Petite méditation juridique au Louvre sur un mille-feuille de reproductions

Hier, alors que je visitais une des salles de peintures italiennes au musée du Louvre, je suis tombé sur une scène qui a mis en ébullition mon cerveau de juriste. Un peintre s’était planté avec son chevalet devant la grande toile de la Bataille de San Romano de Paolo Uccello pour en faire une reproduction.

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                    La bataille de San Romano. Par Paolo Uccello. Domaine Public.
                                              Source : Wikimedia Commons.

Il effectuait une interprétation de son cru de ce tableau célèbre, légèrement stylisée par rapport à l’original, avec la particularité d’appliquer des fragments de feuille d’or par endroits. On le voit mal sur la photo que j’ai prise ci-dessous, mais un détail a rapidement attiré mon attention : le petit losange blanc placé au dessus de la toile est en réalité un symbole représentant un appareil photo barré, qui signifiait aux visiteurs alentours qu’il était interdit de prendre en photo cette oeuvre en cours de réalisation (ce qui n’empêchait pas de nombreuses personnes de sortir quand même leurs appareils pour garder un souvenir de la scène… y compris moi !).

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                                                 Image sous licence CC0.

Cette superposition de reproductions n’a pas manqué de me faire penser aux nombreuses questions juridiques qu’elle soulève et vous allez voir qu’on peut aller assez loin dans la méditation juridique à partir d’une telle situation. Lire la suite

Tout un symbole : le fameux « Bibliothécaire » d’Arcimboldo sous Public Domain Mark

C’est sans doute l’une des représentations les plus célèbres du métier de bibliothécaire, que celle réalisée par le peintre Arcimboldo pour l’Empereur Maximillien II. Toutes les personnes qui exercent cette profession (et moi le premier !) ont dû éprouver une certaine fascination pour cette image…

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Le Bibliothécaire. Par Arcimboldo. Domaine public.

L’original de ce tableau est conservé actuellement au Château Skokloster en Suède et j’ai eu l’excellente surprise de constater qu’une version numérisée en haute définition avait été mise en ligne sous Public Domain Mark.

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Sous le portrait, la Public Domain Mark.

Cela signifie que l’établissement certifie que l’oeuvre appartient bien au domaine public et choisit de la diffuser sans ajouter de nouvelles couches de droits, en respectant son intégrité juridique. Lire la suite

Le domaine public en partage ? (A propos de l’affaire Wikipédia c. National Portrait Gallery)

J’ai déjà eu l’occasion d’en dire deux mots dans les Eclats de S.I.Lex (ici, ou ), mais l’affaire qui oppose en ce moment Wikipédia à la National Portrait Gallery paraît suffisamment importante pour mériter un commentaire plus développé. Notamment parce qu’elle illustre parfaitement les contradictions qui se font jour à propos de la diffusion du domaine public à l’heure de la numérisation.

Revenons d’abord rapidement sur les faits. Le mois de mars dernier, un contributeur américain de l’encyclopédie coopérative, Derrick Coetzee, aurait « aspiré » quelques 3000 images numérisées par la National Portrait Gallery, un musée public de Londres pour les charger sur Wikipédia. Son but : « libérer » ces œuvres et dénoncer les pratiques du musée qui revendique un copyright sur les images, alors même qu’elles appartiennent toutes au domaine public.

Les trois soeurs Brontë peintes par Patrick Branwell Brontë. Lauteure st mort en 1848, mais limage serait toujours protégées par le droit dauteur ... du musée !
Les trois soeurs Brontë peintes par Patrick Branwell Brontë. L'auteur est mort en 1848, mais l'image serait toujours protégée par le droit d'auteur ... du musée !

Depuis, les choses se sont envenimées puisque les avocats de la NPG ont adressé un courrier à la Wikimédia Fondation l’enjoignant sous peine de poursuites de retirer ces contenus. La galerie appuie cette prétention en revendiquant explicitement un copyright, c’est-à-dire un droit de propriété intellectuelle sur les images qu’elle a produites. Wikimedia n’a visiblement pas l’intention d’obtempérer si l’on en juge la teneur de la réponse que l’on peut trouver sur son blog (voir aussi ici pour une traduction en français) :

La Wikimedia Foundation comprend les contraintes budgétaires des institutions culturelles ayant pour but de préserver et maintenir leurs services au public. Mais si ces contraintes aboutissent à cadenasser et limiter sévèrement l’accès à leur contenu au lieu d’en favoriser la mise à disposition au plus grand nombre, cela nous amène à contester la mission de ces institutions éducatives. Quoi qu’il en soit, il est difficile de prouver que l’exclusion de contenus tombés dans le domaine public d’une encyclopédie libre à but non lucratif, serve l’intérêt général.

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