– S.I.Lex –

Au début du mois, une discussion a été lancée sur Bibliobsession et Lafeuille à propos du devenir du domaine public une fois numérisé, notamment par les bibliothèques.

« Le domaine public est-il vraiment public quand il est numérisé ? » La question est cruciale (… mais aussi très complexe …) et j’aurais l’occasion d’y revenir prochainement dans ce blog (une liste de 70 bibliothèques numériques françaises vient de paraître et je suis en train d’analyser leurs mentions légales pour dresser un tableau des pratiques françaises en la matière).

Je voulais signaler que la question paraît aussi débattue en ce moment à l’étranger, comme l’atteste ces deux billets :

– Sur Techdirt : Can you Re-Copyright Photos in the Public Domain ? A propos du cas d’une plainte déposée par un éditeur au sujet d’une photo appartenant au domaine public et postée sur Flickr par un usager. Visiblement, Flickr a choisi de donner raison à l’éditeur et de retirer la photo, alors que le fondement sur lequel l’éditeur s’est appuyé pour étayer sa plainte n’est pas très clair.

– Sur Ecommerce journal : Search, copy, sell and make money on line with public domain works ? un intéressant article qui détaille six pistes possibles d’exploitation commerciale des oeuvres du domaine public (fabriquer et vendre des e-books, des supports pédagogiques, des bases de données enrichies, développer des services de re-print, récupérer les contenus pour alimneter des sites commerciaux …). Car la question essentielle est là, dans la possiblité d’une ré-utilisation à des fins commerciales des oeuvres du domaine public.