L’opt-out (option de retrait, en bon français) est au coeur de la stratégie que Google a mis sur pied dans le cadre de son programme de numérisation des livres. On pourrait même dire qu’il s’agit du principe qui paraît marquer la limite des concessions que Google est prêt à accepter pour sauvegarder son projet et lui faire passer l’épreuve du feu juridique.
Pourtant, discrètement, sur certains fronts, on constate que Google lâche parfois du lest sur ce terrain, ce qui peut paraître assez surprenant. Au mois de janvier dernier, il l’a fait une première fois en Chine, en acceptant de fournir une liste des ouvrages des auteurs chinois numérisés dans Google Books. Et voici qu’une étonnante lettre circulaire de la Fédération Internationale des Journalistes (FIJ) en date du 28 avril 2010 nous apprend que :
Google a accepté de fournir à la FIJ la liste des ouvrages publiés avant le 5 mai 2009.
Pourquoi cette fourniture volontaire par Google de listes d’ouvrages aux titulaires est importante et en quoi fragilise-t-elle le principe de l’opt-out ? Il faut prendre un peu de recul pour bien le comprendre.
Opt-out : le droit d’auteur à l’envers
L’opt-out, qui a pu être qualifié « d’approche au napalm », consiste à renverser les principes du droit d’auteur et à demander aux auteurs et aux éditeurs de se manifester pour exiger le retrait de leurs ouvrages de la bibliothèque numérique de Google (« Qui ne dit mot consent »). En principe, c’est le consentement préalable des titulaires de droit qui prévaut (opt-in), mais Google a choisi d’employer le chemin périlleux de l’opt-out, en s’abritant derrière le fair use américain, pour être en mesure d’avancer rapidement et de faire l’économie des coûts énormes de transaction qu’entraîne nécessairement la négociation des droits titre à titre.
Sans compter, que lorsque l’oeuvre est orpheline (sans titulaire de droits identifiable), l’opt-out devient une arme redoutable, puisque par définition, il y a peu de chances de voir un auteur ou un éditeur ressurgir pour réclamer le bénéfice de ses droits sur l’ouvrage « abandonné ».
Au début de son projet, Google utilisait l’opt-out pour numériser des ouvrages sous droits trouvés dans les fonds des bibliothèques partenaires et afficher des extraits. Avec le premier puis le second accord de règlement intervenus aux Etats-Unis (Google Book Settlement), l’opt-out a acquis un champ plus étroit, mais une portée plus forte. Google acceptait de revenir à l’opt-in pour les oeuvres toujours commercialisées, mais en restait à l’opt-out pour les oeuvres épuisées, indisponibles à la vente par le biais des canaux commerciaux.
Certains titulaires, comme une partie importante des auteurs américains de science-fiction, ont d’ailleurs choisi de faire jouer l’opt-out pour se retirer de l’accord et éviter d’être englobés mécaniquement dans ses mécanismes par acceptation tacite.
En février dernier, lorsque la seconde version du Règlement Google Books a été examinée par la Justice, l’opt-out demeurait un des points d’achoppement majeurs, malgré les modifications consenties par ailleurs par le moteur de recherche. Le Departement of Justice recommandait à Google de revenir au principe de l’opt-in pour faire valider son accord. Mais Google a tenu ferme sur ce point, au risque de compromettre l’acceptation du règlement par la justice américaine.
Premier recul face au Dragon
Pourtant, il y a un pays où Google a déjà accepté de revenir en partie sur le principe de l’opt-out : c’est la Chine. En octobre 200ç, la société des auteurs chinois s’étaient plainte que quelques 18 000 titres avaient été numérisés sans autorisation préalable par le moteur de recherche, appelant à ce qu’un règlement amiable soit trouvé sous peine d’engager des poursuites. Au mois de janvier, Google a finalement présenté ses excuses aux auteurs chinois, comme il y était invité, et la firme s’est engagée à remettre aux auteurs chinois une liste des ouvrages numérisés afin de pouvoir trouver un arrangement valable en Chine d’ici à la fin de l’année.
Lorsque j’avais appris cette nouvelle d’une remise d’une liste d’ouvrages en novembre, j’avais immédiatement réagi en essayant de montrer qu’il s’agit d’une concession beaucoup plus importante qu’il n’y paraît au premier abord et d’un affaiblissement notable du principe de l’opt-out.
Car à l’origine, pour faire jouer l’opt-out, Google demandait à ce que les titulaires se manifestent en joignant à leur demande une liste des titres à retirer. Il ne suffisait pas de dire « retirez tous mes ouvrages ! », encore fallait-il effectuer des recherches complexes au sein de Google Book pour repérer les ouvrages numérisés. Avec le Règlement, une interface a été mise à disposition des titulaires pour effectuer ce repérage et enregistrer leur retrait, mais elle était loin d’être un maniement aisé.
Lors du procès Google/La Martinière en France, la question des listes de titres avait occupé une place importante dans les débats à l’audience. La Martinière avait éprouvé de grandes difficultés à établir le nombre de titres numérisés par Google et une différence sensible d’estimation a finalement dû jouer un rôle dans le montant somme toute assez faible des dommages et intérêts qui ont été appliqués par le TGI à Google (300 000 euros contre 15 millions demandés par l’avocat de La Martinière).
En acceptant de remettre une liste, Google facilite grandement le travail des titulaires de droit et, sans remettre en cause l’opt-out, il en fragilise la portée pratique.
La liste-piège
La lettre circulaire de la FIJ que j’évoque au début du billet est dès lors assez surprenante. Car la FIJ est assurément un plaignant moins redoutable que la Chine. Par ailleurs, le contexte semble également différent. Google paraît avoir dressé cette liste pour permettre aux membres de la FIJ de faire directement jouer leur opt-out, comme s’il s’agissait d’une modalité normale d’application du Règlement. Alors que pour la Chine, au contraire, il s’agissait de repartir à zéro pour aboutir à un nouvel accord. Voyez plutôt :
Google a récemment accepté de fournir à la FIJ la liste des livres numérisés publiés avant le 5 mai 2009.
Si vous pensez ou souhaitez vérifier que les livres de vos membres ont été numérisés par Google sans leur accord, merci de renvoyer le tableau à yuklan.wong@ifj.org avant le 1er June 2010.
La FIJ demandera alors à Google de vérifier dans sa base de données si les ouvrages mentionnés y figurent bien. Selon la réponse de Google, vos membres seront alors à même de :
1) réclamer le paiement pour numérisation sans autorisation (ils doivent alors appartenir à la catégorie couverte par l’Accord, voir plus bas)
2) demander à Google de retirer leur livre de leur base de données
3) poursuivre Google
On peut se demander si d’autres listes de ce genre n’ont pas été remises par Google à des représentants des auteurs et des éditeurs, ce qui constituerait un infléchissement certain de ses pratiques.
Il n’y a en effet pas vraiment de raison que cette facilité, octroyée aux membres de la FIJ, ne soit pas consentie à tous les autres titulaires de droits, de la même manière qu’on pourrait imaginer que la liste obtenue par les auteurs chinois soit dressée et remise aux titulaires dans tous les pays du monde.
Google se retrouverait alors certainement dans une situation délicate, car même pour un géant de l’information comme lui, l’identification des titres scannés à cette échelle (plusieurs millions d’ouvrages) représente une tâche herculéenne, surtout quand on sait que les métadonnées ne sont pas nécessairement le point fort de Google Books.
Que se passerait-il si les titulaires indiens par exemple, eux aussi en conflit avec Google, ou les japonais, se mettaient tous à réclamer des listes ? Le bénéfice de l’opt-out récolté en amont de la numérisation serait amoindri par cette production de listes en aval.
Messieurs les français, retirez les premiers !
En France, alors que Google a perdu en justice de manière cinglante pour s’être accroché jusqu’au bout à l’opt-out, Google paraît toujours rester sur cette ligne dure.
Comme le rapporte Michèle Battisti sur son blog Paralipomènes, lors de la table ronde qui a eu lieu au Sénat la semaine dernière sur l’avenir de la filière du livre numérique, Philippe Colombet, responsable du programme Google Books en France, a conclu en indiquant que :
[Google] est prêt à acquitter des droits à une société de gestion collective pour pouvoir utiliser les œuvres orphelines, et rappelle que lorsqu’il s’agit d’œuvres épuisées l’ayant droit peut manifester sa volonté.
Ce qui revient à réaffirmer avec force le principe de l’opt-out en matière de numérisation des épuisés… retour à la case départ…
Alors érosion ou durcissement de l’opt-out ? Il semble que la réponse soit à géométrie variable et fluctue selon les lattitudes. Google aurait-il lu le stratège (chinois !) Sun Tzu ?
Connais ton adversaire, connais-toi, et tu ne mettras pas ta victoire en danger.
- S.I.Lex - 
A cause de ces bêtises google books me refuse la possibilité de lire les livres de mon arrière grand père, qu’il a pourtant en stock. Ces livres sont dans le domaine public (il est décédé en 1914), rares et difficiles à trouver (les exemplaires de Google Books viennent d’une bibliothèque d’université américaine). Du coup je ne peux pas accéder à ces livres, pourtant disponibles dans leur base de données, alors que légalement ils ont le droit de le divulguer. Après échange de mails ils refusent de reconnaître (!) qu’ils ont le droit de diffuser ces livres.
On marche sur la tête :(
Bonjour,
Vous soulevez là un cas vraiment intéressant.
Les ayants droit se plaignent généralement que Google diffuse leurs ouvrages sans en avoir obtenu l’autorisation. Votre cas est inversé : vous vous plaignez au contraire que Google ne diffuse pas un livre qui est manifestement dans le domaine public, alors même qu’il est difficile de le trouver sous format papier.
Il en est ainsi parce que Google paraît appliquer une sorte de « cordon de sécurité » autour des ouvrages en français. Visiblement, une règle automatique fait que l’essentiel des ouvrages postérieurs à 1880 sont considérés comme étant protégés. Google se contente alors généralement de diffuser trois extraits sous forme de bandeaux, ou il bloque complètement l’accès à l’ouvrage.
ce que vous dites prouve d’une certaine manière que Google n’accepte pas cette forme « d’opt-in » qui consisterait à libérer l’accès à une oeuvre si on lui apporte la preuve qu’elle se trouve dans le domaine public. c’est bien dommage, car cela lui permettrait de corriger ses métadonnées et d’élargir son contenu accessible. Néanmoins, il faut bien comprendre que ce traitement « à la pièce » de la gestion des droits possèdent un coût, très élevé, et c’est certainement la raison pour laquelle vous n’arrivez pas à obtenir que Google débloque l’ouvrage de votre aïeul.
Maintenant pouvez-vous vous appuyer sur un argument juridique pour exiger que le livre soit rendu accessible ? Je ne le crois hélas pas. L’ouvrage est dans le domaine public, mais cela n’impose pas à Google l’obligation de le diffuser.
Il doit ainsi y avoir des milliers d’oeuvres du domaine public qui demeurent gelées dans la banquise de l’incertitude juridique, notamment des oeuvres orphelines.
Je suis d’accord avec vous pour le coût que ça crée une demande, mais comparé aux coût d’un contenue pour un site ça ne représente rien du tout, ça reste un investissement.
N’importe quelle webmaster connais les cout pour mettre un bon contenue sur son site, si le livre fait 200 pages, je connais énormément de personne qui serais ravie de le mettre en ligne sur son site internet.
Je pense qu’il ne faut pas croire que Google soit plus faible mais son image de « nous ne sommes pas le diable » s’écorne en se moment et il lâche tout simplement un peu de leste pour faire croire qu’il devient plus en sommeil. Google est une formidable machine mais comme toute machine elle broie aussi sur son passage plein de personne.
Effectivement, c’est peut-être parce que Google est dans une position de force qu’il peut se permettre de faire des concessions quand, tactiquement, la négociation lui est plus profitable que d’aller à l’affrontement.
Allez, encore une petite citation de Sun Tzu pour la route :
@Bohwaz
Si les livres sont libre de droits, il suffit de contacter l’université américaine qui en détient copie numérique.
Aucune raison qu’ils ne vous soient pas envoyés.
Car, c’est dans un projet de numérisation pour des universités que Google a obtenu tous ces documents.
Bien cordialement
B. Majour
Vous avez parfaitement raison !
Mais comment n’y ai-je pas pensé ?
Si l’Université en question est celle du Michigan, vous avez même une chance de pouvoir y accéder depuis son site (à partir du catalogue Mirlyn).
Merci de l’idée j’ai pu trouver que ces livres viennent de Harvard et Berkeley via Google Books, j’ai envoyé un message à chacune des deux, car leurs sites ne permettent pas de télécharger en ligne les livres (il faut être étudiant si je comprends bien).
J’ai peu d’espoir mais bon on va essayer, je vous tiens au courant.
Vous seriez fort aimable de nous indiquer quelle sera le résultat de votre démarche auprès des Universités américaines.
Je suis curieux de voir s’il est possible par ce biais d’avoir accès à un contenu bloqué sur Google Books.
Et si les universités refusent, quels sont les arguments qu’elles avancent pour motiver leur décision.
Réponse de l’université du Michigan :
« So the unfortunate news that I need to give you then is that for persons accessing works in HathiTrust from outside the US, we are only providing full text access to works published prior to 1870. We realize this is not ideal, but at this point we aren’t able to make individual determinations of copyright status of non-US works based on author death dates/on a country-by-country basis. We are hopeful that as the project progresses we will be able to revise this policy and/or do individual determinations on foreign works, but at this point we don’t have the staffing/expertise to do so. Google makes their own determinations about copyright status, but they use this same criteria. My understanding is that it is a blanket « safe » year/amount of time before which all foreign works are likely to be safely in the public domain. »
Université de Harvard :
« Depending on your location, definitely if you are within the U.S., you can download pdf files from Google Books directly, or via the HOLLIS Catalog. I believe the end results are the same. »
Du coup j’ai tenté et réussi de télécharger les livres via un proxy américain sur Google Books, mais c’est quand même stupide comme démarche à faire…
Merci beaucoup d’avoir publié cette réponse ici !
C’est très intéressant et cela rejoint ce que je vous disais. La charge de la gestion des droits est tellement lourde que l’Université applique le même critère que Google et met en place une règle de sécurité à partir de la date de 1870. Ce qui est plus étonnant, c’est qu’ils refusent de lever la restriction, même lorsqu’on leur apporte la preuve que l’oeuvre est dans le domaine public.
Par contre, cette restriction du téléchargement ne semble pas s’appliquer pour les utilisateurs américains (ou pour ceux qui sont suffisamment débrouillards !). J’avoue que je vois mal pourquoi une telle distinction existe. Cela demande à être creusé.
Merci encore. Il n’est pas impossible que j’écrive un billet sur cette question.
PS : je vous serais aussi infiniment reconnaissant de bien vouloir publier également la réponse négative que vous a faite Google, pour voir quels sont les arguments qu’il avance de son côté.
Voici le mail de google qui réponds à côté de la plaque. D’un côté « nous sommes prudents » et de l’autre « nous intégrons un maximum d’ouvrages au lieu d’attendre d’avoir pu déterminer avec précision leur statut ». Pas compris là… Ça ressemble fortement à une réponse toute faite.
« Nous préférons nous montrer très prudents. C’est pourquoi nous diffusons uniquement de courts extraits jusqu’à ce que nous parvenions à déterminer si un livre est protégé ou non par des droits d’auteur.
Nous recherchons actuellement des solutions pour augmenter le nombre d’ouvrages consultables dans leur intégralité dans le monde entier. Notez que certains titres pouvant être téléchargés au format PDF dans certains pays peuvent ne pas l’être dans d’autres, selon la législation locale en
matière de droits d’auteur. Notre objectif est de rendre Google Livres aussi utile que possible, ce qui signifie que nous intégrons un maximum d’ouvrages au lieu d’attendre d’avoir pu déterminer avec précision leur statut.
Seuls les livres relevant du domaine public (livres pour lesquels les droits d’auteur sont arrivés à expiration) peuvent être téléchargés. Pour les internautes se trouvant aux États-Unis, il s’agit en principe de tous les livres publiés avant 1923. Dans les autres pays, nous déterminons la date appropriée en fonction de la législation locale.
Comme pour toutes les décisions relatives au contenu de Google Livres, nous adoptons une attitude prudente tant dans la lecture de la loi sur les droits d’auteur que sur les faits connus concernant un livre donné. Cette fonctionnalité n’est pas disponible pour les livres sous droits d’auteur. Google respecte et protège en effet les droits d’auteur de tous les éditeurs.
Google ne partage pas les livres sous droits d’auteur. Notez que les ouvrages relevant du domaine public ne sont pas encore tous dotés de l’option « Télécharger ».
Nous travaillons actuellement à l’ajout de ce bouton sur tous ces ouvrages. Nous vous remercions de votre patience. »
Merci de nous avoir fait partager cette réponse.
C’est décidément très intéressant et je ferai certainement un billet (en fin de semaine) sur cette question de l’accès au domaine public dans Google Books et Hathi Trust.