La propriété de l’Etat et le crépuscule du Léviathan intellectuel

La semaine dernière, un des avocats généraux de la Cour de Justice de l’Union Européenne (CJUE) – Maciej Spuznar – a rendu d’intéressantes conclusions à propos de la protection par le droit d’auteur d’un rapport militaire. Les faits ont eu lieu en Allemagne où un site d’actualités a diffusé un rapport militaire qu’il avait réussi … Lire la suite La propriété de l’Etat et le crépuscule du Léviathan intellectuel

Réinvestir les Communs culturels en tant que Communs sociaux

L’article ci-dessous est issu d’une journée organisée à Bruxelles en juin dernier par l’association Culture & Démocratie sur le thème : « Penser la culture en commun(s) ». J’avais été invité à y animer un atelier sur les liens entre propriété intellectuelle et Communs culturels. Le texte reprend et développe les questions mises en discussion ce jour-là. … Lire la suite Réinvestir les Communs culturels en tant que Communs sociaux

Réguler les plateformes : La (fausse) piste de la propriété intellectuelle ?

En novembre dernier, j’ai participé à la Biennale du numérique de l’ENSSIB, dont le thème portait sur «La place des plateformes dans l’activité des professionnels du livre». Invité à intervenir lors d’une table-ronde « Régulation, droit et loi », j’ai choisi de traiter la question de la régulation des plateformes en lien avec la réforme en cours … Lire la suite Réguler les plateformes : La (fausse) piste de la propriété intellectuelle ?

Les Jeux Olympiques de Paris sombreront-ils dans la folie de la propriété intellectuelle ?

Une des choses que je redoutais le plus au monde est arrivée : Paris organisera les Jeux olympiques en 2024. Les opposants à ce projet n’ont pas réussi à faire entendre leur voix, alors que les arguments contre la tenue des jeux étaient nombreux (revoir cet épisode de Datagueule pour s’en convaincre). C’est à présent … Lire la suite Les Jeux Olympiques de Paris sombreront-ils dans la folie de la propriété intellectuelle ?

Cinq raisons de refonder les licences libres sur les droits culturels

Ce billet est le troisième d’une série que j’ai entamée cet été. Elle a commencé par l’analyse d’une nouvelle licence « Semences libres » proposée par un projet allemand, dont j’avais relevé qu’elle était la première en son genre à couper les ponts avec la propriété intellectuelle. Cette licence trouve en effet son fondement dans les dispositions … Lire la suite Cinq raisons de refonder les licences libres sur les droits culturels

Communs, ESS et propriété intellectuelle (retours d’atelier FINACOOP)

Au début du mois de janvier, on m’a demandé d’animer à Toulouse un atelier sur le thème « Communs, ESS et propriété intellectuelle ». L’événement était organisé par FINACOOP, une coopérative d’expertise comptable qui agit dans le domaine de l’économie sociale et solidaire, et PALANCA, un cabinet d’études et de conseils spécialisé dans le développement durable et … Lire la suite Communs, ESS et propriété intellectuelle (retours d’atelier FINACOOP)

Photographie dans les musées : un domaine public peut en cacher un autre…

Le Conseil d’Etat a rendu la semaine dernière un arrêt important pour trancher un conflit qui durait depuis 10 ans entre une société de photographie et le musée des Beaux Arts de la ville de Tours. Cet établissement refuse en effet depuis 1984 (!!!) d’accorder des autorisations de photographier les pièces de ses collections à … Lire la suite Photographie dans les musées : un domaine public peut en cacher un autre…