A l’instar d’autres blogs, je me lance dans une sélection de liens hebdomadaires pour rendre compte de la veille que j’effectue sur la toile, depuis les tréfonds obscurs de la Mine de S.I.lex (mon Univers public NetVibes, qui rassemble mes fils RSS préférés). J’en distille déjà quelques aperçus ailleurs (là, là, là ou là), mais il m’a paru intéressant de faire un petit bilan hebdomadaire des évolutions juridiques.
Notamment pour ceux qui n’utilisent pas encore les microblogs comme Twitter ou les signets comme Delicious.
La propriété intellectuelle et le droit de l’information évoluent très vite, surtout dans l’environnement numérique et les actualités en la matière ne manquent pas ! C’est le moins qu’on puisse dire …
Pour continuer à filer la métaphore minéralogique, ce sera donc Filons de S.I.Lex : un panorama de liens en dix références maximum, qui paraîtra tous les dimanches soirs dans S.I.Lex. Qu’on se le dise !
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J’essaierai de varier au maximum les sources d’informations. On trouvera dans les Filons de S.I.lex des liens vers des articles ou des billets bien sûr, mais aussi des images, des vidéos, des diaporamas, des podcasts, des schémas, voire même des discussions glanées sur Twitter ou FriendFeed, car l’actualité du droit de l’information passe aussi par là désormais. Mais je ne m’interdirai pas non plus de signaler des références plus bibliographiques (parution d’articles, de monographies, de manuels …). Et aussi pourquoi pas, de signaler les événements de la semaine à venir à ne pas manquer.
En espérant vous aider ainsi à dénicher quelques bons filons d’infos. L’information est un bien qui doit se partager le plus largement possible (c’est mon crédo !).
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Filons de S.I.Lex #1 :
- La plus extravagante histoire de fair use de tous les temps ?
The best Fair Use Case Controversy Ever ? Par Ashby Jones. Law Blog
Où il est question de Barack Obama, de cannabis, d’usage équitable et surtout de malhonnêteté intellectuelle !
- Importante décision de la Cour de Cassation à propos du statut juridique du jeu vidéo
Après une longue incertitude, le jeu vidéo se voit reconnaître en principe la qualification d’oeuvre de collaboration. Une décision très intéressante et qui dépasse à mon avis le cadre du seul jeu vidéo pour illustrer les difficultés auxquelles sont confrontés les juges pour déterminer le statut juridique des objets numériques. J’essaierai de faire un billet à ce sujet dans S.I.Lex cette semaine …
- Twitter aurait-il plagié des technologies brevetées ?
Twitter accusé de plagiat. L’Expansion.com, 11/08/09
Après une attaque qui l’a mis quelques heures au tapis et le rachat de FriendFeed par Facebook, un imbroglio de propriété industrielle .. dure semaine pour Twitter !
- Encore une objection déposée à l’encontre de Google Book Search et de son règlement …
Objection déposée contre Google Book Search et son règlement. Par Clément S. Actualitté, 12/08/09.
Cette fois pour violation d’un brevet sur la numérisation et la vente des livres sous forme numérique, déposé par la société américaine TMC. Peu de chances d’aboutir à mon avis …
- Semaine des livres interdits, bannis, censurés aux Etats-Unis
La semaine des livres interdits, bannis, censurés. Par C.Mazin. Actualitté. 14/08/09
Le site de la manifestation. Banned Booked Week
Organisée par l’American Booksellers Foundation for Free Expression, pour se souvenir que la liberté d’expression et de créer est une chose qui reste fragile, au pays du Patriot Act et du 1er amendement, comme chez nous !
- Sony annonce l’adoption du format ouvert ePub pour ses e-books
Livres électroniques : Sony passe au format ouvert ePub. ZDNet France, 14/08/2009
Pas comme Amazon et son Kindle … Le livre numérique évitera-t-il le piège des DRM dans lequel la musique et la vidéo se sont fourvoyés ?
Mais visiblement cela ne règle pas toutes les questions d’interopérabilité et le spectre des DRM n’est décidément pas facile à conjurer !
- Un petit diaporama pour découvrir les licences Creative Commons
- Discussion virulente aux Etats-Unis au sujet du droit à l’anonymat sur Internet
Une charge féroce contre l’anonymat dans les commentaires de blogs et sur les forums. Faudra-t-il aller jusqu’à légiférer pour faire la chasse aux trolls ?!
Et une défense vibrante du droit à l’anonymat en réplique, frappée au coin du bon sens
Delete the hate -don’t ban anonymity. Par Tom Foremski. ZDNet, 14/08/09
Quelque chose me dit que l’on reparlera bientôt en france de droit à l’anonymat sur Internet en France, avec le début des débats de la Loi LOPPSI 2 à la rentrée …
- Une conférence magistrale de Lawrence Lessig en vidéo à propos de l’Accord Google Book Search
Une position lucide, nuancée et solidement argumentée, comme toujours avec Lawrence lessig, le père des licences Creatives Commons. Avec en prime une très belle mise en perspective du rôle des bibliothèques dans l’équilibre de l’accès à l’information (on notera aussi au passage ses qualités d’orateur et une utilisation brillante du PowertPoint !)
- Google va permettre aux auteurs et éditeurs de placer leurs ouvrages numérisés sous licence Creative Commons
Bringing the power of Creative Commons to Google Books. Inside Google Book Search, 13/09/09
Google Book adds Creative Commons licence options. Creative Commons news. 13/09/09.
Et un rapide commentaire dans les Eclats de S.I.lex
Et allez parce que c’est vous pour finir, une image que j’ai trouvée sur Tumblr qui me fait beaucoup rire (jaune) !
Old Mickey’s copyright will never run out !
- S.I.Lex - 
Une décision très intéressante et qui dépasseà mon avis le cadre du seul jeu vidéo pour illustrer les difficultés auxquelles sont confrontés les juges pour déterminer le statut juridique des objets nuémriques.
Objets numériques. Attention aux erreurs de frappe.
Petite question pour toi:
Quand est il de cet article?
Qu’est ce qui va changer pour la numérisation des livres?
http://www.latribune.fr/entreprises/communication/telecom-internet/20090818trib000411412/google-en-negociation-avec-la-bibliotheque-nationale-de-france.html
Bonjour Jean-Seb’ !
En fait, ce n’est pas une petite question que tu me poses là, mais une TRES grosse question à laquelle je ne peux pas répondre dans l’immédiat.
En effet, si tu cliques sur l’onglet « Qui suis-je ? » de ce blog, tu te rendras compte que je suis employé par la BnF avec le statut de fonctionnaire. Bien que je prenne soin de préciser que les opinions émises sur ce blog le sont à titre strictement personnel et n’engage nullement mon employeur, je suis soumis à un devoir de réserve qui a une portée assez large en droit français.
Cela ne signifie pas que je pourrai plus désormais évoquer en aucune façon Google Book Search, mais il est trop tôt pour que je puisse m’exprimer sur ce sujet, dans les termes où tu m’y invites. Je ne peux que te renvoyer vers l’établissement pour obtenir une réponse officielle. Un communiqué de presse vient d’être mis en ligne à ce sujet sur le site de la Bnf. On trouve aussi beaucoup de commentaires parus aujourd’hui, qui essaient déjà d’analyser les conséquences d’un éventuel partenariat BnF/Google : ici, là, là ou là (mais il y en a beaucoup d’autres).
Je peux juste dire que si ce partenariat intervient entre la BnF et Google, il aura manifestement de grandes conséquences sur la numérisation des livres.
http://www.lemonde.fr/livres/article/2009/08/20/google-l-utopie-du-livre-pour-tous_1230162_3260.html
Un autre lien sur Google et sa situation de monopole.
Celui-ci aussi n’est pas mal, les commentaires valent le détour.
Quelques réactions américaines aussi : là ou là.