Copyright Madness de la semaine : Mario Bros, le BAC, Hadopi, fête de la musique

  1. La propriété intellectuelle en délire : semaine du 17 au 24 juin
    Fin de partie pour Super Mariobi-Wan Kenobros. Un mashup réalisé par un amateur, mélangeant les images du combat entre Obi-Wan, Qui-Gon et Darth Maul à la fin de la Menace Fantôme, fait l’objet d’une demande de retrait sur Youtube et l’utilisateur préfère fermer son compte. Mais non sans écrire un billet de blog rageur pour critiquer la politique de Google.
  2. Dans sa réponse à Youtube, l’utilisateur explique les raisons de son choix :
    « Une de mes vidéos parodiant Star Wars avec les bruitages  de Super Mario a été bloquée suite à une plainte de la Fox. Un préjudice irréparable, je le comprends bien, puisque 90% des gens ayant visionné ma vidéo ne connaissaient pas Star Wars et ont – évidemment – cru que j’en étais le créateur. Toutes mes plus plates excuses à la Fox, jeune compagnie qui essaie tant bien que mal de se faire connaître malgré les sales pirates dans mon genre qui pillent son répertoire sans vergogne. Bref, YouTube se rendant complice d’un système de propriété intellectuelle archaïque et privilégiant ses partenaires commerciaux sur ses utilisateurs (sans qui il n’est pourtant rien), je ne peux rester en mon âme et conscience inscrit sur ce site. Sachez tout de même qu’il reste un espoir que je revienne, lorsque Star Wars sera tombé dans le domaine public. Soit dans 250 ans (en étant optimiste), j’imagine. Bien à vous. »
    Vous ne pourrez donc plus voir ce petit bijou sur Youtube, ni sur la multitude de sites qui avaient exporté la vidéo, mais ceci étant dit, la résilience d’Internet est une chose merveilleuse ! ;-) Enjoy !
  3. A qui appartiennent les sujets du BAC ? C’était le lancement des épreuves du BAC cette semaine. S’il est entendu que l’on pas le droit de copier pendant une épreuve du BAC, peut-on copier et réutiliser les sujets d’examen eux-mêmes ? On pourrait s’attendre à ce qu’il n’y ait pas de droits portant sur de tels contenus, mais ce n’est pas si simple. C’est le moins que l’on puisse dire, lorsqu’on consulte la réponse apportée par les Guichets du Savoir à cette question !
  4. En effet, si comme le rappelle ci-dessous @Jastrow75, la jurisprudence tend à considérer les sujets d’examen comme des documents officiels, appartenant au domaine public, plusieurs réponses ministérielles à des questions parlementaires sont venues embrouiller la question, en réaffirmant que les sujets pouvaient être soumis à un droit d’auteur.
  5. Jastrow75
    @Calimaq il y a une jurisprudence dans le sens du domaine public sur les sujets d’examens publics (CA Paris, 13 juin 1991).
    Mon, Jun 18 2012 04:39:25
  6. Et les Guichets du Savoir de conclure :
    Comme vous pouvez le constater, la frontière reste floue : le sujet d’examen correspond-il à une oeuvre originale ? Revêt-il le caractère de document officiel ? Entre-t-il dans le cadre de la citation à caractère pédagogique ou reprend-il largement un texte soumis au droit d’auteur ? Le texte soumis au candidat est-il rédigé par un agent public ? En résumé, votre question n’est pas clairement tranchée ; elle ne pourra certainement l’être qu’au cas par cas.
    Pourquoi la fête de la musique me donne un cafard noir chaque année ? Car comme je le rappelai dans ce billet, elle n’existe qu’en vertu d’une simple tolérance de la SACEM et tous les autres de l’année, il vous faudra payer une redevance pour pouvoir jouer en public, et ce même si votre spectacle est entièrement gratuit !
  7. Cela dit, réjouissions-nous, car cette année la magnanime SACEM a été d’une générosité royale, puisqu’elle a accepté que sa « tolérance » dure trois jours au lieu d’un seul…
  8. Si vous voulez célébrer la musique en liberté toute l’année, vous pouvez le faire avec de la musique libre, comme la Médiathèque de Pacé vous propose de découvrir :
  9. Hey Hadopi, leave them kids alone ! Ne l’oublions pas, l’essentiel de la mission d’Hadopi n’est pas répressif, mais P-E-D-A-G-O-G-I-Q-U-E ! Et c’est la raison pour laquelle elle propose aux titulaires du label PUR de construire des supports pour sensibiliser nos chères têtes blondes à la question du droit d’auteur lors du prochain salon Kidexpo.
  10. On peut s’attendre au pire, au vu des spots déjà produits par la Haute Institution à destination de la jeunesse… Souvenez-vous de cet inénarrable Super Crapule vs Super Hadopi :
  11. Le vrai défi cependant pour répondre à ce type de dérives consisterait à produire des supports équilibrés pour présenter à des enfants l’enjeu du droit d’auteur aujourd’hui. Pas si simple et aucune des tentatives que j’ai vues jusqu’à présent ne m’a jamais vraiment convaincu.
  12. Guillaume Champeau de Numerama propose de commencer par ceci, qui serait effectivement une bonne introduction en la matière :
  13. gchampeau
    @Calimaq « Quand il avait ton âge, ton grand-père a dessiné un mouton. Il pourra être copié quand toi, tu auras l’âge de ton grand-père »
    Mon, Jun 18 2012 07:43:47
  14. Patent in the Shell. Samsung a déposé quatre brevets décrivant des méthodes destinées ce que des robots puissent imiter la marche et la respiration humaine (notamment le soulèvement de la poitrine). D’ici à ce qu’un jour, une firme n’attaque un humain pour lui interdire de marcher, il n’y a peut-être plus qu’un… pas !
  15. Il y a des limites à tout… même au Copyright Madness ! Pour terminer, il est rassurant de voir que les juges savent parfois raison garder face à des revendications abusives. Louis Vuitton, un des pires Trademark Bullies, avait attaqué les producteurs de Very Bad Trip II, sur le motif d’une violation du droit des marques, parce qu’un sac Vuitton contrefait apparaît pendant quelques dizaines de secondes à l’écran dans le film et qu’un personnage écorche le nom de la marque en prononçant « Lewis Vuitton »..
    Le juge saisi de l’affaire a repoussé la plainte, au motif que cet usage n’était pas de nature « à semer la confusion dans l’esprit des consommateurs » et au nom du respect de la liberté d’expression garantie par le premier amendement de la Constitution américaine.
  16. Notez qu’en France existe dans la jurisprudence une « théorie de l’accessoire », qui fait qu’un objet protégé peut apparaître dans un film fugitivement à l’écran, sans risquer pour autant des poursuites de la part des titutlaires de droits.Néanmoins, j’avais constaté avec un certain ébahissement, en restant à la fin du film « Le Prénom » pour lire les crédits (une de mes passions secrètes…), qu’une autorisation avait été demandée à deux éditeurs, simplement parce que les personnages prennent deux livres dans une bibliothèque et en parlent  au cours du film ! Sachant que l’un d’eux est Madame Bovary de Flaubert, largement dans le domaine public !
  17. Chassez le Copyright Madness par la porte et il reviendra par la fenêtre !

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