Étiquette : propriété industrielle

FabLabs, Hackerspaces : quel régime de propriété pour les lieux d’innovation partagée ?

5 février 2015

La semaine dernière dans le cadre du 1er Festival du Domaine public, a eu lieu à la Paillasse une très intéressante discussion sur le « Domaine public et le vivant », dont j’ai eu le privilège d’être le modérateur. L’un des points du débat a porté sur la question du régime de propriété applicable aux créations produites … Lire la suite FabLabs, Hackerspaces : quel régime de propriété pour les lieux d’innovation partagée ?

Peut-on vraiment mettre en partage des brevets (et comment) ?

7 janvier 2015

On apprend cette semaine qu’afin de populariser les voitures à hydrogène, la firme Toyota a décidé de « partager gratuitement les technologies qu’elle a brevetées dans le secteur de la pile à combustible« . L’article des Echos qui relate cette nouvelle précise que  » le groupe va autoriser tous les constructeurs, ou industriels intéressés par le développement … Lire la suite Peut-on vraiment mettre en partage des brevets (et comment) ?

Open Trademark : des Creative Commons du droit des marques auraient-ils un sens ?

13 juin 2013

Le dépôt de la marque « Parti Pirate » à l’INPI en fin de semaine dernière a suscité beaucoup de discussions et de protestations, car cette décision a paru incompatible avec le positionnement du Parti Pirate français sur la propriété intellectuelle en général. Les critiques ont été assez virulentes pour que le Parti Pirate publie aujourd’hui un … Lire la suite Open Trademark : des Creative Commons du droit des marques auraient-ils un sens ?