Auteur : calimaq

Ce blog est tenu par : Calimaq - aka Lionel Maurel Juriste & Bibliothécaire. Contact : calimaq at gmail point com

Rapport Tessier sur « la numérisation du patrimoine écrit » : échanges de bons procédés ?

23 janvier 2010

Paru le 12 janvier dernier, le rapport Tessier sur la « numérisation du patrimoine écrit » était attendu comme le loup blanc, suite aux polémiques déclenchées cet été par l’annonce de négociations entre Google et la Bibliothèque nationale de France On notera immédiatement que le titre de ce rapport est surprenant… et instructif à lui seul ! … Lire la suite Rapport Tessier sur « la numérisation du patrimoine écrit » : échanges de bons procédés ?

Un plaisir toujours coupable : le mashup

18 janvier 2010

Depuis le début de l’année plusieurs grands sites d’information américains comme MTV, le Wall Street Journal, le New York Post ou le Huffington Post ont mis à l’honneur la pratique du mashup musical, qui consiste à mélanger deux ou plusieurs morceaux de musique différents pour en faire une nouvelle œuvre hybride empruntant à chacun. C’est … Lire la suite Un plaisir toujours coupable : le mashup

Une exception pédagogique bien cachée dans le rapport Zelnik ? Zelnik #2

11 janvier 2010

Parfois, à la lecture des rapports officiels, on cafarde… Et puis d’un coup… une lueur… une étincelle… et on se prend à espérer qu’enfin, quelque chose de plus équilibré nous soit enfin proposé. On se pince, mais si c’est bien là ! Dans le rapport Zelnik, la première étincelle, je l’ai vue arriver à la … Lire la suite Une exception pédagogique bien cachée dans le rapport Zelnik ? Zelnik #2

Démolir le domaine public pour financer la création ? Zelnik #1

10 janvier 2010

La parution du rapport Creation & Internet issu de la mission Zelnik a déjà suscité une tempête de réactions. Les analyses se concentrent pour l’instant sur le rejet de la licence globale et la proposition d’instaurer une « taxe Google » sur les recettes publicitaires en ligne. Je ne vais pas revenir sur ces points (ou pas … Lire la suite Démolir le domaine public pour financer la création ? Zelnik #1

Quand Wikipédia fait la Polis du droit d’auteur

3 janvier 2010

Il y a quelques jours, un ami attirait mon attention sur le fait quelque peu incongru que l’article Open source de Wikipédia était soupçonné… d’enfreindre un droit d’auteur ! En creusant un peu, on découvre d’autres cas similaires (comme celui-ci – parfaitement de saison ! – qui a été résolu cette semaine) et plus largement, … Lire la suite Quand Wikipédia fait la Polis du droit d’auteur

Filons de S.I.Lex #15 : le relevé des fouilles de la semaine

27 décembre 2009

Entre deux réveillons un petit tour de veille quand même ! I Débats à propos du droit d’auteur Du copyright anglosaxon au droit d’auteur à la française. Par Françoise Benhamou. Rue89, 26/12/09 Une présentation concise et claire des différences qui séparent les deux grands systèmes de propriété intellectuelle dans le monde, articulée autour de la … Lire la suite Filons de S.I.Lex #15 : le relevé des fouilles de la semaine

Cadeau de Noël : un droit des utilisateurs bientôt reconnu à l’OMPI ?

27 décembre 2009

Il s’est passé quelque chose d’important la semaine dernière à l’OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle) , dont le site de la Quadrature du Net s’est fait l’écho, en titrant « Copyright: Toward a recognition of user’s rights at WIPO ». Le Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes (SCCR) qui était réuni du … Lire la suite Cadeau de Noël : un droit des utilisateurs bientôt reconnu à l’OMPI ?

Jugement Google/La Martinière : Alea jacta est ?

20 décembre 2009

 » Il n’y a rien de certain, sinon le fait de mourir pour celui qui est né  » (Critias). Pour le reste, l’incertitude est universelle. L’aléatoire est la catégorie de l’incertitude.  » Aléatoire  » se dit de ce qui arrivera ou de ce qui arrive, mais n’est pas encore arrivé. Or, la réalité se réduit … Lire la suite Jugement Google/La Martinière : Alea jacta est ?

La menace ACTA : pourquoi les bibliothèques doivent s’en préoccuper

18 décembre 2009

La révélation de documents liés à la négociation des accords ACTA (Anti Counterfeintig Trade Agreement – Accords de Commerce Anti Contrefaçon) a fait l’effet d’une bombe le mois dernier, tant ce projet de traité international pourrait s’avérer menaçant pour la sauvegarde des libertés numériques. Négocié dans le plus grand secret depuis le printemps 2008 par … Lire la suite La menace ACTA : pourquoi les bibliothèques doivent s’en préoccuper

Filons de S.I.Lex #14 : le relevé des fouilles de la semaine

13 décembre 2009

Filons express cette semaine ! I Numérisation et Google Book Search Objections to the Google Books Settlement and Responses in the Amendend Settlement : a Report. New York Law School. Décembre 2009. Un rapport qui recense toutes les objections déposées à l’encontre du règlement Google Book Search depuis le début de la procédure aux Etats-Unis, … Lire la suite Filons de S.I.Lex #14 : le relevé des fouilles de la semaine

Contrat Google/Bibliothèque de Lyon : l’ombre d’un doute…

13 décembre 2009

Il est étonnant de voir que deux semaines après sa révélation, le contrat liant Google à la Ville de Lyon pour la numérisation du fonds ancien de sa bibliothèque n’a pas réellement fait l’objet d’analyses détaillées d’un point de vue juridique, alors que dans le même temps le débat sur la numérisation du patrimoine continue … Lire la suite Contrat Google/Bibliothèque de Lyon : l’ombre d’un doute…

Saviez-vous qu’il existe des perles de S.I.Lex ? (Pearltrees et le droit)

12 décembre 2009

Dans la jungle foisonnante des services 2.0 et des médias sociaux, il en est vers lesquels on se tourne d’abord pour leur esthétique et leur élégance, plus que pour leurs fonctionnalités. Ce fut mon cas avec Pearltrees, qui avait piqué ma curiosité il y a quelques mois, mais que j’ai longtemps laissé « en sommeil » à … Lire la suite Saviez-vous qu’il existe des perles de S.I.Lex ? (Pearltrees et le droit)

Filons de S.I.Lex #13 : le relevé des fouilles de la semaine

7 décembre 2009

Pas facile de rester à la pointe de l’actualité juridique tellement la semaine a été riche. J’espère que ces Filons pourront vous aider à vous orienter ! I Prise de position des Archives, Bibliothécaires et Documentalistes français sur la question des oeuvres orphelines : L’IABD propose une solution pour la numérisation des oeuvres orphelines. Par … Lire la suite Filons de S.I.Lex #13 : le relevé des fouilles de la semaine

Filons de S.I.Lex #12 : le relevé des fouilles de la semaine

29 novembre 2009

I Affaire Google Book Search et numérisation Le contrat Google/Ville de Lyon rendu public. Par Anne Brigaudeau. France2.Fr. 28/11/2009 La municipalité de la Ville de Lyon a donc choisi de suivre l’avis de la CADA rendu le 13 novembre dernier, suite à la demande de communication du contrat déposée par le magazine Livres Hebdo. On … Lire la suite Filons de S.I.Lex #12 : le relevé des fouilles de la semaine