Tag: oeuvres orphelines

Liberté d’accès à Internet en bibliothèque : un enjeu en Angleterre également

1 avril 2010

Alors que jeudi dernier, l’IABD publiait une mise au point sur les obligations légales auxquelles les bibliothèques sont soumises lorsqu’elles donnent accès à Internet à leurs usagers, c’est cette semaine en Angleterre que cette question rebondit. Les bibliothèques anglaises traversent visiblement une période difficile marquée par une baisse de fréquentations de leurs publics et des … Lire la suite Liberté d’accès à Internet en bibliothèque : un enjeu en Angleterre également

Rapport Tessier sur « la numérisation du patrimoine écrit » : échanges de bons procédés ?

23 janvier 2010

Paru le 12 janvier dernier, le rapport Tessier sur la « numérisation du patrimoine écrit » était attendu comme le loup blanc, suite aux polémiques déclenchées cet été par l’annonce de négociations entre Google et la Bibliothèque nationale de France On notera immédiatement que le titre de ce rapport est surprenant… et instructif à lui seul ! … Lire la suite Rapport Tessier sur « la numérisation du patrimoine écrit » : échanges de bons procédés ?

La Commission européenne veut lever les obstacles juridiques à la numérisation … et nous ?

1 septembre 2009

Vendredi dernier, la Commission européenne a publié une communication « Europeana next steps » (voir ici pour le texte en français), qui marque peut-être un tournant décisif dans la manière d’appréhender la numérisation en Europe. Hélas, l’appréciation qui en a été faite dans la presse et dans les médias me paraît assez mal rendre compte des intentions … Lire la suite La Commission européenne veut lever les obstacles juridiques à la numérisation … et nous ?

Concilier et réconcilier le droit d’auteur avec les libertés numériques

29 août 2009

La semaine dernière  (mercredi pour être exact), nous célébrions le 220ème anniversaire de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 août 1789. Ce texte vénérable, écrit dans un contexte radicalement différent de celui que nous connaissons aujourd’hui, a pourtant joué un rôle décisif dans la sauvegarde de nos libertés en fournissant … Lire la suite Concilier et réconcilier le droit d’auteur avec les libertés numériques

Accord Google Book Search : quatre mois de plus pour tenter d’y voir clair.

9 mai 2009

Mardi dernier, le 5 mai, arrivait théoriquement à son terme le délai accordé aux titulaires de droits partout dans le monde pour manifester explicitement leur volonté de sortir de l’accord de règlement conclu entre Google et les éditeurs et auteurs américains à propos de Google Book Search. L’approbation définitive du règlement par la justice américaine … Lire la suite Accord Google Book Search : quatre mois de plus pour tenter d’y voir clair.