Archives de Tag: durée des droits

La malédiction du Petit Prince ou le domaine public un jour dissous dans le droit des marques ?

La semaine dernière, le site Actualitté nous a appris qu’Olivier d’Agay, directeur de la succession Saint-Exupéry, cherchera à faire en sorte que les personnages du "Petit Prince" restent protégés par la propriété intellectuelle, malgré l’entrée dans le domaine public du … Lire la suite

Publié dans Domaine public, patrimoine commun | Tagué , , , , , , , , | 16 Commentaires

Jean Zay et la possibilité d’un retour aux origines du domaine public

Il y  a un mois, on annonçait que les cendres de Jean Zay seraient transférées en 2015 au Panthéon, avec celles de trois autres figures de la Résistance. La trajectoire fulgurante du Ministre de l’Éducation nationale et des Beaux Arts … Lire la suite

Publié dans Domaine public, patrimoine commun | Tagué , , , , , , , | 2 Commentaires

Apollinaire et le domaine public : pourquoi il FAUT que ça change !

L’oeuvre de Guillaume Apollinaire est entrée dans le domaine public, dimanche soir à minuit : 94 ans et 272 jours après sa mort en 1918. La nouvelle tourne dans les médias depuis le début de la semaine : sur France … Lire la suite

Publié dans Domaine public, patrimoine commun | Tagué , , , , | 80 Commentaires

Une boîte à propositions en vue du débat sur l’exception culturelle

Alors que le gouvernement annonce le lancement d’une grande concertation sur le numérique et les droits d’auteur avant l’été, il paraît urgent d’élargir la perspective et de prendre du recul, afin que le débat ne tourne pas exclusivement autour de … Lire la suite

Publié dans Domaine public, patrimoine commun | Tagué , , , , , , , , , , , , | 3 Commentaires

Sur un petit air d’accordéon pirate…

La vie en Rose d’Edith Piaf, jouée à Tulle après le discours de la victoire prononcé par François Hollande : l’image a fait le tour des chaînes de télévision et elle m’a également frappé, mais  pour des raisons particulières… C’est … Lire la suite

Publié dans A propos des libertés numériques | Tagué , , , , , , , , , | 5 Commentaires

Joyce dans le domaine public, mais toujours dans les fers [Pointes de S.I.Lex]

Au début de l’année, j’avais écrit un billet pour me réjouir de l’entrée dans le domaine public de l’oeuvre de  l’écrivain irlandais James Joyce. Ce jalon est particulièrement important en ce qui concerne cet auteur, car ses descendants se sont … Lire la suite

Publié dans Domaine public, patrimoine commun | Tagué , , , , , , | 7 Commentaires

Guerre des boutons = Domaine public ?

Si "La Guerre des Boutons" est à l’honneur en ce moment (deux nouvelles adaptations au cinéma, de nombreuses rééditions), c’est parce que cette oeuvre de l’auteur Louis Pergaud, mort au front en 1915, tombe cette année dans le domaine public. … Lire la suite

Publié dans Domaine public, patrimoine commun | Tagué , , , , , , | 13 Commentaires

Après la carte de donneur d’organes, voici la carte de donneur au domaine public !

On connaissait la carte de donneur d’organes qui permet de manifester son consentement à ce que ses organes soient prélevés après la mort pour être donnés à une personne en ayant besoin. Voici que le blog IPKat se fait l’écho … Lire la suite

Publié dans Domaine public, patrimoine commun | Tagué , , | 13 Commentaires

La tortueuse destinée juridique de Peter Pan

Ne me demandez pas comment j’en suis arrivé là, mais j’ai récemment découvert que Peter Pan avait connu une bien étrange destinée juridique. Peter Pan fut créé d’abord en 1904 sous la forme d’une pièce de théâtre, puis d’un roman … Lire la suite

Publié dans Domaine public, patrimoine commun | Tagué , , | 17 Commentaires

Obtention végétale : le droit d’auteur pourrait en prendre de la graine !

Connaissez-vous le C.O.V. ou Certificat d’Obtention Végétale ? Il s’agit d’un mécanisme, prévu par le Code de la Propriété Intellectuelle, qui vise à protéger les créations des producteurs de nouvelle variétés végétales. Il constitue une branche à part entière (c’est … Lire la suite

Publié dans A propos des biens communs, Penser le droit d'auteur autrement ... | Tagué , , , , , , | 10 Commentaires