Étiquette : Domaine public

Le Voyage dans la Lune de Méliès en couleur : une restauration… de copyright ?

16 Mai 2011

Un petit billet en forme de question, dont l’idée m’est venue en lisant un article sur le travail de restauration de la version couleur du « Voyage dans la lune » de Georges Méliès, qui a été diffusée lors de l’ouverture du Festival de Cannes. En quoi cette opération est-elle susceptible d’affecter le statut juridique du film … Lire la suite Le Voyage dans la Lune de Méliès en couleur : une restauration… de copyright ?

Si Jean Giono avait connu les licences libres…

6 janvier 2011

J’aime bien trouver des œuvres au destin juridique singulier. Cela avait été le cas pour Peter Pan, auquel j’ai consacré un billet cet été, mais l’histoire de la nouvelle « L’Homme qui plantait des arbres» de Jean Giono me semble encore plus riche d’enseignements. Il y a quelques jours, en lisant le billet le billet de … Lire la suite Si Jean Giono avait connu les licences libres…

Appel à projets Numérisation des contenus culturels : zone rouge intégrale ? #grandemprunt

16 décembre 2010

Le Ministère de la Culture et le Ministre de l’Economie numérique ont lancé la semaine dernière un appel à projets portant sur la « numération et valorisation des contenus culturels, scientifiques et éducatifs ». Cet appel s’inscrit dans le cadre des Investissements d’Avenir, c’est-à-dire de l’Emprunt national (ou grand Emprunt), annoncé il y a un peu plus … Lire la suite Appel à projets Numérisation des contenus culturels : zone rouge intégrale ? #grandemprunt

Après la carte de donneur d’organes, voici la carte de donneur au domaine public !

5 décembre 2010

On connaissait la carte de donneur d’organes qui permet de manifester son consentement à ce que ses organes soient prélevés après la mort pour être donnés à une personne en ayant besoin. Voici que le blog IPKat se fait l’écho du lancement par un certain Evan Roth d’une carte de donneur de propriété intellectuelle ! L’idée … Lire la suite Après la carte de donneur d’organes, voici la carte de donneur au domaine public !

Des « Robins des Bois » libèrent les livres de Google Book sur Internet Archive.

8 octobre 2010

Hier, sous le billet que j’avais consacré cette semaine aux livres du domaine public dans Google Book, un internaute nommé Pablo Iriarte a laissé un très intéressant commentaire, qui m’incite à revenir sur cette question dans un nouveau billet. Visiblement, les éditeurs ne sont pas les seuls à essayer de récupérer des ouvrages scannés par … Lire la suite Des « Robins des Bois » libèrent les livres de Google Book sur Internet Archive.

Google recherche domaine public désespérément.

6 octobre 2010

L’affaire Google Book paraît au point mort, tant la machine judiciaire américaine semble s’être enlisée dans l’examen du second Règlement, qui devait mettre un terme aux poursuites dont Google faisait l’objet de la part des auteurs et éditeurs. Si ce n’était la parution d’une étude de fond par le professeur Pamela Samuelson « The Google Book … Lire la suite Google recherche domaine public désespérément.

Public Domain Mark : la pièce manquante du puzzle ?

17 septembre 2010

Dans la torpeur de l’été, la nouvelle est passée relativement inaperçue, mais Creative Commons a annoncé le lancement prochain d’un nouveau dispositif qui va venir compléter son jeu de licences pour permettre un « marquage » en ligne du domaine public. Cet outil, la Public Domain Mark, pourrait lever bien des difficultés actuelles et il revêt certainement … Lire la suite Public Domain Mark : la pièce manquante du puzzle ?

La tortueuse destinée juridique de Peter Pan

29 juin 2010

Ne me demandez pas comment j’en suis arrivé là, mais j’ai récemment découvert que Peter Pan avait connu une bien étrange destinée juridique. Peter Pan fut créé d’abord en 1904 sous la forme d’une pièce de théâtre, puis d’un roman publié en 1911, par l’auteur écossais J.M. Barrie. Celui-ci étant décédé en 1937, l’oeuvre aurait dû … Lire la suite La tortueuse destinée juridique de Peter Pan

Accord Google/Bibliothèque nationale d’Autriche : l’art de la transparence opaque

16 juin 2010

C’est tombé hier : la Bibliothèque nationale d’Autriche a décidé de confier à Google la numérisation de 400 000 ouvrages appartenant au domaine public. Il s’agit de la dixième bibliothèque européenne à accepter d’ouvrir ses collections à Google et, plus important, de la deuxième bibliothèque nationale à franchir le pas, après la signature en mars … Lire la suite Accord Google/Bibliothèque nationale d’Autriche : l’art de la transparence opaque

Twitter archivé à la Bibliothèque du Congrès : un patrimoine impossible ?

1 Mai 2010

La nouvelle avait fait sensation, il y a quinze jours : Twitter annonçait faire don de l’intégralité de ses archives à la Bibliothèque du Congrès à des fins de conservation et de recherche et c’est, comme il se doit, par un tweet que la LoC (Library of Congress) célébrait l’entrée du rétrospectif de Twitter dans … Lire la suite Twitter archivé à la Bibliothèque du Congrès : un patrimoine impossible ?

Archives en ligne : une étude des conditions de réutilisation

26 janvier 2010

Au mois de juin dernier, j’avais produit une étude des conditions de réutilisation de 122 bibliothèques numériques françaises à partir de l’analyse de leurs mentions légales, à l’occasion de la journée d’étude organisée par l’IABD (Interassociation Archives Bibliothèques Documentation) « Numériser les œuvres du domaine public, et après ? Diffusion, réutilisation, exploitation : des objectifs contradictoires … Lire la suite Archives en ligne : une étude des conditions de réutilisation

Démolir le domaine public pour financer la création ? Zelnik #1

10 janvier 2010

La parution du rapport Creation & Internet issu de la mission Zelnik a déjà suscité une tempête de réactions. Les analyses se concentrent pour l’instant sur le rejet de la licence globale et la proposition d’instaurer une « taxe Google » sur les recettes publicitaires en ligne. Je ne vais pas revenir sur ces points (ou pas … Lire la suite Démolir le domaine public pour financer la création ? Zelnik #1

Atelier Communia « Les institutions de mémoire et le domaine public » – Barcelone 1 & 2 oct. 2009 (Compte-rendu et impressions)

13 octobre 2009

Au début du mois, j’ai eu l’occasion de participer, grâce à l’invitation du CERSA et de Creative Commons France (merci encore à eux !) au 6ème Worshop Communia, organisé à l’Université de Barcelone. Communia est un réseau thématique, co-financé par la Commission européenne dans le cadre du programme eContentplus, qui a pour but de réfléchir … Lire la suite Atelier Communia « Les institutions de mémoire et le domaine public » – Barcelone 1 & 2 oct. 2009 (Compte-rendu et impressions)

La Commission européenne veut lever les obstacles juridiques à la numérisation … et nous ?

1 septembre 2009

Vendredi dernier, la Commission européenne a publié une communication « Europeana next steps » (voir ici pour le texte en français), qui marque peut-être un tournant décisif dans la manière d’appréhender la numérisation en Europe. Hélas, l’appréciation qui en a été faite dans la presse et dans les médias me paraît assez mal rendre compte des intentions … Lire la suite La Commission européenne veut lever les obstacles juridiques à la numérisation … et nous ?

Le domaine public en partage ? (A propos de l’affaire Wikipédia c. National Portrait Gallery)

30 juillet 2009

J’ai déjà eu l’occasion d’en dire deux mots dans les Eclats de S.I.Lex (ici, là ou là), mais l’affaire qui oppose en ce moment Wikipédia à la National Portrait Gallery paraît suffisamment importante pour mériter un commentaire plus développé. Notamment parce qu’elle illustre parfaitement les contradictions qui se font jour à propos de la diffusion … Lire la suite Le domaine public en partage ? (A propos de l’affaire Wikipédia c. National Portrait Gallery)