Réconcilier le droit d’auteur, les droits culturels et les droits sociaux : pour une refondation des solidarités dans la chaîne du livre

La semaine prochaine vont avoir lieu les Etats généraux du livre, organisés par le mouvement des « Auteurs en colère » à la suite des mobilisations #PayeTonAuteur qui ont éclaté depuis le début de l’année pour dénoncer la précarité croissante des créateurs dans le secteur de l’écrit. Un vent de colère souffle en effet depuis plusieurs mois … Lire la suite Réconcilier le droit d’auteur, les droits culturels et les droits sociaux : pour une refondation des solidarités dans la chaîne du livre

Vers une libération des usages pédagogiques en ligne ?

Le droit d’auteur est une matière souvent désespérante tant parait encore important le fossé entre les possibilités offertes par le numérique en matière d’accès à la connaissance et les restrictions juridiques qui entravent toujours ce potentiel. La frustration est particulièrement importante en ce qui concerne les usages pédagogiques pour lesquels Internet pourrait offrir de formidables … Lire la suite Vers une libération des usages pédagogiques en ligne ?

En marche vers une « gadgétisation » des droits culturels avec Françoise Nyssen ?

Voilà bientôt une dizaine de jours qu’une polémique a éclaté à propos de l’idée de faire voyager La Joconde en France. Le gouvernement semble envisager cette possibilité en dépit des avis défavorables des experts eu égard aux risques de détérioration de l’oeuvre et au coût exorbitant d’une telle opération (30 millions d’euros !). C’est pourtant … Lire la suite En marche vers une « gadgétisation » des droits culturels avec Françoise Nyssen ?

Refonder les relations entre auteurs et bibliothèques sur les droits culturels

Cette semaine aura donc vu la conclusion de la polémique qui durait depuis de longs mois autour de la taxation des lectures publiques gratuites. Confrontée depuis plusieurs semaines à un tollé généralisé, la SCELF (Société Civile des Editeurs de Langue Française) a finalement annoncé dans un communiqué paru jeudi dernier qu’elle accordait une exonération valable … Lire la suite Refonder les relations entre auteurs et bibliothèques sur les droits culturels

Cinq raisons de refonder les licences libres sur les droits culturels

Ce billet est le troisième d’une série que j’ai entamée cet été. Elle a commencé par l’analyse d’une nouvelle licence « Semences libres » proposée par un projet allemand, dont j’avais relevé qu’elle était la première en son genre à couper les ponts avec la propriété intellectuelle. Cette licence trouve en effet son fondement dans les dispositions … Lire la suite Cinq raisons de refonder les licences libres sur les droits culturels

Et si on libérait (vraiment) les licences libres de la propriété intellectuelle ?

Avertissement : Ce qui va suivre est hautement expérimental, et en partie spéculatif, mais l’idée me paraissait valoir la peine d’être développée. Cette semaine, on a appris qu’une cour de justice américaine avait reconnu la valeur contractuelle de la licence GNU-GPL, alors que celle-ci a déjà presque 30 années d’existence, et n’a pas attendu cette … Lire la suite Et si on libérait (vraiment) les licences libres de la propriété intellectuelle ?