Étiquette : recherche

Pourquoi diffuser des travaux de recherche sous licence « Pas de modification » n’est pas une bonne idée

27 avril 2020

Je vous propose ci-dessous la traduction en français, réalisée par mes soins, d’un article du blog de Creative Commons international écrit par Brigitte Vézina et intitulé : « Why Sharing Academic Publications Under “No Derivatives” Licenses is Misguided« . L’idée de réaliser cette traduction m’est venue suite aux abondants débats qui ont eu lieu l’an dernier à … Lire la suite Pourquoi diffuser des travaux de recherche sous licence « Pas de modification » n’est pas une bonne idée

Affaire DisinfoLab : quelles retombées potentielles sur la recherche publique et la science ouverte ?

21 août 2018

Le début du mois d’août a été marqué par l’affaire Disinfolab qui a mis un violent coup de projecteur sur la question de la réutilisation des données issues des réseaux sociaux à des fins de recherche. S’inscrivant dans le contexte explosif de l’affaire Benalla, elle a fait naître une bruyante polémique, pas forcément propice au … Lire la suite Affaire DisinfoLab : quelles retombées potentielles sur la recherche publique et la science ouverte ?

Données personnelles et recherche scientifique : quelle articulation dans le RGPD ?

18 juillet 2018

[Mise à jour du 28/08/2018] Une première version de ce billet a été publiée le 18 juillet 2018,mais le texte ci-dessous a été mis à jour pour tenir compte de l’adoption du décret du 1er août 2018, qui contient des dispositions relatives à la recherche. Travaillant en milieu universitaire, j’ai pu constater que les chercheurs … Lire la suite Données personnelles et recherche scientifique : quelle articulation dans le RGPD ?

Repenser la recherche scientifique au-delà de la propriété

26 octobre 2017

Cette semaine, l’Open Access Week est célébrée partout dans le monde, pour promouvoir le Libre Accès aux publications scientifiques. Pour contribuer à mon échelle, je vous propose ci-dessous la traduction en français de l’article Access, Ethics and piracy, publié en mars dernier par le chercheur anglais Stuart Lawson dans le journal en Open Access (doré) … Lire la suite Repenser la recherche scientifique au-delà de la propriété

L’ouverture des brevets de la recherche, un tabou pour l’Open Science ?

13 août 2017

Le concept d’Open Science tend à prendre aujourd’hui de plus en plus d’importance, en devenant progressivement le nouveau paradigme de référence de diffusion des résultats de la recherche. Il est notamment poussé par l’Union européenne dans le cadre du programme « Horizon 2020 » et en avril 2016, un appel solennel à été lancé depuis Amsterdam pour … Lire la suite L’ouverture des brevets de la recherche, un tabou pour l’Open Science ?

Quel statut pour les données de la recherche après la loi numérique ?

3 novembre 2016

Ce billet est le troisième d’une série que j’ai entamée au début de la semaine pour cerner les répercussions de la loi « République numérique » sur le secteur de l’Enseignement supérieur et de la Recherche. Après avoir commencé lundi à passer en revue le volet Open Access de la loi, je me suis penché sur la … Lire la suite Quel statut pour les données de la recherche après la loi numérique ?

Les universités françaises et l’Open Data après la loi numérique

1 novembre 2016

Ce billet est le second d’une série de trois que je vais publier sur ce blog cette semaine pour examiner les répercussions de la loi « République numérique » sur le secteur de l’enseignement supérieur et de la recherche. Après un premier billet publié lundi à propos de l’impact de la loi en matière d’Open Access, je … Lire la suite Les universités françaises et l’Open Data après la loi numérique

Open Access : quelles incidences de la loi « République numérique » ?

31 octobre 2016

La semaine dernière, on célébrait l’Open Access Week et j’ai eu l’occasion de donner plusieurs interventions à propos des incidences de la loi « République numérique » sur le Libre Accès aux publications scientifiques. On sait en effet que la Loi Lemaire, qui est entrée en vigueur le 8 octobre dernier, a consacré un nouveau « droit d’exploitation … Lire la suite Open Access : quelles incidences de la loi « République numérique » ?

La France a-t-elle la pire exception pédagogique d’Europe ?

22 février 2016

J’ai déjà consacré plusieurs billets (ici ou là) à l’exception pédagogique et de recherche reconnue en France par le Code de Propriété Intellectuelle, pour en critiquer la complexité et les limites (notamment par rapport aux usages numériques). Il se trouve que l’association Communia, qui agit au niveau européen pour la réforme du droit d’auteur, a … Lire la suite La France a-t-elle la pire exception pédagogique d’Europe ?

Le PEB des thèses électroniques : un exemple de régression numérique (et comment en sortir)

12 février 2016

La numérisation des contenus devrait normalement faciliter les usages, en favorisant une meilleure circulation de la culture et du savoir. Or force est de constater que c’est loin d’être toujours le cas. On nous a vendu par exemple l’idée que les eBooks seraient des « livres augmentés », alors que comme j’ai déjà eu l’occasion de l’écrire, ils constituent … Lire la suite Le PEB des thèses électroniques : un exemple de régression numérique (et comment en sortir)

Le statut juridique des données de la recherche : entre droit des bases de données et données publiques

13 juillet 2015

Le mois dernier, j’ai été invité à intervenir à la Maison Européenne des Sciences de l’Homme et de la Société (MESHS) de Lille, dans le cadre d’un cycle d’un cycle de conférences sur le « Droit d’auteur dans l’environnement numérique ». J’étais chargé de traiter de le thème du droit des bases de données, mais j’ai élargi … Lire la suite Le statut juridique des données de la recherche : entre droit des bases de données et données publiques

Text et Data Mining : l’absence d’exception pénalise bien la recherche

2 juillet 2015

Un article scientifique a été publié le 7 juin dernier qui démontre pour la première fois que les pratiques de Text et Data Mining (exploration de données) sont moins développées dans les pays où le niveau de protection par le droit d’auteur est le plus élevé et ne prévoit pas de mécanisme spécifique pour les sécuriser. … Lire la suite Text et Data Mining : l’absence d’exception pénalise bien la recherche

Nouvel accord sur l’exception pédagogique : quelques avancées, mais un dispositif toujours inadapté

5 janvier 2015

Le1er janvier dernier est paru un nouveau protocole d’accord sur l’utilisation des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche. Conclu entre le Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, la Conférence des Présidents d’Universités … Lire la suite Nouvel accord sur l’exception pédagogique : quelques avancées, mais un dispositif toujours inadapté

Exploration de données : un environnement juridique en évolution

5 décembre 2014

Mardi dernier, l’ADBU et AEF organisaient une journée d’étude sur le thème « Quelle(s) stratégie(s) de recherche face à la nouvelle massification des données ?« . Dans ce contexte, on m’avait demandé de faire un point concernant l’évolution du cadre juridique des pratiques d’exploration de données (Text et Data Mining). Je poste ci-dessous ma présentation, qui étant … Lire la suite Exploration de données : un environnement juridique en évolution

Le Royaume Uni sanctuarise les pratiques de data mining par une exception au droit d’auteur

1 avril 2014

Le gouvernement britannique est actuellement en train de mettre en oeuvre une réforme du droit d’auteur, en agissant sur les exceptions permettant de réaliser certains usages d’œuvres protégées en conformité avec la loi. Le Royaume Uni, par certains côtés, rattrape un retard qu’il pouvait accuser par rapport à certains autres pays d’Europe. La loi anglaise ne comportait … Lire la suite Le Royaume Uni sanctuarise les pratiques de data mining par une exception au droit d’auteur