Vers une redéfinition du « cercle de famille » en faveur du partage des oeuvres sur Internet ?

Le mois dernier, la Cour de Cassation a rendu une décision extrêmement intéressante où pour la première fois elle a considéré qu’un profil Facebook ne constituait pas nécessairement un lieu « public ». Des propos échangés entre « amis » sur ce réseau social n’étaient pas forcément assimilables à des injures publiques, mais pouvaient avoir le caractère d’injures prononcées … Lire la suite Vers une redéfinition du « cercle de famille » en faveur du partage des oeuvres sur Internet ?

Filtrage : Quand SoundCloud joue au RoboCopyright

SoundCloud, le service de partage de sons et de musiques en streaming,  avait jusqu’à présent l’image d’une plateforme plutôt ouverte et innovante, avec son API largement disponible et la possibilité qu’il donnait à ses utilisateurs d’utiliser les licences Creative Commons. Cette image a cependant été sévèrement écornée ces derniers jours. Un changement de politique dans … Lire la suite Filtrage : Quand SoundCloud joue au RoboCopyright

D’une société ouvrière à une société « oeuvrière » : profusion des auteurs et économie de l’abondance

En novembre dernier, avait lieu à la BnF et au CNAM un événement sur trois jours intitulé « PNF Lettres 2012 / Les métamorphoses de l’œuvre et de l’écriture à l’heure du numérique : vers un renouveau des humanités ?« , co-organisé avec le Ministère de l’Education nationale. Les actes vidéo de ce colloque sont disponibles en ligne et … Lire la suite D’une société ouvrière à une société « oeuvrière » : profusion des auteurs et économie de l’abondance

Le P2P, la Culture libre et le mouvement des Communs

En novembre dernier, j’ai eu l’occasion d’être invité à Montréal dans le cadre d’un événement intitulé « A l’école des Communs », organisé par l’association Communautique et Remix Biens Communs. Le premier temps de cette initiative consistait en une conférence portant sur le thème « Le P2P, la culture libre et le mouvement des Communs ». J’ai eu le … Lire la suite Le P2P, la Culture libre et le mouvement des Communs

Pour un droit au partage des livres numériques

Philippe Aigrain a réagi sur blog à l’annonce de la plainte déposée par les éditeurs français contre le site de la Team AlexandriZ, ainsi qu’aux discussions qui s’en sont suivies sur les réseaux. Il y défend l’idée qu’un droit au partage doit être reconnu pour les livres numériques, thèse qu’il avait déjà mise en avant … Lire la suite Pour un droit au partage des livres numériques

Trouver un compromis avec les photographes professionnels ?

Fortement bouleversé depuis plusieurs années par les évolutions du numérique, le secteur de la photographie professionnelle s’organise et réagit pour proposer des solutions au gouvernement. Ainsi, L’Union des Photographes Professionnels (UPP) propose un Manifeste des photographes en huit points, indiquant des pistes par lesquelles le législateur pourrait agir pour améliorer leur condition. Après une première … Lire la suite Trouver un compromis avec les photographes professionnels ?

Création et Internet : la TAXe ou la PAX ?

C’est devenu ces dernières temps une sorte de jeu-concours, où chacun rivalise d’ingéniosité pour inventer une nouvelle taxe qui permettra de financer la création à l’heure d’Internet.  Mais en déconnectant la question du financement de la création de la reconnaissance de nouveaux droits au profit des internautes, les politiques sont en train de laisser passer … Lire la suite Création et Internet : la TAXe ou la PAX ?

Ecriture web et dimension juridique

Hier, j’étais invité par l’établissement Livre au Centre à donner une conférence au CCDP de Tours sur le thème « Ecriture web et dimension juridique« , dont voici le support. Excellente expérience et angle d’attaque très intéressant, pour traiter deux sujets au coeur de mes préoccupations : le droit et l’écriture, ainsi que les rapports qu’ils entretiennent.

Propulsion, Curation, Partage… et le droit dans tout ça ?

Alors que Google vient d’annoncer le lancement de son bouton de partage +1, à l’image du fameux like de Facebook, la juriste Murielle Cahen publie sur  le site Avocat Online une intéressante analyse, qui confronte ce type de fonctionnalités avec les principes du droit d’auteur à la française. Son raisonnement, finement nuancé, tend à prouver … Lire la suite Propulsion, Curation, Partage… et le droit dans tout ça ?