Archives par mot-clef : gestion collective

Domaine public payant : Victor Hugo n’aurait pas voulu ça !

Victor Hugo a joué un rôle important dans l’évolution du droit d’auteur à la fin du XIXème siècle, en participant à la fondation de la Société des Gens de Lettres et en initiant le mouvement qui conduisit en 1886, un … Continuer la lecture

Publié dans Domaine public, patrimoine commun | Marqué avec , , , , , , , , | 3 commentaires

Et si une directive européenne permettait de financer la numérisation du domaine public ?

Lorsque l’on parle du domaine public et en particulier de sa numérisation, une des questions les plus épineuses concerne le financement de ces opérations, très onéreuses, et de leur durabilité dans le temps. Lors de l’affaire des accords de numérisation … Continuer la lecture

Publié dans Bibliothèques, musées et autres établissemerents culturels, Domaine public, patrimoine commun | Marqué avec , , , , , , , | 9 commentaires

Accord SACEM/Creative Commons : quelles incidences sur les usages collectifs ?

La SACEM et Creative Commons ont annoncé hier la signature d’un accord important, dans la mesure où il constitue le premier du genre accepté par une société de gestion collective en France pour la diffusion non commerciale d’oeuvres musicales sous … Continuer la lecture

Publié dans Alternatives : Copyleft et Culture Libre, Bibliothèques, musées et autres établissemerents culturels | Marqué avec , , , , , , , | 30 commentaires

Le Sénat se prononce en faveur d’un usage gratuit des oeuvres orphelines

Il s’est produit hier une chose importante et inattendue lors de l’adoption en première lecture par le Sénat de la proposition de loi sur l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXème siècle, à propos de laquelle j’avais écrit un billet … Continuer la lecture

Publié dans Bibliothèques, musées et autres établissemerents culturels, Des lois et des débats | Marqué avec , , , , , , , | 10 commentaires

Numérisation : la grande manoeuvre des indisporphelines

L’IABD (Interassociation Archives Bibliothèques Documentation) a publié jeudi un communiqué par lequel elle prend position sur la question de la numérisation des livres indisponibles et orphelins, qui font actuellement l’objet d’une proposition de loi déposée le mois dernier au Sénat … Continuer la lecture

Publié dans Bibliothèques, musées et autres établissemerents culturels, Edition numérique, aspects juridiques | Marqué avec , , , , , , , , , , , , , | 28 commentaires

Petit rappel : la fête de la musique n’est qu’une tolérance et pas une liberté…

Vous allez me traiter d’indécrottable juriste, mais comme tous les 21 juin, en marchant dans les rues le jour de la fête de la musique et écoutant tous ces groupes de trottoir écorcher avec enthousiasme les airs à la mode, je … Continuer la lecture

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Numérisation d’oeuvres sous droits : l’exemple qui venait du froid…

  Est-ce la vague de froid qui s’abat sur le pays ou plutôt l’envie de prolonger le billet que j’ai écrit mardi à propos de l’accord Google/Hachette sur la numérisation des œuvres épuisées, mais j’aimerais vous parler aujourd’hui d’un projet … Continuer la lecture

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Filons de S.I.Lex #4 : le relevé des fouilles de la semaine

Encore une semaine largement dominée par l’Affaire Google Book Search, qui génère un flots incessant d’actualités.Presque à donner le vertige … Pour faire vite cette semaine, nous aurons eu droit à des interventions musclées dans la procédure de règlement aux … Continuer la lecture

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