Le droit d’auteur, frein ou chance pour les bibliothèques ?

Je vous recommande vivement d’aller consulter ce diaporama « Le droit d’auteur, frein ou chance ? » présenté par Yves Alix lors des dernières Journées des Pôles Associés et de la Coopération de la BnF, consacrées cette année au thème de la Coopération numérique.

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Il s’agit d’une synthèse magistrale, à la fois sur l’évolution du cadre juridique dans lequel les bibliothèques doivent inscrire leurs activités et sur plusieurs questions précises comme l’équilibre numérique des droits , les négociations contractuelles, la numérisation et les bibliothèques numériques, l’accord Google et bien d ‘autres choses encore.

Voici le plan pour vous mettre en appétit :

I -L’évolution du cadre : des traités OMPI à la directive de 2001 et au-delà
II -Équilibres/déséquilibres
III –Quel modèle pour la bibliothèque numérique ?
IV –Numérisation et appropriation du domaine public
V –Perspectives françaises

Les conclusions de ce vaste tour d’horizon juridique sont des plus lucides : dans l’état actuel des choses, le cadre juridique applicable aux bibliothèques en matière de propriété intellectuelle est fortement déséquilibré au point de constituer une entrave majeure à l’accomplissement des missions de ces établissements. Pourtant, le droit d’auteur peut aussi être considéré comme une chance pour les bibliothèques, car elles ont toute leur place au sein de la chaîne d’acteurs qui permet de valoriser et de diffuser la création.

Sans compter qu’il existe un hiatus en ce moment entre l’échelon national et les niveaux européen et international. Le législateur français s’accroche désespérément à une vision « pure et dure » de la propriété intellectuelle dans l’environnement numérique, mais la conscience du déséquilibre commence à se faire jour à la Commission et au Parlement européens, ainsi qu’à l’OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle), avec des perspectives d’évolution des textes qui seront peut-être plus favorables au droit à la culture et à la connaissance … et donc aux bibliothèques.

Une synthèse importante, qui fait le point de la situation alors que la propriété intellectuelle se trouve à la croisée des chemins …

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