"Street Pianos" : les instruments du paradoxe ou les usages collectifs de la culture en question

C’est aujourd’hui que la troisième édition de l’opération "Play Me, I’m Yours" sera officiellement lancée à Paris. Créé par l’artiste anglais Luke Jerram, ce projet consiste à disséminer des pianos en libre accès dans des lieux publics passants des grandes villes du monde, afin que chacun puisse venir en jouer. Initié en 2007, le projet a rencontré un impressionnant succès au niveau mondial, avec plus de 4 millions de personnes touchées par ce type d’évènements, par le biais de 1300 pianos installés dans 47 métropoles ! Cette année, 50 pianos décorés par des artistes plasticiens seront installés dans Paris pendant deux semaines au cours desquelles 40 micro-concerts seront organisés avec des artistes amateurs ou professionnels. A l’occasion du lancement parisien, Rue89 signale sur son site un webdoc "Des pianos dans Paris" suivant cinq de ces instruments utilisés lors de l’édition 2013 de "Play Me, I’m Yours". Il permet de se rendre compte de la grande diversité des usages que font naître ces "pianos de rue" en libre accès.

piano

Piano beside the quai. Par eutouring. CC-BY-NC-SA. Source : Flickr.

Depuis longtemps sur ce blog, je m’intéresse à la question des usages collectifs de la culture, auxquels je suis sans doute sensibilisé par mon métier de bibliothécaire, et dont les "street pianos" offrent un exemple fascinant. Quiconque est déjà passé dans une gare recelant un de ces pianos a pu constater les phénomènes très particuliers que provoque l’irruption d’un tel objet dans des espaces publics par ailleurs de plus en plus défigurés par la logique de la consommation marchande. La vidéo suivante "24 heures dans la vie d’un piano de gare" est assez jubilatoire de ce point de vue :

Mais les pianos de rue ont toujours été aussi pour moi des objets de méditation juridique, qui me laissent assez dubitatif sur l’ambiguïté du statut de la culture dans nos sociétés. Car bon nombre des usages qu’ils permettent sont tout bonnement illégaux, si l’on prend à la lettre la loi sur le droit d’auteur. Dans la vidéo ci-dessus, vous verrez par exemple au début un pianiste jouant le morceau "Hit The Road, Jack" accompagné au chant par une passante, tous deux écoutés par une petit groupe de badauds. Ce morceau est encore protégé par le droit d’auteur et il en sera encore ainsi pour des décennies, son compositeur – Percy Mayfield – étant décédé en 1984 seulement. Il en résulte que l’interprétation de cet air en public constitue du point de vue juridique un acte de "représentation" soumis théoriquement à l’autorisation préalable des titulaires de droits.

D’après le site du Ministère de la Culture, la définition juridique de la représentation et la suivante, et en la lisant vous verrez qu’elle ne fait intervenir à aucun moment la question de la gratuité de la diffusion de l’oeuvre :

Le droit de représentation consiste dans la communication de l’œuvre au public par un procédé quelconque (CPI, art. L. 122-2), notamment par récitation publique, exécution lyrique, représentation dramatique, présentation publique, télédiffusion (diffusion par tout procédé de télécommunication de sons, d’images, de documents, de données et de messages de toute nature), projection publique et transmission dans un lieu public de l’œuvre télédiffusée et mise à la disposition à la demande sur les réseaux numériques.

Il en résulte une situation paradoxale : à moins de jouer des oeuvres du domaine public, sous licence libre ou de leur propre composition, les personnes utilisant les "street pianos" commettent en réalité des actes de contrefaçon, passibles dans notre loi de 3 ans de prison et 300 000 euros d’amendes, soit des peines plus lourdes que celles réprimant la profanation de cimetières

Ce paradoxe est le même que celui que j’avais relevé à propos de la Fête de la Musique, à laquelle j’avais consacré un billet en 2011 pour rappeler qu’elle n’existe qu’en vertu d’une tolérance très limitée octroyée par la SACEM. Simple exception confirmant la règle, la Fête de la Musique apporte la preuve chaque année que la liberté de jouer de la musique en public sans but commercial n’existe tout simplement pas :

[...] vous avez le droit de pousser la chansonnette chez vous sous la douche (mais tout juste… c’est seulement en vertu de l’exception de représentation dans le cadre du cercle de famille), mais vous ne pouvez pas légalement fredonner le même refrain dans la rue, du moment que votre entourage peut profiter de vos vocalises.

Vous pensez que j’élucubre ? Pas le moins du monde ! C’est d’ailleurs la raison pour laquelle vous devez théoriquement payer des droits d’auteur si vous utilisez une oeuvre protégée comme sonnerie de téléphone portable : les quelques notes que vous infligez à votre entourage sont considérées comme une exécution publique de la musique ouvrant droit à rémunération !

Il existe en effet en France une licence légale pour la diffusion publique de musique enregistrée, mais si elle s’applique à la sonorisation des espaces publics ou à la radiodiffusion, ce n’est pas le cas pour la musique vivante et l’organisation de spectacles. Dès lors, les représentations de rue de la fête de la musique devraient donner lieu à des demandes d’autorisation d’utilisation publique des oeuvres auprès de la SACEM et au paiement d’une redevance, y compris quand les représentations se font à titre gratuit…

Le jour de la fête de la musique, la SACEM en tant que partenaire de l’évènement a choisi gracieusement de suspendre ce mécanisme et de laisser faire, pour les représentations au cours desquelles les artistes ne sont pas rémunérés.

Pour "Play Me, I’M Yours", la SACEM est également partenaire de l’évènement, ce qui me laisse penser qu’une tolérance du même ordre doit s’appliquer (voir la description de cette vidéo).

Certes me direz-vous sans doute, la rigidité de la loi n’empêche pas d’exister des espaces de tolérance comme la Fête de la musique ou l’opération "Play Me, I’M Yours", mais n’y a-t-il pas quelque chose de profondément gênant à ce que la loi condamne – très lourdement – des usages acceptés et légitimes ? Chaque fois que je vois un "piano de rue", je pense très fort à l’article 27 de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme :

Toute personne a le droit de prendre part librement à la vie culturelle de la communauté, de jouir des arts et de participer au progrès scientifique et aux bienfaits qui en résultent.

Le problème posé par les pianos de rue illustre celui qui frappe les usages collectifs de la culture de manière générale. A l’origine, le droit d’auteur était essentiellement une régulation économique conférant un monopole temporaire d’exploitation à certains intermédiaires comme les éditeurs et organisant les rapports des auteurs avec eux. Il n’avait pas vocation à réguler les usages sociaux de la culture. En 1847, la SACEM est née suite à un incident survenu dans un café parisien, lorsque trois auteurs-compositeurs refusèrent de payer leurs consommations pour protester contre le fait que l’établissement ne versait rien pour l’usage des morceaux. Il s’agissait bien de diffusion en public de la musique, mais dans un cadre commercial. Aujourd’hui selon les critères mis en oeuvre par la SACEM pour l’organisation des spectacles, la distinction entre usage commercial et usage non-commercial ne joue pas. Si l’évènement ne génère pas de recettes, c’est le montant des dépenses qui servira d’assiette au calcul de la rémunération.

De tout ceci, il résulte cette situation gênante que les usages collectifs de la musique demeurent par définition des usages "pirates", n’existant qu’en vertu de tolérances révocables. Et de ce point de vue, tous les usages collectifs de la Culture ne sont pas à égalité. Dans le domaine du livre par exemple, il existe un autre type d’usages qui me fascine depuis longtemps et qui gagne à être mis en relation avec les pianos de rue. C’est celui des "petites bibliothèques de rues" (Little Free Libraries) : petites boîtes en bois que les habitants de certaines villes dans le monde plantent devant leurs maisons et remplissent de livres papier pour que les passants puissent se servir, à charge pour eux de déposer des livres en retour de temps en temps. Lorsqu’elles existent en nombre suffisant dans une ville, ces simples boîtes établissent un réseau informel de partage de livres en milieu urbain.

LittleLibrary. Par PADWN. CC-BY. Source : Flickr.

Or comme j’avais essayé de le montrer dans ce billet, cet usage des livres physiques n’est nullement couvert par le droit d’auteur. Il ne constitue pas un "prêt public" de livres, mais s’apparente plutôt à de l’abandon de livres par leurs propriétaires (Book Crossing). Entre alors en jeu ce que l’on appelle "l’épuisement du droit d’auteur" : un mécanisme en vertu duquel les titulaires de droits ne peuvent interdire certains usages des supports physiques d’oeuvres – comme le prêt privé, le don ou la revente – une fois la première vente effectuée.

Du coup, cet usage collectif des livres est tout à fait conforme à la loi, mais il en va différemment si vous décidez de lire à haute voix un livre devant un public, même à titre gratuit. Comme avec les "street pianos", on est ici confronté à une "représentation" en public de l’oeuvre, soumise au contrôle des titulaires du droit d’auteur. Les "Heures du conte" en bibliothèque, séance de lecture collective d’ouvrages aux enfants, n’existent ainsi que sur la base d’une tolérance fragile, qui a déjà été remise en question en Belgique et à propos desquelles nous avons eu une alerte en France en début d’année. D’autres formes d’usages collectifs de la culture, comme les usages pédagogiques, qu’il s’agisse de musique ou de livres, sont eux aussi dans une situation complexe : couverts théoriquement par une exception au droit d’auteur, ils posent en pratique de nombreuses difficultés d’application et ils impliquent une rémunération versée par les Ministères concernés à des sociétés de gestion collective.

Existerait-il une manière de sortir de ce paradoxe et de donner une meilleure assise à ces usages collectifs de la culture ? Ce serait possible par exemple en élargissant l’exception au droit d’auteur qui existe déjà pour les usages effectués "dans le cercle de famille", en la transformant pour couvrir tous les usages publics accomplis dans un cadre non-commercial. C’est ce que propose par exemple les Éléments pour la réforme du droit d’auteur de la Quadrature du Net, dans leur point intitulé "Liberté pour les usages collectifs non-marchands" :

Représentation sans finalité commerciale d’œuvres protégées dans des lieux accessibles au public : création d’une exception sans compensation, en transformant l’exception de représentation gratuite dans le cercle familial en une exception de représentation en public, hors-cadre commercial.

***

"Play Me, I’M Yours" représente déjà une forme d’organisation poussée des usages collectifs, mais ceux-ci peuvent être beaucoup plus informels et "invisibles" dans l’espace urbain, où les usages marchands de la culture prédominent graduellement. Wikipédia explique ainsi que le premier piano de rue était à l’origine un instrument abandonné par ses propriétaires dans une rue de la ville de Sheffield en Angleterre, faute de place pour le stocker. Comme les livres abandonnés, c’était donc devenu une sorte de "déchet", une res nullius sans maître, qui est pourtant devenu très populaire dans le quartier et a fédéré une communauté autour de lui.

Le tout premier Street Piano de Sheffield, dont l’image est sur Wikipédia (Par pmberry. Domaine public).

Les usages collectifs actuellement sont aussi quelque part une sorte de "déchet juridique". La loi n’est plus conçue pour eux : elles les dissout dans l’illégal, avec la catégorie générale de la contrefaçon, ou ils subsistent de manière précaire dans les angles morts de la réglementation. Les usages collectifs sont généralement dévalorisés, car ils attestent que la culture reste un bien commun en dépit de son statut légal, comme l’explique le juriste David Bollier :

Les systèmes juridiques occidentaux tendent à ne reconnaître de droits qu’aux individus, et principalement en vue de protéger leurs droits de propriété privée, leurs libertés personnelles et leurs intérêts commerciaux. Il n’est pas étonnant que les communs restent invisibles et virtuellement impensables dans le droit occidental moderne !

C’est en ceci que les "street pianos" sont intéressants, car ils revalorisent et donnent à voir ces usages collectifs, par ailleurs si problématiques. Ils sont en réalité à la croisée des Communs de la Culture et des Communs urbains. La prochaine fois que vous verrez un piano de rue, ayez donc une pensée pour cette sphère des usages non-marchands dont ils constituent une facette et essayez d’imaginer ce que pourrait être une culture où ces usages ne seraient plus seulement "tolérés", mais au contraire pleinement reconnus et consacrés.

À propos de Lionel Maurel (Calimaq)

Ce blog est tenu par : Calimaq - aka Lionel Maurel Juriste & Bibliothécaire. Contact : calimaq at gmail point com
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4 réponses à "Street Pianos" : les instruments du paradoxe ou les usages collectifs de la culture en question

  1. peccadille dit :

    Merci pour cet article, Lionel. C’est clair, pédagogique et ça pousse à la réflexion. Espérons que le droit aille vers la liberté de partager, échanger, faire vivre les oeuvres…

  2. Pingback: Veille hebdomadaire – 29.06.14 | Biblio Kams

  3. Bamboukine dit :

    Oui, merci de revenir sur cette notion d’usages collectifs de la culture, de nous remettre en mémoire cet article 27, de souligner ce que vous appelez, fort diplomatiquement, un paradoxe et qui devrait relever de l’indignation générale. Votre prose et vos analyses sont toujours un plaisir à lire.

  4. Émilie dit :

    Merci pour votre article. Pas très loin de la question des "street pianos", il y a également celle des "flashmobs" musicales, que la Sacem compte bien pouvoir taxer comme des représentations "sans réalisation de recettes".

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