Et si le procès Google Books était un sport de combat ?

Depuis plus de quatre ans maintenant que je suis assidument les évolutions du procès intenté aux États-Unis contre Google par les auteurs et éditeurs américains, je dois dire que j’ai souvent été impressionné par l’habileté juridique déployée par toutes les parties pour l’emporter. Les trois principaux protagonistes : Google, La Guilde des Auteurs (Authors Guild) … Lire la suite Et si le procès Google Books était un sport de combat ?

Rémunération des blogueurs : une piste du côté de la licence globale ?

Dans la polémique qui a éclaté lors de la trêve des confiseurs à propos de la rémunération des blogueurs et de leurs rapports avec les sites de presse, j’ai trouvé frappant de constater que le débat se ramenait à une opposition finalement assez classique entre amateurs et professionnels, sans beaucoup d’imagination du côté des modèles … Lire la suite Rémunération des blogueurs : une piste du côté de la licence globale ?

Où il est démontré qu’Hadopi peut s’en prendre aux personnes morales (et donc aux bibliothèques…)

Hier soir, nous apprenions, un brin consternés, que la Hadopi avait averti des policiers, accusés d’avoir téléchargé des oeuvres protégées depuis leurs postes informatiques, à Mèze dans l’Héraut. Si l’on dépasse le côté cocasse de ce nouvel épisode de la saga Hadopi, l’affaire a son importance, car elle confirme certaines hypothèses que j’ai déjà formulées … Lire la suite Où il est démontré qu’Hadopi peut s’en prendre aux personnes morales (et donc aux bibliothèques…)

Ressources numériques en bibliothèque : aspects juridiques et modes d’acquisition

Cette semaine, j’intervenais aux côtés de Didier Desmottes (@ddp30) et Christophe Robert  (@Lirographe) dans l’épisode 3 de la Saison 2 du cycle de formation Biblioquest, organisé par le CNFPT à l’ENACT de Montpellier (plus d’infos ici au sujet de cette formation). Cette troisième session de trois jours étaient consacrée à la thématique des ressources numériques en bibliothèque … Lire la suite Ressources numériques en bibliothèque : aspects juridiques et modes d’acquisition

Le Sénat se prononce en faveur d’un usage gratuit des oeuvres orphelines

Il s’est produit hier une chose importante et inattendue lors de l’adoption en première lecture par le Sénat de la proposition de loi sur l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXème siècle, à propos de laquelle j’avais écrit un billet le mois dernier. Le texte initial a été modifié de manière substantielle suite à l’adoption … Lire la suite Le Sénat se prononce en faveur d’un usage gratuit des oeuvres orphelines

Open Harware : une licence libre dans la machine

Je suis tombé récemment (via @mathemagie) sur cette vidéo présentant un prototype bluffant de gant sonar pour aveugles, véritable canne blanche virtuelle : Cet appareil a été développé à partir des instructions formulées par l’inventeur américain Steve Hoefer sur son site Grathio.com. Si vous allez jusqu’au bout de la vidéo, vous vous rendrez compte que cet instrument … Lire la suite Open Harware : une licence libre dans la machine

Un plagiaire sachant plagier…

Voici des mois que les affaires de plagiat se succèdent dans l’actualité avec une régularité métronomique : PPDA, Houellebecq, Macé-Scaron, Gallimard et dernièrement l’inventive Rama Yade et ses « citations libres« … sans compter la psychose qui règne autour de cette question en milieu scolaire et universitaire… A vrai dire, écrire sur cette question ne me tentait … Lire la suite Un plagiaire sachant plagier…

L’adoption de la Public Domain Mark progresse (même en France !)

J’ai déjà eu l’occasion de saluer la création de la Public Domain Mark, proposée par Creative Commons, et de montrer la place importante qu’elle occupe dans l’architecture juridique ouverte qu’est en train de mettre en place Europeana, la bibliothèque numérique européenne. Pour rappel, la Public Domain Mark constitue un outil permettant de signaler l’appartenance d’une … Lire la suite L’adoption de la Public Domain Mark progresse (même en France !)

Copie privée et licéité de la source : des conséquences inattendues pour les bibliothèques ?

J’ai déjà eu l’occasion d’alerter plusieurs fois sur le fait que des lois votées en France relatives au droit d’auteur pouvaient provoquer des dommages collatéraux sur les bibliothèques (suivez mon regard… ici, là ou là). Mais pour une fois, ne boudons pas notre plaisir, il semblerait bien que la réforme en cours de la copie … Lire la suite Copie privée et licéité de la source : des conséquences inattendues pour les bibliothèques ?

Numérisation : la grande manoeuvre des indisporphelines

L’IABD (Interassociation Archives Bibliothèques Documentation) a publié jeudi un communiqué par lequel elle prend position sur la question de la numérisation des livres indisponibles et orphelins, qui font actuellement l’objet d’une proposition de loi déposée le mois dernier au Sénat et cette semaine à l’Assemblée. Cette proposition intervient dans un contexte passablement complexe et mouvant, … Lire la suite Numérisation : la grande manoeuvre des indisporphelines

Tales from the ©rypt (Copyright Madness spécial Halloween)

Ce soir, c’est la nuit d’Halloween et l’occasion pour moi de vous raconter quelques histoires de droit d’auteur à glacer le sang ! La fête d’Halloween possède un fort potentiel de Copyright Madness. Si l’on en croit ce billet de Jonathan Bailey, auteur du blog américain Plagiarism Today, il serait même assez difficile d’organiser une … Lire la suite Tales from the ©rypt (Copyright Madness spécial Halloween)

Non Arianna, le Huffington Post n’est pas Wikipédia !

L’annonce en début de semaine du lancement d’une déclinaison française du Huffington Post, premier site d’information américain devant le New York Times, en partenariat avec Le Monde, a fait grand bruit sur la Toile. A cette occasion, sa fondatrice – Arianna Huffington – avait fait le déplacement à Paris pour donner une série d’interventions publiques et d’interviews, … Lire la suite Non Arianna, le Huffington Post n’est pas Wikipédia !

L’architecture juridique ouverte d’Europeana

Il y a un an, dans un billet consacré au lancement de la Public Domain Mark, j’avais esquissé l’idée d’une bibliothèque numérique à l’architecture juridique ouverte, qui constituait pour moi une sorte d’idéal à atteindre : Avec l’apport de la Public Domain Mark, combinée avec d’autres licences Creative Commons, on peut imaginer construire une bibliothèque … Lire la suite L’architecture juridique ouverte d’Europeana