Accord Google Book Search : le feu de l’autre côté de la rivière …

C’est décidément le feuilleton de l’année, puisqu’il ne se passe pas une semaine sans que l’Accord Google Book Search ne suscite un nouveau rebondissement. Les lignes de front continuent à bouger partout dans le monde, dans cette fascinante partie d’échecs dont Google a fixé les règles et à laquelle tous les acteurs de l’univers du livre sont sommés de jouer …

Aimeriez-vous jouer à un jeu dont ladversaire fixe les règles ?
Aimeriez-vous jouer à un jeu dont l'adversaire fixe les règles ?

Par moment, j’ai un peu l’impression d’assister à une sorte de Première Guerre Mondiale du Livre … le premier conflit judiciaire global lié à un support culturel … je ne sais pas ce que vaut cette métaphore, mais il y a un peu de cela quand même …

Aux Etats-Unis tout d’abord, après l’Université de Michigan – un des premiers partenaires historiques de Google pour la numérisation – deux nouvelles universités (Wisconsin-Madison et Texas) ont accepté de signer un élargissement des ententes qui les lient à la firme de Mountain View de manière à prendre en compte les dispositions du Règlement, et ce, avant même leur validation définitive par la Justice américaine. Cela concerne notamment les aspects liés à l’accès sur place au contenu de Google Book Search et à la licence commerciale proposée par Google aux bibliothèques. Ces mêmes aspects à propos desquels l’Université d’Harvard avait émis de sérieuses réserves, preuve de la polémique qui divise le monde académique américain …

Un autre évènement important concerne laccord passé entre Barnes & Noble et Google, afin que ce dernier fournisse à la célèbre librairie américaine 500 000 oeuvres du domaine public numérisées par ses soins de manière à étoffer le lancement de son offre d’e-books. Une entente identique avait déjà été passée en mars avec Sony pour appuyer son Reader, face au Kindle d’Amazon, subtil jeu d’alliances que Google poursuit ici. Pour l’instant, Barnes & Noble et Sony vont mettre gratuitement ces livres numériques à la disposition des utilisateurs, comme des produits d’appel, mais j’avoue regarder avec une certaine inquiétudes ces tractations qui « instrumentalisent » le domaine public dans la guerre que se livrent les vendeurs d’e-books…

En Europe maintenant, la Commission européenne va commencer à auditionner des auteurs et des éditeurs (tiens, pas des bibliothèques ?) à propos de l’accord Google Book Search pour tenter de mesurer les conséquences possibles sur la chaîne du livre en Europe. Cette initiative européenne intéresse visiblement aux Etats-Unis, puisque la Publisher Association vient de soumettre à l’Union européenne une proposition, notamment pour exiger que l »Europe soit représentée au sein du futur Book Rights Registry que Google entend mettre en place. Le problème, c’est que la réaction de l’Europe est tardive puisque la consultation doit durer jusqu’au 7 septembre, alors que la nouvelle date limite fixée aux ayant droits pour sortir du Règlement est fixée au … 4 septembre. C’est peut-être pour cela qu’en Allemagne, le gouvernement fédéral a visiblement décidé d’ores et déjà d’aller plus loin puisqu’il envisage d’intervenir directement dans la procédure américaine auprès du juge de l’Etat de New york pour faire valoir des objections.

Intéressantes réactions en cascade qui me confortent dans ce sentiment de Guerre Mondiale latente … le conflit se généralise … et je n’aimerais pas être à la place du juge américain qui doit statuer sur l’accord !

Laccord Google a du mal à passer au Japon ...
L'accord Google a du mal à passer au Japon ...

Enfin, pour aller beaucoup loin, je vous recommande la lecture de cet article qui détaille la manière dont l’Affaire Google Book Search est vécu par le monde du livre au Japon. On y apprend que les japonais sont longtemps restés assez indifférents aux agissements de Google en considérant que tout cela était : taigan no kaji … un feu de l’autre côté de la rivière (jolie comme expression, non ?) …Mais depuis l’intervention de l’accord de Règlement en octobre dernier, il n’y a plus de rivière pour protéger les Japonais. Tout comme tous les autres pays au Monde, les titulaires de droits sont sommés de se positionner, sous peine d’accepter automatiquement par le biais de l’opt-out.

L’article met bien en lumière la difficulté que les Japonais peuvent avoir à démêler l’écheveau d’un accord qui ne cadre pas avec leur contexte culturel et qui leur paraît constituer un nouvel exemple de l’arrogance américaine. Par exemple, au Japon visiblement, les droits sont conservés par les auteurs et ne sont pas transférés par le jeu des contrats aux éditeurs, ce qui ne facilite pas la prise de position. Ou encore la question des oeuvres épuisées – centrale dans l’Accord Google – ne se pose pas de la même manière, car le rythme des rééditions est très rapide au Pays du Soleil Levant. Comment Google sera-t-il en mesure de déterminer à distance, partout dans le monde, ce qui est épuisé et ce qui ne l’est pas ? Mais visiblement, malgré ces réserves, les japonais s’apprêtent tout de même à accepter les termes de l’accord, faute d’avoir les moyens d’engager un procès séparé contre Google …

J’ai bien aimé l’image employée par un professeur d’économie japonais dans l’article, pour traduire la sensation d’être « pris en otage » par l’accord de Google :

It’s like we (people in Japan) are asked to play a game of mah-jongg according to rules Google has created.

Le problème, c’est que ce n’est pas un jeu … mais la première étape d’un processus de transfert du pouvoir normatif en matière de propriété intellectuelle des Etats vers les puissances privées

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