La chanson « Happy Birthday » enfin libre ! Oui, mais…

La nouvelle a fait la une de tous les journaux hier : la justice américaine a invalidé les prétentions de la société Warner qui revendiquait un copyright sur la chanson « Happy Birthday » et appliquait depuis plusieurs décennies une politique agressive de prélèvement de royalties. Ce jugement va faire date, car il s’agit de l’une des … Lire la suite La chanson « Happy Birthday » enfin libre ! Oui, mais…

Spare Rib : un projet exemplaire de numérisation d’une revue orpheline

L’an dernier, j’avais consacré dans S.I.Lex un billet à la manière dont le Royaume-Uni a mis en place un système pour traiter le problème particulier des oeuvres orphelines. Ce dispositif découle d’une directive européenne adoptée en 2012, mais il va plus loin en organisant l’octroi de licences pour l’utilisation d’oeuvres toujours protégées par le droit d’auteur, … Lire la suite Spare Rib : un projet exemplaire de numérisation d’une revue orpheline

Qui a adopté les œuvres orphelines au Royaume-Uni ?

En novembre de l’année dernière, j’avais écrit un billet à propos du système ambitieux que le Royaume-Uni a mis en place pour régler le problème posé par les oeuvres orphelines (à savoir celles dont on ne peut identifier ou localiser les titulaires de droits afin de leur demander une autorisation préalable à l’usage). L’Angleterre s’est … Lire la suite Qui a adopté les œuvres orphelines au Royaume-Uni ?

Numérisation en bibliothèque : quelles marges de manoeuvre aux États-Unis et en France ?

Cette semaine a été définitivement adoptée une loi « modifiant la propriété littéraire et artistique » qui contient notamment des dispositions importantes à propos des oeuvres orphelines introduites dans le droit français pour transposer une directive européenne de 2012. Même si de sérieuses restrictions ont été fixées par le texte, les bibliothèques, musées et archives en France vont se voir … Lire la suite Numérisation en bibliothèque : quelles marges de manoeuvre aux États-Unis et en France ?

Oeuvres orphelines : l’Angleterre se dote d’une solution satisfaisante. Et la France ?

Mercredi prochain, la Commission des Affaires culturelles de l’Assemblée nationale va examiner un projet de loi transposant trois directives européennes, dont celle portant sur les œuvres orphelines. Ces œuvres sont celles qui sont toujours protégées par le droit d’auteur, mais pour lesquelles il n’est pas possible d’identifier ou de retrouver le ou les titulaires de … Lire la suite Oeuvres orphelines : l’Angleterre se dote d’une solution satisfaisante. Et la France ?

Réponses à François Gèze, membre du conseil scientifique du registre ReLIRE

Lundi soir, François Gèze, directeur des Editions La Découverte et membre du comité scientifique du registre ReLIRE institué par l’arrêté du 18 mars 2013, a laissé sous le billet que j’ai consacré à cette affaire un long commentaire, dans lequel il conteste l’exactitude de plusieurs des arguments que j’avance. Il défend par ailleurs le dispositif … Lire la suite Réponses à François Gèze, membre du conseil scientifique du registre ReLIRE

De la loi sur les indisponibles au registre ReLIRE : la blessure, l’insulte et la réaction en marche

Tous les acteurs impliqués dans le dossier de la numérisation des livres indisponibles voulaient que l’ouverture du registre ReLIRE au moment du Salon du Livre constitue une célébration, mais cette petite fête risque bien d’être gâchée, tant les réactions d’indignation se multiplient à l’encontre du dispositif mis en place. Au vu des dispositions fixées par … Lire la suite De la loi sur les indisponibles au registre ReLIRE : la blessure, l’insulte et la réaction en marche