Culture du remix, culture du buzz : aspects juridiques de la viralité

La semaine dernière, j’ai eu le grand privilège d’intervenir devant la Licence pro « Animation de Réseaux et de Communautés » (@LpTicArc pour les intimes), lancée par Olivier Ertzscheid à l’Université de La Roche-Sur-Yon. Non content de pouvoir participer à la première année de cette formation innovante, Olivier m’avait demandé de traiter un sujet qui me tient particulièrement à coeur, à savoir celui des pratiques transformatives (mashup, remix, détournements, mèmes, etc) et de la dissémination des contenus sur Internet.

Cela a été pour moi l’occasion de synthétiser un certain nombre de billets que j’ai pu consacrer à ces questions, sous la forme d’une présentation que vous pourrez découvrir ci-dessous :

J’en ai aussi profité pour mettre à jour le Pearltrees que j’ai mis en place pour veiller sur le sujet : « Usages transformatifs : quels enjeux juridiques ? »

Pearltrees
Cliquez sur l’image pour accéder au Pearltrees.

Ce sujet de la culture du remix va sans doute rebondir bientôt dans l’actualité, car la mission du Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique (CSPLA), confiée à la juriste Valérie-Laure Benamou suite aux conclusions de la Mission Lescure, devrait bientôt rendre ses recommandations, en vue de la future loi sur la création qui doit être présentée cette année par le gouvernement devant les Assemblées. J’avais eu l’occasion d’être auditionné par cette mission devant laquelle j’ai défendu l’idée qu’une exception devrait être introduite dans le droit français pour donner une assise juridique à ces pratiques. De vraies marges de manoeuvre existent, notamment pour faire évoluer l’exception de citation dans le sens des usages. A noter que la Commission européenne s’intéresse aussi aux « User Generated Content » dans la consultation qu’elle a lancée à propos de la réforme du droit d’auteur. Ceux qui souhaitent faire bouger les lignes devraient y répondre (avant le 5 mars) pour dire à la Commission qu’il faut faire évoluer la législation en Europe pour que cette dimension essentielle de la créativité soit enfin consacrée et non rejetée du côté de l’illégalité. Aux États-Unis même en ce moment, un livre vert du Département du Commerce a mis sur la table une proposition pour créer un licence obligatoire pour la réalisation d’oeuvres dérivées, ce qui reviendrait à étendre le système qui existe là-bas en matière de reprises. Le projet semble relativement sérieux, puisqu’il a suscité l’opposition d’une partie de l’establisment de la scène musicale américaine (Britney Spears, Steven Tyler, Ozzy Ozbourne, Sting, etc).

En préparant cette intervention, je suis retombé sur les productions de Kutiman, un des créateurs de mashup les plus intéressants, et notamment cette vidéo « This Is Real Democracy« , réalisée à partir d’extraits de vidéos amateurs prises sur YouTube et d’images d’actualités. La regarder, c’est comprendre le lien profond qui existe entre cette forme de créativité et l’exercice de la liberté d’expression au 21ème siècle ! Le mashup et le remix sont le blues, le folk et le jazz de notre temps !

Bon courage aux Graines de Community Managers de la LpTicArc pour finir leur année et merci à Olivier Ertzscheid pour cet excellent sujet !

PS : le hasard que l’on vient de me signaler ce superbe « Tintin au Congo à poil » sur Tumblr, qui fait lui aussi directement écho aux liens entre la liberté d’expression et les usages transformatifs.

Cette effeuillage en règle de Tintin répond à l’affaire de l’ouvrage « Tous à poil ! » fustigé par Jean-François Copé pour avoir été recommandé aux enseignants. On est donc ici typiquement dans ce que j’appelle « le remix comme moyen d’auto-défense symbolique ». Mais si l’on s’y attarde un peu, je suis quasiment certain que cette réalisation ne serait pas considérée par un juge français comme une « parodie dans les lois du genre« .

Le propos critique ici est plus flagrant que l’intention humoristique et la reprise du trait d’Hergé est extrêmement fidèle. Il y a tout lieu de penser que l’exception serait écartée au profit de la violation du droit d’auteur.

Et c’est dramatique…

3 réflexions sur “Culture du remix, culture du buzz : aspects juridiques de la viralité

  1. Ping : Culture du remix, culture du buzz : aspects juridiques de la viralité | neottia nidus-avis

  2. Moule un soir

    Surtout que le financier qui a épousé la veuve d’Hergé qui a les droits sur l’œuvre est un requin qui attaque tout ce qui bouge, je n’ose même pas citer son nom ou le nom de l’association tellement je n’aimerai que par une veille ils tombent sur cette page et sur cette planche et que ça nuise à l’auteur.

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