Mois : juin 2009

@Twitter et le #droit_d’auteur : des relations décidément complexes !

27 juin 2009

Il y a deux semaines, j’avais esquissé une première analyse des rapports entre Twitter et le droit d’auteur, en essayant de déterminer si les micro-messages peuvent faire l’objet de la protection reconnue par la propriété intellectuelle aux « œuvres de l’esprit ». Depuis, je me suis ouvert un compte @calimaq (S.ILex) et j’ai passé un certain temps … Lire la suite @Twitter et le #droit_d’auteur : des relations décidément complexes !

Vers un coup de théâtre dans l’affaire Google Book Search ?

23 juin 2009

Il y a longtemps que je n’ai rien écrit sur l’affaire Google Book Search, mais il faut dire qu’on a pu lire ces derniers temps d’excellentes synthèses et que je n’avais rien à ajouter: Dans le dossier du mois dernier des Actualités du Droit de l’information par Michèle Battisti : Google et son règlement. 24/05/09 … Lire la suite Vers un coup de théâtre dans l’affaire Google Book Search ?

Veille juridique sur la numérisation (support de formation)

19 juin 2009

Voici le support que j’ai utilisé jeudi dernier pour une intervention à l’ENSSIB au cours du cycle « Numérisation et constitution de bibliothèques numériques ». On me demandait de faire un tour de veille juridique sur la numérisation et les bibliothèques numériques, à un moment où les choses changent à grande vitesse. J’ai essayé de synthétiser tout … Lire la suite Veille juridique sur la numérisation (support de formation)

L’autonomie numérique de l’usager versus la responsabilité du bibliothécaire : intervention au congrès de l’ABF

15 juin 2009

Samedi après-midi, j’avais le grand honneur d’intervenir lors d’un atelier du congrès de l’ABF, modéré par Dominique Lahary : l’autonomie numérique de l’usager versus la responsabilité du bibliothécaire. Vaste sujet qui nous ramenait au cœur des joutes législatives qui se sont succédées depuis quelques années, de la loi DADVSI en passant par la loi Hadopi … Lire la suite L’autonomie numérique de l’usager versus la responsabilité du bibliothécaire : intervention au congrès de l’ABF

Twitter et le droit d’auteur : vers un copyright 2.0 ?

14 juin 2009

L’usage du service de micro-blogging Twitter se développe en bibliothèque (voir ici, là ou là). Le phénomène Twitter intéresse déjà de près les spécialistes des sciences de l’information et si  l’on en croit cette liste impressionnante, on s’en rend compte que l’usage de Twitter est véritablement en train de passer dans les mœurs bibliothéconomiques aux … Lire la suite Twitter et le droit d’auteur : vers un copyright 2.0 ?

L’OMPI se penche sur les exceptions au droit d’auteur (et pense aux bibliothèques)

12 juin 2009

La nouvelle est passée quasiment inaperçue, mais elle pourrait avoir un retentissement important pour l’avenir de l’équilibre de la propriété intellectuelle au niveau mondial. Le Comité du droit d’auteur de l’OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle) a décidé de lancer des négociations en vue d’élaborer un nouveau traité consacré aux exceptions et limitations au … Lire la suite L’OMPI se penche sur les exceptions au droit d’auteur (et pense aux bibliothèques)

Internet est une liberté fondamentale en France ! Echec et Mat pour Hadopi !

10 juin 2009

HOURRA !!!! LA LOI HADOPI A ETE CENSUREE PAR LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL QUI A DEMANTIBULE LA RIPOSTE GRADUEE AU NOM DE LA LIBERTE D’EXPRESSION !!!! C’est un grand jour pour notre pays !!! Le communiqué du Conseil Constitutionnel vaut tous les commentaires !!! (voir ici pour la décision in extenso) La liberté de communication et … Lire la suite Internet est une liberté fondamentale en France ! Echec et Mat pour Hadopi !

Droit de prêt et licence globale : faux amis, vrai débat

7 juin 2009

En amont, pendant et à l’issue du débat sur la loi Hadopi, plusieurs bibliothécaires (et non des moindres !) ont publié des billets ou des interviews dans lesquelles ils tendent à faire une analogie entre le système du droit de prêt en bibliothèque et celui de la licence globale (voir ici pour des compléments sur … Lire la suite Droit de prêt et licence globale : faux amis, vrai débat

Bibliothèques numériques et mentions légales : un aperçu des pratiques en France

5 juin 2009

Hier au CNAM, l’IABD (Interassociation Archives Bibliothèques Documentation) organisait une journée d’étude sur le thème : « Numériser les œuvres du domaine public, et après ? Diffusion, réutilisation, exploitation : des objectifs contradictoires ? » (voir ici pour le programme complet). L’idée d’organiser cette journée est venue à la suite de la lecture du billet paru dans … Lire la suite Bibliothèques numériques et mentions légales : un aperçu des pratiques en France