De plus en plus de bibliothèques utilisent les agrégateurs de Flux RSS et notamment Netvibes comme un outil de dissémination de l’information et de valorisation de leurs activités, avec souvent beaucoup d’inventivité (voir ici pour un petit aperçu de ce qui se fait en France en matière d’Univers Netvibes dans les bibliothèques).
Je vous conseille d’ailleurs d’aller faire un tour sur l’Univers Netvibes Droit, Fiscalité, Economie mis en place par l’équipe des Geemiks de la Médiathèque de l’ESC Lille. Excellente déclinaison thématique de l’outil qui m’a permis de faire de belles découvertes ! (ce que fait l’équipe de l’ESC Lille est par ailleurs vraiment inspirant, voyez là)
Du point de vue juridique, l’utilisation des flux RSS et des agrégateurs peut se faire globalement de manière assez fluide. Tout comme les liens hypertextes dont ils sont le prolongement, les fils RSS ne sont ni des modes de reproduction, ni des mode de représentation des œuvres et ils offrent de ce fait une prise limitée au droit de la propriété intellectuelle. La reprise des titres et d’extraits qu’ils autorisent n’est pas très éloignée du droit de citation et de l’exerice de la liberté documentaire. Comme le fil RSS profite en principe équitablement au deux sites qu’il relie, la concurence déloyale et l’agissement parasitaire ne sont pas non plus évocables. Et pour finir, les formats RSS sont libres.
L’usage des fils RSS relève finalement plus des bonnes pratiques de l’étiquette du net que de la loi, (voir ici et là) mais il existe cependant des précautions à prendre lorsqu’on utilise un agrégateur comme Netvibes dans un cadre institutionnel.
Je vous recommande à ce sujet l’excellente synthèse mise en ligne ce mois par le site Savoir CDI : « Faut-il être vigilant avec l’utilisation de Netvibes en établissement scolaire ? » (Claire Guay). Les développements ont une portée générale et peuvent s’appliquer à toutes les utilisations en établissement de Netvibes, que ce soit dans un contexte scolaire, à l’université ou dans une bibliothèque.
L’analyse montre que l’usage d’un service comme Netvibes appelle quelques précautions, notamment en ce qui concerne le droit d’auteur et la protection des données personnelles. Mais il importe aussi et surtout de bien prendre conscience de la portée très large des autorisations concédées à Netvibes lorsqu’on utilise l’agrégateur (découlant des conditions d’utilisation du service – vous savez, ces conditions que l’on accepte en un clic sans jamais les lire …). Un illustration encore de l’importance de la dimension contractuelle pour tout ce qui touche à l’environnement numérique.
Rien à mon avis qui ne doivent freiner l’utilisation des agrégateur et des flux RSS en bibliothèque, mais il est toujours bon, à mon sens, d’avoir conscience du cadre juridique dans laquelle s’inscrit l’usage d’une technologie.
A lire aussi sur la question, ces articles qui fontt le point sur les questions de responsabilité qui peuvent se poser lorsque l’on récupère des flux RSS pour les proposer sur son propre site (responsabilité d’éditeur au sens de la loi LCEN) :
- Quid de la responsabilité des agrégateurs de flux RSS?
- Responsabilité pour les flux RSS, la prudence est de mise !
Si cet article vous a intéressé, voir aussi sur S.I.Lex :
- S.I.Lex - 
Pour Netvibes comme pour les autres sites du même genre : il me semble qu’il est du devoir de la personne qui crée un compte pour son institution de lire réellement les conditions d’utilisation.
Autant j’avoue ne même pas scroller ces conditions quand j’ouvre un compte à mon nom (ou plutôt à mon pseudo), autant je me suis toujours forcé à le faire quand j’en ouvrais un pour ma bibliothèque.
Bonjour,
Cela devrait effectivement devenir un réflexe pour les professionnels. Il est est vrai que des services du type Flickr, Youtube, DailyMotion, Deezer, Myspace, Facebook, Netvibes, etc jouent un rôle de plus en plus important pour les bibliothèques. Beaucoup d’établissements y trouvent un moyen de récupérer des oeuvres protégées (images, vidéos, musiques …) pour habiller et illustrer leurs sites ou leurs blogs. C’est comme si une sorte de « fair use indirect » se mettait en place pragmatiquement grâce à ses services, en marge de la loi et de ses exceptions étriquées.
Mais je frémis parfois en lisant les conditions d’utilisation. Exemple sur Deezer, que beaucoup d’établissements utilisent pour leur blog :
« La fonctionnalité « Lecteur déporté» consiste en un lecteur de fichiers musicaux dont la SOCIETE est titulaire des droits d’exploitation et qui, hébergé sur les serveurs de la SOCIETE, est destiné à être intégré exclusivement sur les pages Internet personnelles à destination non commerciale (blog, pages personnelles du Membre sur des sites dits « communautaires » etc.) du Membre en vue de permettre l’écoute »
Or un blog de bibliothèque n’est pas n’est pas une page personnelle …
Si j’ai un peu de temps, j’essaierais de faire une synthèse sur ses conditions d’utilisation.
Merci pour ce billet. Je vais lire les références que vous indiquez et avoir un œil attentif à votre blog, une mine d’infos pour moi ;-)