Jusqu’où peut aller se nicher le copyright ? Même dans l’infiniment petit, au coeur de l’ADN d’une bactérie, c’est ce que l’on constate dans ce très beau cas de CopyrightMadness, signalée sur Twitter par @grimmelm. En mai 2010, le généticien américain Craig Venter s’est illustré en donnant naissance pour la première fois à une cellule … Lire la suite Du Copyright dans l’ADN d’une bactérie ? #CopyrightMadness
La nouvelle est tombée hier soir après un suspens de plus d’un an : « Je conclus que l’accord n’est pas équitable, raisonnable et adéquat » Le juge Denny Chin rejette le Règlement proposé par les parties dans l’affaire Google Book Search pour mettre fin au contentieux portant sur la numérisation par Google de millions d’ouvrages protégés par … Lire la suite Règlement Google Book : fin de partie ?
Présentée lors du Salon du Livre de Paris, la Licence Édition Equitable proposée par C & F Editions, a déjà fait l’objet de plusieurs commentaires, louant cette initiative visant à garantir un certain nombres de droits aux lecteurs de livres numériques. Elle se rapproche en cela de la récente Déclaration des Droits de l’Utilisateur de … Lire la suite Licence Edition Equitable : vers des archives ouvertes de la création ?
J’aime bien trouver des œuvres au destin juridique singulier. Cela avait été le cas pour Peter Pan, auquel j’ai consacré un billet cet été, mais l’histoire de la nouvelle « L’Homme qui plantait des arbres» de Jean Giono me semble encore plus riche d’enseignements. Il y a quelques jours, en lisant le billet le billet de … Lire la suite Si Jean Giono avait connu les licences libres…
En septembre 2009, j’avais écrit un billet pour évaluer les risques que la loi Hadopi ne s’applique aux bibliothèques, avec de graves conséquences sur leur capacité à offrir un accès internet à leurs usagers. Une semaine après la parution du décret relatif à la labellisation des moyens de sécurisation, il est certain à présent que le mécanisme de riposte … Lire la suite Hadopi = Big Browser en bibliothèque !
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