Pour un droit au partage des livres numériques

Philippe Aigrain a réagi sur blog à l’annonce de la plainte déposée par les éditeurs français contre le site de la Team AlexandriZ, ainsi qu’aux discussions qui s’en sont suivies sur les réseaux.

Il y défend l’idée qu’un droit au partage doit être reconnu pour les livres numériques, thèse qu’il avait déjà mise en avant dans un billet publié au début de l’année :

La prévisibilité de cette guerre au partage m’a poussé depuis longtemps à estimer que c’est aussi et même particulièrement dans le domaine du livre numérique qu’il faut d’urgence reconnaître un droit au partage non-marchand entre individus associé à de nouvelles rémunérations et financements, faute de quoi le déploiement massif des DRM et la guerre au partage feront régresser tragiquement les droits des lecteurs – et parmi eux des auteurs – même par rapport aux possibilités du livre papier.

Flying Books. Par graymalkn. CC-BY. Source : Flickr.

C’est la raison pour laquelle plusieurs points des Éléments pour la réforme du droit d’auteur et des politiques culturelles liées, publiés cet été, font référence directement au secteur du livre. La contribution créative notamment, qui serait mise en place avec la légalisation du partage non-marchand, aurait pleinement vocation à s’appliquer aux échanges de livres numériques.

Je souscris pleinement aux analyses développées par Philippe Aigrain, et notamment à la critique des modes d’échange centralisés, auxquels la Team AlexandriZ concoure par certains aspects de son fonctionnement. Je conteste cependant que l’on puisse assimiler le partage des objets numériques à du vol. D’un point de vue légal, c’est faux, puisque la contrefaçon d’oeuvres protégées constitue un délit distinct du vol, définie comme « la soustraction frauduleuse de la chose d’autrui » et donc inapplicable aux biens immatériels.

Copier n’est pas voler. C’est un des principes de base qu’il faut garder à l’esprit lorsqu’on réfléchit à la question du droit d’auteur dans l’environnement numérique.

Par ailleurs, je souscris à l’appel que Philippe Aigrain adresse aux « éditeurs équitables » de s’emparer de la question du partage en ligne des oeuvres, car c’est un des points essentiels de la recomposition du pacte de lecture entre les auteurs, les éditeurs et les lecteurs.

Je reproduis ci-dessous le billet de Philippe Aigrain, placé sous licence CC-BY-SA.

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Le Roi est nu !

Pas de longues analyses juridiques dans ce billet, mais une manifestation de soutien à Publie.net et à François Bon dans l’épreuve qu’il traverse, suite à la demande de retrait déposée à son encontre par Gallimard pour la traduction du Vieil Homme et la Mer d’Hemingway.

Cécile Dehesdin a produit un article excellent sur Slate qui examine la question complexe du statut juridique de cette oeuvre, dans le domaine public au Canada, mais encore protégée aux Etats-Unis jusqu’en 2047 et en France jusqu’en 2032. Hubert Guillaud et André Gunthert ont quant à eux écrits des billets de synthèse qui mettent remarquablement en perspective cette affaire avec la question générale du droit d’auteur dans l’environnement numérique.

Très grosse erreur du Roi des éditeurs... (The old king is dead. Par thekevinchang. CC-BY-NC-ND. Source : Flickr)

Pour ma part, l’attaque de Gallimard m’a immédiatement fait penser à la conférence prononcée par Lawrence Lessig, le père des licences Creative Commons lors de l’eG8, en mai dernier. Intitulée « L’innovation et ses ennemis« , cette intervention fustigeait la dérive actuelle du droit d’auteur, instrumentalisé par des « établis » (incumbents) pour se protéger de l’arrivée « d’outsiders », plus innovants et menaçants leur position dominante. Cette conférence est à réécouter aujourd’hui, à la lumière de ce qui vient de se passer.

Aussi bien dans les formes qu’il explore que dans les nouveaux types de relations qu’il invente et tisse avec ses auteurs, François Bon représente sans aucun doute un des futurs de l’édition et ce sont toutes ces potentialités de renouveau de la création que l’on a voulu atteindre à travers lui.

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