Vers un grand rebondissement pour le livre numérique en bibliothèque ?

Dans une affaire opposant en Hollande un consortium de bibliothèques à des éditeurs nationaux, l’avocat général de la Cour de Justice de l’Union Européenne a rendu aujourd’hui des conclusions qui pourraient avoir d’importantes répercussions au niveau de toute l’Europe en matière de diffusion des livres numériques. Il faudra encore attendre quelques semaines, pour voir si la Cour suit cet avis, mais c’est généralement le cas, sachant par ailleurs que la CJUE s’est récemment montrée plutôt favorable aux bibliothèques.

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  La Cour de Justice de l’Union Européenne. Image par Harald Deischinger. CC-BY. Source : Flickr)

Une telle décision aurait des conséquences particulièrement fortes en France, car l’avocat général recommande en effet de considérer que le prêt de livres numériques est couvert par la directive européenne de 1992 relative au prêt public des oeuvres, transposée en France par une loi en 2003. Or depuis plusieurs années, c’est une tout autre voie qui est privilégiée dans notre pays, notamment à travers le dispositif PNB (Prêt Numérique en Bibliothèque), fortement poussé par le Ministère de la Culture.

Ce système repose sur une simple base contractuelle qui laisse en pratique une très large latitude aux éditeurs pour déterminer les conditions de mise à disposition des eBooks par les bibliothèques, ainsi que les tarifs applicables. Mais plus largement, PNB n’impose en aucune manière aux éditeurs de proposer l’ensemble de leur catalogue, ce qui leur laisse un pouvoir discrétionnaire de décider si un titre doit figurer dans le dispositif ou non.

Complètement différente est la logique suivie par l’avocat général dans ses conclusions. Il estime en effet que même si la directive de 1992 ne fait pas explicitement référence aux livres numériques, il faut en faire une interprétation « dynamique » ou « évolutive » pour en adapter la lettre aux nouvelles réalités induites par l’évolution technologique. Or pour l’avocat général, on peut considérer que la directive couvre bien l’hypothèse de « la mise à disposition du public, pour un temps limité, de livres numériques par les bibliothèques publiques ».

Voyons les raisons qui ont conduit l’avocat à proposer cette solution et les conséquences probables qui s’ensuivraient si la Cour choisit de suivre ces orientations. 

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Quels usages collectifs du livre à l’heure du numérique ?

Lundi dernier, j’ai été invité à intervenir lors d’une demi-journée d’études organisée à l’université de Clermont-Ferrand sur le thème « Publier à l’heure digitale : un engagement multidisciplinaire« . Organisé dans le cadre du Master CELGJ en partenariat avec Bibliauvergne, cet événement présentait l’intérêt de croiser des points de vues différents sur cette thématique : ceux de l’éditeur, du chercheur, de l’artiste, du bibliothécaire et du juriste.

Après discussion avec les organisateurs, j’ai fait porter ma présentation sur la questions des usages collectifs du livre à l’heure du numérique. Le livre papier a fait et fait toujours l’objet d’échanges non-marchands, que ce soit par le biais des prêts et dons entre individus ou du prêt en bibliothèque. Cette sphère d’usages collectifs a toujours une grande importance dans les pratiques culturelles. Or le passage graduel au numérique tend à fragiliser ces usages collectifs ou à les rejeter graduellement du côté de l’illégalité. Pourtant, le numérique constitue également un formidable vecteur de pratiques collectives autour du livre, qu’il s’agisse de livres papier ou d’eBooks.

Ci-dessous le support que j’ai utilisé pour cette présentation :

Et la demi-journée a également fait l’objet d’une captation en vidéo que vous pouvez consulter en cliquant sur l’image ci-dessous :

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Je vous recommande en particulier la première intervention du chercheur et artiste Silvio Lorusso, fondateur de la Post-Digital Archive dans laquelle il collecte des exemples « d’expérimentations issues du champ de l’art et du design explorant les relations entre l’édition et les technologies numériques« .

A noter également que les débats étaient animés par David Desrimais, digital manager de la fondation Cartier art contemporain et fondateur de la maison d’éditions Jean Boîte, qui publie des ouvrages décalés particulièrement intéressants sur le fond comme dans la forme.

Comme ce dictionnaire Google, Volume 1 de plus de 1300 pages dans lesquelles les mots et leur définition disparaissent au profit de la première occurence de Google Images.

Ou encore cet ouvrage Theory, par Kenneth Goldsmith, fondateur du célèbre site Ubu Web, rassemblant 500 textes – poèmes, pensées, récits courts – de l’auteur imprimés sur 500 feuilles… réunies et vendues sous la forme d’une ramette de papier !

Livre numérique en bibliothèque : une démission de la politique de lecture publique

Lundi dernier en conclusion des Assises des bibliothèques organisées à la Cité de l’Architecture et du Patrimoine, la Ministre de la Culture Fleur Pellerin a annoncé la signature d’un protocole d’accord entre l’État, les bibliothèques, les éditeurs, les auteurs, les libraires et les élus culturels concernant la « diffusion du livre numérique par les bibliothèques publiques« . Ce texte qui prend la forme de 12 recommandations a été publié le lendemain sur le site de l’ABF, accompagné d’un communiqué où l’association annonce qu’elle a accepté de le signer, mais en prenant assez nettement ses distances. L’ABF déplore notamment que seule la voie contractuelle soit ouverte aux bibliothèque, les pouvoirs publics ayant renoncé à adapter le cadre législatif en vigueur.

Fleur Pellerin dans son discours de clôture des Assises avait pourtant affirmé que cet accord constituait « l’acte fondateur du prêt numérique en bibliothèque » et le « fruit d’une démarche pionnière en Europe ». Mais une lecture attentive des 12 recommandations montre que si les bibliothécaires ont réussi à faire admettre plusieurs principes importants par les autres acteurs de la chaîne du livre, ce texte ne résoudra pas les difficultés majeures que rencontrent les bibliothèques pour développer une offre d’eBooks dans des conditions satisfaisantes pour leurs usagers, s’il ne contribue pas à aggraver encore les choses.

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Kindle Unlimited d’Amazon : une licence globale privée en gestation

L’annonce du lancement par Amazon de son offre Kindle Unlimited a déjà alimenté beaucoup de commentaires depuis quelques jours. En proposant dès la rentrée 2014 en France l’accès à plus de 600 000 ouvrages en streaming pour 9, 99 dollars par mois, Amazon fait une proposition potentiellement disruptive pour tous les acteurs du livre numérique. Certes le modèle du streaming de livres sur abonnement existait déjà sur d’autres fournisseurs de contenus comme Oyster, Scribd ou Youboox en France, mais le Kindle Unlimited marque l’entrée d’un géant dans ce type d’offres, avec sa force de frappe en matière de catalogue couplé à son écosystème propriétaire.

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Littérature et Culture libre : une rencontre à réinventer ?

L’an dernier, j’avais eu la chance d’être invité à la médiathèque de Rezé pour donner une conférence et participer à une Copy Party couplée à un atelier d’écriture, dans le cadre du cycle [lire+écrire]numérique, organisé par Guénaël Boutouillet et Catherine Lenoble pour le CRL Pays de la Loire. Pour conclure la première édition de ce cycle, Catherine a coordonné l’édition d’un ouvrage collectif, diffusé par Publie.net sous licence Creative Commons (CC-BY-NC-SA) et accessible en ligne gratuitement.

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L’ouvrage s’intitule « [lire+écrire] Un livre numérique sur l’édition, la lecture et l’écriture en réseau ». Vous pourrez y retrouver les contributions suivantes :

  • Guénaël Boutouillet[lire+écrire]numérique, un récit en étoile
  • Olivier ErtzscheidEntre utopie et dystopie, une histoire du web
  • Laurent NeyssensasBig Data – Biga Mama, la Gaïa numérique
  • Lionel MaurelLittérature et culture libre : une rencontre à ré-inventer ?
  • An MertensLittérature numérique et création en réseau
  • Roxane Lecomte & Jiminy PanozLe code au service du livre
  • Antoine FauchiéLire, écrire, partager en numérique

Dans ce cadre, j’ai produit une contribution sur les rapports entre la Culture libre et la littérature que vous pouvez retrouver ci-dessous. Merci à Catherine Lenoble pour ses apports à ce texte, qui m’ont permis de découvrir plusieurs exemples d’usages des licences libres dans le champ littéraire.  
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Utiliser les licences libres pour un projet éditorial : quels contenus ? quels usages ? quelle diffusion ?

J’ai eu la chance de pouvoir donner récemment une formation au Labo de l’édition consacrée à l’utilisation des licences libres ou de libre diffusion dans le cadre d’un projet éditorial, devant un public composé d’auteurs, d’éditeurs et de porteurs de projets de plateformes numériques ou d’applications.

In libris libertas. Par Drewpiter. CC-BY. Source : Flickr.

La discussion avec ces professionnelles fut riche et je poste ci-dessous le support que j’ai utilisé pour cette intervention (sous licence CC-BY et donc entièrement réutilisable, modifiable et adaptable).

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