Ivre, le Forum d’Avignon veut écrire une déclaration des droits et pond une déclaration de guerre…

[Mise à jour du 20/09/2014] : Cette semaine, le projet de déclaration des droits du Forum d’Avignon a refait surface, à l’occasion d’un événement organisé au Conseil Économique et Social, en présence de la Ministre de la Culture, Fleur Pellerin. Le texte proposé a été un peu remanié par rapport à celui que j’évoque ci-dessous. Il … Lire la suite Ivre, le Forum d’Avignon veut écrire une déclaration des droits et pond une déclaration de guerre…

Une loi orwellienne de contrôle du langage, déjà votée au Brésil en vue des JO 2016

La tenue des Jeux Olympiques d’Hiver à Sotchi en Russie alimente la polémique depuis plusieurs mois, que ce soit en raison des actes de censure du pouvoir en place ou des menaces que fait planer la loi « anti-propagande homosexuelle » sur les spectateurs et les athlètes. Mais les prochains Jeux d’été, qui auront lieu en 2016 … Lire la suite Une loi orwellienne de contrôle du langage, déjà votée au Brésil en vue des JO 2016

Créer à l’heure du numérique : propriété intellectuelle, droit d’auteur, enjeux et évolutions

Au premier semestre 2013, j’ai eu l’occasion d’animer des séances de formations au Labo de l’édition à Paris, concernant les aspects juridiques de la création à l’heure du numérique. Voici le support que j’ai utilisé à cette occasion, sous licence Creative Common (CC-BY).

Digital Humanities, Propriété intellectuelle et Biens communs de la connaissance

Le 28 mai dernier, j’avais été invité à intervenir lors d’une journée d’étude organisée par les doctorants de l’Université Toulouse II Le Mirail, sur le thème « Les Digital Humanities : Un renouvellement des questionnements et des pratiques scientifiques en SHS-ALL ? ». On m’avait demandé de traiter des aspects juridiques des Digital Humpanities et voici l’angle … Lire la suite Digital Humanities, Propriété intellectuelle et Biens communs de la connaissance

Comment la propriété intellectuelle a transformé les Jeux olympiques en cauchemar cyberpunk

A première vue, il y a assez peu de rapports entre les Jeux olympiques de Londres et les univers dystopiques du cyberpunk, tel qu’ils ont été imaginés à partir des années 80 dans les romans de William Gibson ou de Bruce Sterling, à partir des premières intuitions de Philip K. Dick ou de John Brunner. A bien … Lire la suite Comment la propriété intellectuelle a transformé les Jeux olympiques en cauchemar cyberpunk

Que reste-t-il de la propriété dans l’environnement numérique aujourd’hui ?

Jeudi 14 juin, j’étais au Salon i-Expo 2012 pour animer un atelier que j’avais choisi de faire porter sur la thématique de l’évolution de la propriété dans l’environnement numérique, en demandant à Hubert Guillaud (InternetActu/FING), Michèle Battisti (ADBS/Paralipomènes) et Benjamin Jean (Inno3/Veni, Vedi Libri) d’apporter leurs points de vue. Merci à eux d’avoir accepté l’invitation … Lire la suite Que reste-t-il de la propriété dans l’environnement numérique aujourd’hui ?

Rachat d’Instagram par Facebook : quelles conséquences juridiques ?

L’onde de choc de la nouvelle du rachat d’Instagram par Facebook pour un milliard de dollars s’est propagée sur Internet en suscitant un certain vent de panique parmi les utilisateurs du service de partage de photographies. A cause de la réputation sulfureuse de Facebook, nombreux sont ceux qui se posent des questions à propos de … Lire la suite Rachat d’Instagram par Facebook : quelles conséquences juridiques ?

Open Harware : une licence libre dans la machine

Je suis tombé récemment (via @mathemagie) sur cette vidéo présentant un prototype bluffant de gant sonar pour aveugles, véritable canne blanche virtuelle : Cet appareil a été développé à partir des instructions formulées par l’inventeur américain Steve Hoefer sur son site Grathio.com. Si vous allez jusqu’au bout de la vidéo, vous vous rendrez compte que cet instrument … Lire la suite Open Harware : une licence libre dans la machine

Tales from the ©rypt (Copyright Madness spécial Halloween)

Ce soir, c’est la nuit d’Halloween et l’occasion pour moi de vous raconter quelques histoires de droit d’auteur à glacer le sang ! La fête d’Halloween possède un fort potentiel de Copyright Madness. Si l’on en croit ce billet de Jonathan Bailey, auteur du blog américain Plagiarism Today, il serait même assez difficile d’organiser une … Lire la suite Tales from the ©rypt (Copyright Madness spécial Halloween)

Tatouage : le droit d’auteur dans la peau

La semaine dernière, un billet intitulé  Tattoos and moral rights: a couple of points to ponder est paru sur l’excellent site anglais, The 1709 Blog, qui soulève des questions surprenantes (et assez tordues) sur les rapports entre le droit d’auteur et le tatouage. Un lecteur se demande si le le tatoueur qui réalise un tatouage … Lire la suite Tatouage : le droit d’auteur dans la peau

Réflexions sur la fragilité juridique d’un filigrane

A première vue, la fragilité est un attribut qui sied bien au caractère diaphane d’un filigrane… Mais quand cette marque est apposée sur un document d’archives numérisé et qu’elle s’étale de long en large, au point de gêner la consultation par les lecteurs ; lorsqu’en outre, elle a pour finalité de contrôler la réutilisation des … Lire la suite Réflexions sur la fragilité juridique d’un filigrane

Concilier et réconcilier le droit d’auteur avec les libertés numériques

La semaine dernière  (mercredi pour être exact), nous célébrions le 220ème anniversaire de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 août 1789. Ce texte vénérable, écrit dans un contexte radicalement différent de celui que nous connaissons aujourd’hui, a pourtant joué un rôle décisif dans la sauvegarde de nos libertés en fournissant … Lire la suite Concilier et réconcilier le droit d’auteur avec les libertés numériques

Veille juridique sur la numérisation (support de formation)

Voici le support que j’ai utilisé jeudi dernier pour une intervention à l’ENSSIB au cours du cycle « Numérisation et constitution de bibliothèques numériques ». On me demandait de faire un tour de veille juridique sur la numérisation et les bibliothèques numériques, à un moment où les choses changent à grande vitesse. J’ai essayé de synthétiser tout … Lire la suite Veille juridique sur la numérisation (support de formation)

Support de formation « Ressources électroniques et documents numériques en bibliothèque : aspects juridiques »

Je vous propose un nouveau support de formation : « Ressources électroniques et documents numériques en bibliothèque : une approche de la propriété intellectuelle en biblitohèque« , que j’ai utilisé mercredi dernier lors d’une formation continue « Propriété intellectuelle en bibliothèque », organisée sous la direction d’Yves Alix. Voici le plan : I) Problématique générale : Digital is not … Lire la suite Support de formation « Ressources électroniques et documents numériques en bibliothèque : aspects juridiques »