Réutiliser des images en ligne : entre Copyright, Copyleft et … Copydown ?

Un des grands plaisirs du blog, c’est la chasse aux images pour illustrer les billets. L’écriture web peut difficilement se passer de l’image, tant elle est nécessaire pour capter l’attention du lecteur et condenser le message. Force est de constater que lorsqu’on écrit sur Internet, on devient vite avide d’images …

Depuis que j’ai commencé ce blog, il n’est quasiment pas un billet que je n’ai illustré par une ou plusieurs images. Ce qui n’était au début qu’une pratique purement « décorative » est devenu au fil du temps un vrai besoin, à mesure que les images devenaient des moments à part entière de la démonstration. J’avoue que je ne m’attendais pas à avoir à ce point « besoin » des images pour écrire sur le droit, matière réputée austère qui se satisfait en général d’un traitement purement verbal (on voit fort peu d’illustrations dans les Précis Dalloz et autres Jurisclasseurs !).

Mais à présent, il faut bien le reconnaître : me voici devenu un véritable « consommateur d’images », comme beaucoup d’internautes, et n’ayant aucun talent particulier pour la photographie ou le dessin, je suis dans la nécessité de récupérer ailleurs des images faites par d’autres. Lorsqu’on se trouve dans cette situation, on finit très vite par se heurter à la question épineuse du droit à la réutilisation des images.

Les premiers temps de S.I.Lex, j’avoue avoir souvent cédé à la tentation de récupérer des images protégées sans respecter les droits. C’était rapide et commode, mais outre le fait que c’est assez paradoxal pour quelqu’un qui tient un blog juridique, je ressentais à chaque fois l’impression désagréable de subir une petite défaite personnelle.

Lorsqu’on soutient le mouvement du Copyleft, il devient vite contradictoire d’aller piocher dans les images protégées, alors que l’on pourrait au contraire promouvoir en les réutilisant les images sous licence libre. Et puis à quoi bon mettre son propre blog sous licence Creative Commons si c’est pour y incorporer irrégulièrement des images protégées ? Si l’on pense que le Copyleft constitue une alternative viable au Copyright, autant commencer par en faire soi-même l’expérience et la preuve dans sa pratique quotidienne. Bref, depuis cet été, je me suis astreint à la discipline de ne recourir qu’à des images réutilisables pour illustrer mon blog ou d’accomplir les formalités nécessaires pour obtenir des autorisations (Nom de code : « Opération Sage comme une image » !).

Une image protégée, mais réutlisée légalement simplement en demandant la permission à son auteur [Silex, Carnet de relevés, 1999. Pastel et encre/ papier (25 cm x 18 cm). Par Daniel Mohen]
Opération "sage comme une image" : l'image ci-dessus est protégée, mais réutilisée légalement ... parce que j'ai demandé la permission à son auteur (merci encore à lui !) "Silex", Carnet de relevés, 1999. Pastel et encre/ papier (25 cm x 18 cm). Par Daniel Mohen
Loin de m’handicaper, ce petit exercice pratique m’a depuis beaucoup appris sur l’état de l’offre des images libres sur Internet. Je ne suis pas loin de penser que les stocks d’images sous licence libre (Creative Commons, GNU-GPL, Art Libre …) sont à présent suffisamment volumineux et riches pour satisfaire les besoins élémentaires des utilisateurs en matière d’illustration, surtout que des outils de recherche ont émergé pour mieux les repérer. Il suffit avant tout de faire preuve d’un peu de bonne volonté et d’un brin d’organisation.

Cela ne signifie pas bien sûr qu’il n’y ait pas encore des progrès à faire pour fluidifier l’usage des images. J’ai encore en mémoire un article d’André Gunthert de 2005 qui lançait un cri d’alarme en faveur d’une libération des images sur la Toile :

« Partout dans le monde, les nouvelles conditions de circulation des contenus sur internet ont conduit à un réflexe de durcissement juridique, sous l’influence des lobbies marchands (…) Le gâchis est total. Images invisibles, fermeture de sites ou piratage sont autant de symptômes d’un état des lieux profondément inadapté, en décalage avec les projets des rédactions comme avec les attentes du public. Pour éviter que le paysage visuel ne se limite à la diffusion des supports publicitaires ou des albums personnels, pour empêcher que le patrimoine iconographique ne reste le dernier domaine exclu de la bibliothèque de nos rêves, nous avons besoin d’un véritable droit aux images. Faute d’une prise de conscience rapide de leurs responsabilités par les pouvoirs publics, c’est toute une partie de notre mémoire qui restera emprisonnée, hors d’atteinte du partage des savoirs. Nul ne saurait s’y résoudre. »

Depuis 2005, la loi française est restée très fermée même si on constate quelques progrès prudents (introduction par la loi DADVSI d’une exception à des fins d’illustration de l’enseignement et de la recherche, mise en œuvre par de récents accords contractuels), mais ce sont surtout les pratiques de partages de contenus sous Copyleft qui changent aujourd’hui la donne. Le droit aux images n’existe pas dans la loi, mais il s’est frayé tout de même un chemin de manière empirique à travers les usages du web. Bien sûr, il ne faut pas tomber dans l’angélisme : le « pillage » des images reste un phénomène massif sur Internet, qui préoccupe d’ailleurs beaucoup les photographes professionnels (au point qu’il existe un groupe Facebook « Pour le respect des droits des photographes sur Internet » – ce que je trouve soit dit en passant bien cocasse quand on sait que Facebook est un haut lieu du vol à la tire des images et que la compagnie elle-même n’hésite pas à s’approprier très largement les droits sur les photos postées par ses utilisateurs ! Un peu comme défendre l’écologie en implantant son QG dans une centrale nucléaire !).

Je voudrais partager dans ce billet quelques trucs et astuces à propos de la réutilisation des images, que celles-ci soient protégées ou sous licence libre. Avec en filigrane, une réflexion sur le rapport entre Copyright, Copyleft et une troisième catégorie que j’appelle Copydown, assez déroutante sur la plan juridique, qui résulte des conditions contractuelles d’utilisation des plateformes de mises en ligne des contenus comme Flickr.

Hühnergötter - Stein mit Loch - Stone with Hole - pierre avec trou
Cette belle composition de silex à trous qui flirte avec le land art est "copyrightée". Je n'ai pas demandé d'autorisation à son auteur pour la réutiliser et pourtant je peux valablement le faire sur mon blog. Pourquoi ? Comment ? Par la grâce du Copydown ... Explications dans la dernière partie du billet. (Pierre avec trou. Par normandie2005. Tous droits réservés. Source : Flickr)

[NB : Pour ceux qui veulent aller plus loin, je vous renvoie à l’onglet « A propos du droit des images et de leur réutilisation » de mon Univers Netvibes La Mine de S.I.Lex, où j’ai rassemblé une sélection de sites et de références utiles glanées au fils des expérimentations].

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