Cinquante nuances de consentement ou le droit d’auteur revisité par la jurisprudence ReLIRE

En avril 2013, j’avais écrit un billet au moment où la première vague de livres indisponibles a été publiée dans le registre ReLIRE et je le faisais se terminer par ces mots : « tout ce processus ne peut conduire à présent qu’à une catastrophe (…) si cette loi est finalement jetée à terre, que restera-t-il de … Lire la suite Cinquante nuances de consentement ou le droit d’auteur revisité par la jurisprudence ReLIRE

La Bibliothèque de Lyon libère le domaine public avec la Licence Ouverte

Je ne sais pas exactement quand ce changement est intervenu, mais il est loin d’être anodin. La Bibliothèque Municipale de Lyon a modifié les conditions d’utilisation de Numelyo, sa bibliothèque numérique lancée en 2012. A l’ouverture, le choix avait été fait d’appliquer une licence Creative Commons CC-BY-NC-ND (Paternité – Pas d’Usage Commercial – Pas de … Lire la suite La Bibliothèque de Lyon libère le domaine public avec la Licence Ouverte

RetroNews ou la logique du Premium (mal) appliquée au domaine public

La Bibliothèque Nationale de France (ou plus exactement sa filiale commerciale BnF-Partenariats) a lancé la semaine dernière un nouveau service intitulé RetroNews donnant accès à 50 titres de presse numérisés pour un total de 3 millions de pages. Les premiers journaux retenus correspondent à des titres d’information générale, publiés entre 1631 et 1945, et appartiennent donc … Lire la suite RetroNews ou la logique du Premium (mal) appliquée au domaine public

Et si une directive européenne permettait de financer la numérisation du domaine public ?

Lorsque l’on parle du domaine public et en particulier de sa numérisation, une des questions les plus épineuses concerne le financement de ces opérations, très onéreuses, et de leur durabilité dans le temps. Lors de l’affaire des accords de numérisation conclus par la BnF avec des sociétés privées, ce fut un des points majeurs du … Lire la suite Et si une directive européenne permettait de financer la numérisation du domaine public ?

Domaine public et sérendipité : le fabuleux destin d’un flocon de neige

Lors de l’audition pour SavoirsCom1 de la semaine dernière à l’Assemblée nationale, à propos de l’affaire des Accords BnF, Frédéric Reiss, l’un des députés de la Commission des affaires culturelles a relevé l’expression « dissémination des contenus culturels » que nous avions employée, Silvère Mercier et moi. Visiblement, ce terme l’a quelque peu inquiété : Vous avez … Lire la suite Domaine public et sérendipité : le fabuleux destin d’un flocon de neige

De la loi sur les indisponibles au registre ReLIRE : la blessure, l’insulte et la réaction en marche

Tous les acteurs impliqués dans le dossier de la numérisation des livres indisponibles voulaient que l’ouverture du registre ReLIRE au moment du Salon du Livre constitue une célébration, mais cette petite fête risque bien d’être gâchée, tant les réactions d’indignation se multiplient à l’encontre du dispositif mis en place. Au vu des dispositions fixées par … Lire la suite De la loi sur les indisponibles au registre ReLIRE : la blessure, l’insulte et la réaction en marche

Le choix de la BnF : sacrifier le domaine public pour numériser les indisponibles

La polémique en cours sur les accords de partenariats conclus par la BnF avec des sociétés privées pour la numérisation de ses fonds rebondit à nouveau, pour entrer cette fois en collision avec un autre dossier brûlant dans lequel l’établissement est impliqué : la numérisation des livres indisponibles du XXème siècle. Un document interne publié … Lire la suite Le choix de la BnF : sacrifier le domaine public pour numériser les indisponibles

Aaron Swartz, qui avait défié JSTOR en libérant des articles du domaine public, s’est suicidé

C’est une très triste nouvelle que l’on a appris aujourd’hui, par le biais d’une publication sur le site du MIT : l’activiste Aaron Swartz, connu pour être le co-auteur à 14 ans des flux RSS et le co-fondateur du site de partage d’informations Reddit s’est suicidé. Il avait seulement 26 ans. Aaron Swartz comptait parmi … Lire la suite Aaron Swartz, qui avait défié JSTOR en libérant des articles du domaine public, s’est suicidé

Fêter le patrimoine, mais laisser disparaître le domaine public ?

Ce week-end, nous célébrons donc les Journées européennes du patrimoine, et vous serez des milliers et des milliers à aller visiter des monuments et des lieux de culture en France. Il faudrait sans doute s’en réjouir, mais je n’y arrive pas. Vraiment pas… Car voyez vous, ces journées sont celles du Patrimoine, mais pas celles … Lire la suite Fêter le patrimoine, mais laisser disparaître le domaine public ?

La licence Etalab, un atout pour la diffusion des données culturelles et de recherche

Les données culturelles ou celles qui concernent la recherche occupent une place particulière parmi les données publiques. Elles restent de fait encore en retrait au sein du mouvement d’Open Data qui se développe en France. Pas tout à fait des données comme les autres… En effet, un statut juridique particulier a été fixée par la … Lire la suite La licence Etalab, un atout pour la diffusion des données culturelles et de recherche

Apostille sur le partenariat BnF/Microsoft

Jeudi dernier, 7 octobre, a été annoncée la signature d’un partenariat entre Microsoft et la Bibliothèque nationale de France, ayant pour but d’améliorer l’indexation des contenus de la bibliothèque numérique Gallica par le moteur de recherche Bing. Depuis, la nouvelle a été reprise mainte et mainte fois dans les médias, à longueur de gloses du … Lire la suite Apostille sur le partenariat BnF/Microsoft

Filons de S.I.Lex #2 : le relevé des fouilles de la semaine

Encore une semaine riche en rebondissement de toutes sortes …en attendant une rentrée qui devrait rester dans les annales ! Les Filons de S.I.Lex seront composés de cette façon dorénavant. 1) Les trouvailles de la semaine (tour de veille) 2) Les Eclats de la semaine (une sélection des brèves publiées dans le  microblog) 3) Cuisine … Lire la suite Filons de S.I.Lex #2 : le relevé des fouilles de la semaine