Étiquette : procès

Verdict dans l’affaire Google Books : une grande leçon de démocratie ?

15 novembre 2013

La nouvelle est tombée hier et elle fera date : après plus de 8 années de procédure d’une incroyable complexité, Google a finalement remporté le procès qui l’opposait à la Guilde des auteurs à propos de son programme géant de numérisation Google Books. Le juge Denny Chin, en charge de l’affaire, lui a donné raison … Lire la suite Verdict dans l’affaire Google Books : une grande leçon de démocratie ?

Le Nyan Cat appartient au public : un mème n’est pas une marque !

9 Mai 2013

Les noms de Charlie Schmidt et Orlando Torres ne vous disent sans doute rien, mais ces personnes sont à l’origine de deux des mèmes les plus célèbres de l’histoire d’Internet, à savoir le Keyboard Cat et le Nyan Cat. Ils ont attaqué en justice la semaine dernière Warner Bros et 5th Cell pour avoir fait … Lire la suite Le Nyan Cat appartient au public : un mème n’est pas une marque !

Le monde dystopique d’Oz, ou les avanies du domaine public sans copyleft

17 mars 2013

La semaine dernière est sorti sur les écrans le film Le Monde Fantastique d’Oz (Oz, The Great and Powerful en anglais), réalisé par Sam Raimi et produit par les studios Disney. L’arrière-plan juridique dans lequel la création de ce film s’est déroulé mérite que l’on s’y attarde, car Disney a dû traverser un véritable parcours … Lire la suite Le monde dystopique d’Oz, ou les avanies du domaine public sans copyleft