cession de droits. Mais étant donné que l’idée même que la connaissance scientifique puisse être possédée relève davantage d’une fiction que d’une nécessité liée à la manière dont nous produisons collectivement la Science, il paraît important d’en questionner la validité et l’utilité.

Le fait qu’une large proportion des droits de propriété intellectuelle soient détenus par des éditeurs est lié aux mécanismes actuels de financement du système de communication scientifique. Nous sommes au milieu d’une transition d’un modèle de financement des journaux basé sur les abonnements vers un environnement de Libre Accès où le travail de publication sera financé par d’autres moyens, comme les consortium de bibliothèques, les frais de publications (APC), etc. Les licences libres – généralement des licences Creative Commons – utilisées diffuser une partie des publications en Libre Accès modifient la « propriété » des oeuvres et favorisent une approche davantage ancrée dans les Communs. Cependant à l’heure actuelle, une majorité des livres et des articles sont seulement disponibles sous copyright et en échange d’un paiement (selon certaines estimations, plus de 50% des articles récents sont en Libre Accès, en Voie Verte ou Dorée, mais lorsque l’on rapporte ces chiffres au stock des articles publiés dans le passé, il reste toujours une majorité d’articles maintenus derrière une barrière payante). Le prix à payer pour accéder aux résultats de la recherche constitue toujours un obstacle qui empêche beaucoup de personnes de lire et d’utiliser les publications scientifiques dans le cadre de leurs propres travaux. Le piratage constitue une des manières de lever cette barrière.

Le droit d’auteur comme réponse au piratage

Le droit d’auteur et le piratage sont deux concepts qui sont nés ensemble, et dans une certaine mesure, ils reposent même l’un sur l’autre. D’après les travaux de Johns, l’idée que les auteurs possèdent un droit de propriété sur leurs écrits – et que les éditeurs constituent des intermédiaires essentiels pour exercer ces droits – a été inventée au 17ème siècle en réaction au piratage. Les libraires affirmaient alors que les pirates constituaient un affront à la civilisation et qu’eux seuls étaient en mesure de les empêcher de nuire. Dès lors, ils proposèrent d’inventer une propriété au bénéfice des auteurs comme une réponse utile au piratage, tant d’un point de vue politique qu’économique. Plus récemment, le droit d’auteur a été amalgamé à d’autres formes de droits comme les brevets ou les marques sous le terme de « propriété intellectuelle ».

Le piratage, la propriété littéraire, le droit d’auteur et les journaux académiques eux-mêmes sont tous des inventions qui prennent leurs origines au début de l’ère moderne en Europe à la suite de l’introduction de l’imprimerie. Et bien que ces concepts aient été adaptés au fil du temps pour les rendre compatibles avec l’évolution des techniques, il n’y a pas de raison de penser qu’ils devraient perdurer sous la forme où ils existent actuellement. A l’ère numérique, la capacité de créer sans limite des copies parfaites à un coût marginal presque nul a conduit à une explosion du piratage de tous les types de médias. En réaction les violations du droit d’auteur – qui jusqu’à une date récente relevaient simplement du civil – ont été lourdement criminalisées à partir de la fin des années 80 par le biais de plusieurs réformes législatives et d’accords internationaux de commerce. Pourtant, les mêmes technologies numériques qui facilitent le piratage rendent aussi possibles de nouvelles formes de dissémination de l’information, dans le respect de la loi. Dès lors, plutôt que de demander un renforcement de la répression pénale, les titulaires de droits pourraient s’adapter d’une autre manière.

En réalité, le piratage a souvent favorisé des innovations qui ont contribué à la diffusion des connaissances. Aux États-Unis après l’accession à l’indépendance, le refus délibéré des éditeurs nationaux de reconnaître la validité du droit d’auteur sur les oeuvres venues d’Angleterre a alimenté le débats d’idées dans la sphère publique et facilité la circulation du savoir vers des groupes et de régions moins favorisés. Les entreprises de médias elles-mêmes ont pu occasionnellement profiter de violations de la propriété intellectuelle, comme lorsque l’industrie naissante du cinéma s’est déplacée en Californie pour échapper aux restrictions imposées par les brevets ou quand les majors de la musique ont réalisé d’importants profits grâce à des genres musicaux comme le hip-hop, basé sur le sampling illégal de morceaux préexistants. Est-ce que la publication scientifique pourrait de la même façon tirer bénéfice des pratiques de piratage ?

Le piratage de la Science aujourd’hui

Il existe plusieurs sites pirates qui donnent accès à des publications scientifiques en ignorant ou en contournant les restrictions liées au droit d’auteur, comme Aaaaarg ou Library Genesis. Le plus célèbre de ces sites est Sci-Hub, fondé par Alexandra Elbakyan en 2011. Utilisant une interface simple de recherche « à la Google », l’utilisateur peut entrer un DOI et atteindre directement une copie de l’article qui l’intéresse, sans avoir à s’authentifier. Les méthodes précises utilisées par Sci-Hub pour fournir ce service restent obscures, mais sont sans aucun doute possible mises en oeuvre sans l’accord des éditeurs.

Les sites comme Sci-Hub sont efficaces parce qu’ils apportent une solution aux multiples problèmes qui se posent en matière d’accès à la Science. Les sites pirates sont très largement utilisés dans les pays en développement, en particulier parmi les pays qui ne font pas partie de l’initative Research4Life, comme l’Indonésie, l’Inde, la Chine ou l’Iran. Une autre raison de la popularité de Sci-Hub réside dans sa simplicité d’utilisation – même pour ceux qui bénéficient d’un accès légal par le biais de leur institution, il peut être beaucoup plus facile et rapide d’obtenir un article par Sci-Hub qu’a partir du site de l’éditeur. Et du point de vue du lecteur, comme le piratage aboutit à une copie exacte, cela ne fait aucune différence en bout de chaîne si l’article est piraté ou non. Dès lors, si l’on met de côté la question de la légalité, le piratage remplit son office et satisfait les besoins immédiats des utilisateurs, tandis que la nature distribuée du web fait que le phénomène sera sans doute probablement impossible à stopper.

En dépit de ce qu’affirment les avertissements affichés avant les films, il y a une distinction claire entre le piratage, qui constitue une violation du droit d’auteur, et le vol, qui consiste à prendre la propriété de quelqu’un dans le but de l’en priver de manière permanente. Reproduire un fichier informatique contenant un travail académique ne prive pas le possesseur original de son fichier. On pourrait soutenir que le piratage se rapproche davantage de la fraude que du vol, si un bien piraté est présenté comme étant l’original, mais cela ne s’applique pas au piratage de la Science étant donné que les fichiers sont mis gratuitement à disposition et que la copie et l’original sont identiques. En réalité, la légalité n’est pas la même chose que l’éthique et il y a eu de nombreux cas dans l’histoire où des lois étaient clairement contraires à l’éthique. Dans ces situations, agir à l’encontre des lois peut constituer le comportement le plus éthique à adopter. Les services juridiques des grandes maisons d’édition ne sont pas réputés pour s’embarrasser de ces considérations philosophiques et en 2015, Elsevier a fait condamner Sci-Hub devant la justice américaine. Il en a résulté que la saisie du nom de domaine sci-hub.org et l’indisponibilité du site d’origine. Cependant, de nombreux sites miroirs existent en dehors de la juridiction des États-Unis, si bien qu’il y a peu de chances qu’il puisse être entièrement retiré du web.

Les limites du piratage

Si les développements précédents semblaient dresser un portrait favorable du piratage, il importe à présent d’explorer les conséquences négatives qu’il peut entraîner. Passons sur les arguments habituels selon lesquels le piratage prive les titulaires de droits d’une rémunération. Il est clair que de nombreux utilisateurs des sites pirates ne peuvent pas s’offrir un accès légal aux contenus, ce qui fait qu’ils ne diminuent pas les revenus des titulaires de droits. Et comme les éditeurs ne créent pas eux-mêmes les œuvres – ils peuvent y apporter de la valeur ajoutée par leur travail dans le processus de production, mais ils ne créent pas en tant que tels les contenus protégés par la propriété intellectuelle -, le rôle incitatif du droit d’auteur est ici sans objet. A la place, il est plus intéressant d’examiner les effets du piratage sur les économies des pays du Sud et de considérer l’impact potentiel sur la communication scientifique considérée dans son ensemble si les institutions décidaient de supprimer leurs abonnements en masse pour se reposer entièrement sur des sites pirates.

A cause même de son statut illégal, il y a des liens entre le piratage et d’autres formes de marchés noirs. Selon Aguiar, « l’économie politique de la corruption » qui accompagnent ces activités minent la légitimité des autorités politiques et en ce sens, le piratage contribue à normaliser la corruption. D’un autre côté, le niveau élevé de piratage des oeuvres culturelles dans les économies émergentes résulte des prix élevés des offres légales qui les rendent inabordables pour la plupart des gens. Comme les oeuvres qui sont piratées tendent à être produites par des entreprises situées dans le Nord, Karaganis estime que le piratage crée un gain économique net pour les économies émergentes, car l’argent qui aurait dû aller à des multinationales est réinjecté au lieu de cela dans l’économie locale. D’autres comme Schwartz et Eckstein examinent le piratage sous l’angle du post-colonialisme et étudient ce qui se produit quand les pratiques culturelles de copie entrent en conflit avec des notions juridiques comme l’auctorialité et la propriété. Sundaram suggère que le piratage déstabilise les médias tout en permettant l’accès de groupes défavorisés à ces mêmes médias.

Il est clair que les effets sociaux et économiques du piratage sont complexes. Mais on peut se demander jusqu’à quel point le piratage des publications scientifiques correspond au tableau que nous venons de dresser. Il s’agit peut-être d’un cas spécifique, car il n’y a pas de liens connus entre le piratage de la Science et d’autres activités illégales. Un autre domaine dans lequel le piratage peut causer de dégâts est celui de la contrefaçon de médicaments, génératrice de dangers importants pour la santé. Mais ce n’est clairement pas le cas avec les articles de journaux piratés. La question de la provenance peut quand même toutefois se poser : obtenir une œuvre directement par le biais d’un éditeur officiel (ou d’une copie acquise par une bibliothèque) rend plus clair pour l’utilisateur final le fait qu’il a eu accès à une copie fiable. Un aspect pour lequel les communautés des bibliothèques et des éditeurs arrivent à travailler ensemble est celui de la conservation à long terme. Martin a étudié les contenus piratés sous l’angle de leur conservation et il aboutit à la conclusion que les garanties actuelles sont insuffisantes. Bien que l’instabilité que Martin constate pour les torrents est moins prononcée pour les bibliothèques clandestines comme Sci-Hub, du fait des nombreux sites-miroirs, la question de leur préservation à long terme reste posée. Or l’existence des bibliothèques clandestines pourraient finir à terme par compromettre les efforts conduits par les bibliothécaires et les éditeurs pour préserver la connaissance scientifique, notamment grâce à l’archivage pérenne et à la garantie de provenance,en faisant croire qu’ils ne sont plus nécessaires.

Par ailleurs, l’accès illicite aux nouvelles publications implique par définition que les éditeurs continuent à publier. Si tous les souscripteurs décident de résilier leurs abonnements dans l’espoir de pouvoir accéder aux contenus par le biais de Sci-Hub, les revenus des éditeurs se tariront et le contenu cessera d’être produit (ou plutôt, la production se poursuivra, mais sous une autre forme). En admettant que les chercheurs continuent à reconnaître la valeur du travail des éditeurs au-delà de la simple distribution – et certaines études montrent que c’est le cas – un effondrement soudain de l’industrie de l’édition et le retour aux seuls pré-prints seraient mal acceptés par la majorité de la communauté académique. Si le travail de publication doit se poursuivre, mais que le modèle de l’abonnement ne remplit plus son rôle, alors des modèles économiques alternatifs sont nécessaires.

Le Libre Accès reste l’alternative

Le piratage n’est pas une forme de Libre Accès. Il répond certes à un besoin immédiat et légitime d’amélioration de l’accès aux résultats de la recherche, mais il ne produit pas en tant que tel les infrastructures qui permettraient de maintenir un système de communication scientifique sur le long terme. Les articles piratés ne sont pas non plus placés sous licence libre, ce qui limite leur réutilisation dans certains contextes. Cependant, quel que soit votre avis sur les questions éthiques posées par le piratage, dans un monde de réseaux numériques où le piratage de la Science est une réalité, persister à essayer de maintenir un système d’accès basé sur la propriété et sur la capacité à payer paraît complètement futile.

Si les éditeurs veulent continuer à pouvoir se positionner comme des parties-prenantes essentielles dans le processus de la communication scientifique, ils devraient plutôt le démontrer par des actions positives plutôt qu’en s’engageant, tel Sisyphe, dans une bataille perdue d’avance contre le piratage. Il n’y a qu’une voie raisonnable pour les éditeurs, pour continuer à travailler avec les bibliothèques et les chercheurs qui souhaitent que les résultats de la recherche soient aussi largement accessibles que possibles, mais sans violer le droit d’auteur : c’est le Libre Accès. Il a fallu 20 années d’efforts constants produits par d’innombrables personnes pour porter le Libre Accès au niveau où il est arrivé aujourd’hui : des millions d’articles accessibles et un large consensus au niveau institutionnel, qui ne sont pas advenus par hasard mais par le travail d’individus souhaitant faire progresser la Science. Voilà la manière appropriée d’en finir avec le piratage : pas par la répression, mais en mettant fin aux conditions qui le rendent encore nécessaire.

Conclusion

Si nous voulons aller de l’avant en repensant la recherche au-delà de la notion de propriété et disposer d’un système de communication scientifique qui oeuvre dans l’intérêt des chercheurs et pour l’avancement de la connaissance, alors nous devons réfléchir de façon plus créative et radicale à ce que nous voulons voir advenir et à la manière dont nous devons agir pour le rendre possible. Sci-Hub n’est pas la solution, mais c’est un signal d’alarme qui devrait nous réveiller. C’est une preuve que le régime actuel de propriété intellectuelle peut devenir obsolète. Si nous voulons agir pour construire un véritable Commun du savoir scientifique et en finir avec un système légal dépassé tout en restant dans un cadre éthique qui respecte les valeurs des bibliothécaires et des chercheurs, alors il nous faut travailler de concert pour mettre en place un système de communication scientifique qui remplisse cet objectif.

NDT(1) : je n’ai pas reproduit les notes qui accompagnaient ce texte, mais vous pouvez les trouver sous l’article original.

NDT(2) : Vous aurez noté que je continue à traduire Open Access par « Libre Accès », et non par « Accès ouvert », comme certains le préconisent, considérant que ce subtil glissement constitue un véritable piège, qui risque de peser très lourd lorsqu’il s’agira de définir la Science ouverte (Open Science)…

Droit de prêt numérique et droits sociaux des auteurs : deux causes qui devraient s’allier ?

La semaine dernière, l’auteur Neil Jomunsi a publié sur son blog un billet intéressant à propos de la professionnalisation des auteurs numériques, dans lequel il appelle notamment à remettre en question la nécessité d’une validation de l’auteur par l’éditeur. Il fait également des propositions, à mon sens importantes, pour permettre aux auteurs numériques de bénéficier de la sécurité sociale des écrivains, l’accès à ces droits sociaux étant l’une des clés de la reconnaissance d’un statut professionnel :

[…] la profession d’auteur change aujourd’hui comme elle n’a jamais changé, et ces bouleversements exigent des réponses innovantes, parfois même des réponses d’ordre législatif. Je pense aux revenus tirés de l’auto-édition, ainsi qu’à ceux du mécénat et du crowdfunding. Fiscalement parlant, ces revenus naviguent pour le moment dans une zone grise. Demander aux auteurs et autrices de se doter du statut d’auto-entrepreneur est impensable, d’autant qu’il s’agit d’un véritable contresens : reconnaître la valeur de l’écrivant par-delà la validation de l’éditeur, c’est reconnaître le droit à la sécurité sociale de tous les auteurs et de tous les autrices. C’est donc ouvrir la possibilité que ces revenus entrent dans le calcul de l’assiette de l’Agessa, la sécurité sociale des écrivains. À une époque où les à-valoir sont en chute libre ou et la surproduction rend les succès commerciaux en librairie de plus en plus incertains, notre corporation doit trouver des chemins de traverse, des voies de secours.

Ce thème des droits sociaux des auteurs reste souvent dans l’ombre de celui de la défense du droit d’auteur, bien davantage mis en avant par les organisations qui représentent les intérêts des professionnels de la filière du livre, ainsi que par le gouvernement. Pourtant, l’actualité montre à quel point la réouverture de ce débat reste aujourd’hui importante, en raison notamment de la précarisation accrue des auteurs.

Fragilisation des auteurs

L’ouvrage « Profession ? Écrivain. » publié récemment par les sociologues Gisèle Sapiro et Cécile Rabot alerte ainsi sur la fragilisation de la condition des auteurs, en pointant en premier lieu la responsabilité des pratiques éditoriales :

Paradoxalement en effet, la tendance à la professionnalisation s’accompagne d’une précarisation croissante du métier d’écrivain liée avant tout à la surproduction de livres. Plus il y a de livres, plus le marché se disperse, les chiffres de ventes baissent, et par conséquent les revenus des auteurs payés au pourcentage sur celles-ci, les éditeurs limitent les à-valoir, pratiquent la compensation entre les titres, et les auteurs, qui sont rarement en position de pouvoir négocier, sont de plus en plus précarisés. Face à cette situation, de nombreux écrivains sont contraints d’exercer un autre métier plus ou moins lié à l’écriture comme l’enseignement, l’édition, la traduction, le scénario, qui est souvent leur source principale de revenus. D’autres bouclent leurs fins de mois en multipliant les activités connexes à leur travail d’écrivain, l’animation d’ateliers d’écriture, les résidences, les conférences, les lectures publiques, les rencontres-débats…

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