Quel remède pour SoundCloud, malade de ses remix ?

Cette semaine, l’ami Olivier Ertzscheid a écrit sur son blog Affordance un intéressant billet consacré à ce qui fut l’un feuilletons qui nous aura tenu en haleine cet été : les craintes concernant la disparition de la plateforme de streaming musical SoundCloud. Il y décrit notamment la dépendance dans laquelle nous sommes tombés vis-à-vis des … Lire la suite Quel remède pour SoundCloud, malade de ses remix ?

Enfin un « upgrade » de l’exception de citation dans la prochaine directive sur le droit d’auteur ?

Une nouvelle directive sur le droit d’auteur est en cours d’examen par les différentes commissions du parlement européen. La version initiale préparée par la Commission européenne n’était pas très encourageante. A part sur quelques points limités (Text et Data Mining par exemple), elle ne contenait guère de dispositions en faveur des nouveaux usages. En revanche, plusieurs mesures inquiétantes figuraient … Lire la suite Enfin un « upgrade » de l’exception de citation dans la prochaine directive sur le droit d’auteur ?

Sampler, c’est créer ! (à propos de la jurisprudence Kraftwerk)

La semaine dernière, la Cour constitutionnelle allemande a rendu une décision à propos de l’usage des samples musicaux, qui a beaucoup fait parler d’elle. L’affaire impliquait le groupe Kraftwerk, célèbre pionnier de la musique électronique dans les années 70, qui poursuivait le producteur Moses Pelham pour la réutilisation d’un extrait de deux secondes seulement. En … Lire la suite Sampler, c’est créer ! (à propos de la jurisprudence Kraftwerk)

Et si la justice française s’apprêtait à reconnaître un droit au remix ?

Open Data, Open Access, Text and Data Mining, Domaine public : plusieurs avancées significatives ont pu être obtenues la semaine dernière à l’occasion du vote de la loi numérique à l’Assemblée nationale (voir la synthèse réalisée par le CNNum). Mais il est un sujet important qui est malheureusement resté au point mort : celui du … Lire la suite Et si la justice française s’apprêtait à reconnaître un droit au remix ?

Droit d’auteur : pourquoi les Youtubeurs devraient soutenir le rapport Reda

Depuis sa présentation le 20 janvier dernier, le rapport de l’eurodéputée Julia Reda relatif à l’harmonisation du droit d’auteur au sein de l’Union déchaîne une contre-offensive massive de la part des représentants des industries culturelles, soutenue par le gouvernement français qui est en train de mettre tout son poids dans la balance pour éviter qu’un … Lire la suite Droit d’auteur : pourquoi les Youtubeurs devraient soutenir le rapport Reda

Liberté d’expression : la caricature est aussi une exception au droit d’auteur

Samedi et dimanche derniers, les manifestants se sont levés en masse pour défendre la liberté d’expression, gravement remise en question par les attentats contre Charlie Hebdo. Il n’est peut-être pas inutile de rappeler que la caricature, la parodie et le pastiche, qui constituaient les moyens d’expression privilégiés des dessinateurs assassinés sont protégés par une exception … Lire la suite Liberté d’expression : la caricature est aussi une exception au droit d’auteur

Oeuvres transformatives : faut-il faire de YouTube le « Seigneur des Mashups » ?

Il y a quinze jours, la juriste Valérie Laure Benabou a remis au Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique (CSPLA) un rapport consacré aux « oeuvres transformatives », à savoir les remix, mashup et autres détournements qui pullulent sur la Toile. La Quadrature du Net et SavoirsCom1 ont déjà réagi à la remise de ce … Lire la suite Oeuvres transformatives : faut-il faire de YouTube le « Seigneur des Mashups » ?