Les Mystérieuses Cités de Plomb (ou quand le public se fait défenseur du droit moral sur l’oeuvre)

Je ne pensais pas avoir un jour l’occasion de parler des Mystérieuses Cités d’Or sur un blog juridique, mais voilà que la diffusion par TF1 d’une suite de cette mythique série des années 80 m’en donne l’opportunité. Et qui plus est à propos d’une question qui me tient particulièrement à coeur : celle du droit moral et des rapports entre les créateurs et leur public.

cités
Esteban, Zia, Tao… toute une époque !

Le droit moral constitue une prérogative très forte reconnue au bénéfice des auteurs, notamment dans le droit français, qui leur confère notamment la possibilité de s’opposer à des modifications portant atteinte à l’intégrité de leurs oeuvres. Les juges français sont particulièrement attentifs au respect de ce droit, conçu comme un prolongement de la personnalité de l’auteur à travers son oeuvre.

Voilà pour les grands principes, mais il arrive que la réalité s’avère beaucoup plus complexe, et notamment que ce soit le public qui s’élève contre un créateur pour défendre l’intégrité de l’oeuvre. Et c’est précisément ce qui est en train de se passer à propos de la saison 2 des Mystérieuses Cités d’Or, comme l’indique ce billet du Huffington Post.

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C’est dans les casques de Stormtrooper que l’on fait le meilleur copyright !

Vous avez peut-être entendu parler de ce procès perdu par LucasFilm la semaine dernière, à propos des casques de Stormtrooper qui apparaissent dans Star Wars.

Le concepteur et fabricant de ces casques, Andrew Ainsworth, faisait commerce depuis les années 70 de reproductions à des fans de la série, vendues à des prix fort lucratifs sans l’accord de LucasFilm. La firme de Georges Lucas, toujours sourcilleuse sur la question des droits sur les produits dérivés, décida d’attaquer Ainsworth en justice, pour violation de ses droits de propriété intellectuelle en lui réclamant 20 millions de dollars (voyez-le à l’oeuvre dans la vidéo ci-dessous).

Après une bataille juridique de plusieurs années, l’affaire finit par être portée devant la Cour suprême britannique qui a choisi de débouter LucasFilm sur la base d’un raisonnement pouvant paraître assez surprenant (voyez l’article du Monde) :

La Cour suprême britannique a confirmé un premier jugement de 2009 selon lequel les casques étaient « fonctionnels » et n’étaient pas des œuvres d’art, entraînant une protection différente par les lois sur le droit d’auteur. Selon les juges, les casques en 3D ne sont pas assimilables à des sculptures et bénéficient à ce titre d’une protection de seulement quinze ans à partir de leur date de fabrication, depuis longtemps expirée.

A la lecture de ces lignes, je dois avouer que j’ai éprouvé un sentiment mitigé. D’une part, je me réjouissais de savoir qu’un objet emblématique de la culture geek entrait ainsi dans le domaine public, même si c’est seulement en Angleterre (on verra plus loin pourquoi). Mais d’autre part, j’avais bien du mal à adhérer aux arguments du juge. Comment ? Le casque de Stormtrooper n’est pas une oeuvre de l’esprit ! Sacrilège !

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