Ce que le domaine public volontaire peut apporter à la photographie

La photographie fait certainement partie des secteurs de la création qui ont été les plus fortement marqués par le numérique. C’est aussi l’un des plus schizophrènes… D’un côté, c’est en matière de photographie que l’on trouve le plus grand nombre d’oeuvres publiées sur Internet sous licence Creative Commons (391 millions sur 1, 1 milliard au dernier pointage réalisé en 2015). Mais de l’autre côté, les photographes professionnels comptent souvent parmi les partisans les plus acharnés du renforcement du droit d’auteur. On a pu encore en avoir une illustration lors du vote des lois « République Numérique et « Création », où plusieurs organisations représentant des photographes ont agi (avec succès) pour contrer la liberté de panorama et imposer une taxation des moteurs de recherche. Pourtant si l’on se détourne un peu du cadre français, on peut constater que ce type de positions ne correspond pas forcément à l’attitude de l’ensemble des photographes vis-à-vis du numérique et du Libre. Davantage même que les licences libres, c’est le domaine public volontaire que certains créateurs de photographies choisissent d’embrasser, comme le montre l’histoire édifiante du site Unsplash.

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Une des photos qu’on peut trouver sur Unsplash. Par Nirzar Pangarkar. CC0.

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Reconnaître le Domaine Public Volontaire sans fragiliser l’auteur dans les contrats d’édition (Réponse à la SGDL)

Le domaine public ne concerne pas seulement les oeuvres anciennes qui finissent 70 ans après la mort de leurs auteurs par ne plus être protégées par les droits patrimoniaux. Il peut aussi exister un domaine public volontaire, résultant du souhait des créateurs de faire entrer par anticipation leurs oeuvres dans le domaine public, pour les mettre le plus largement possible à disposition.

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Défendre le domaine public, est-ce forcément s’en prendre à la quintessence du droit d’auteur « à la française » ? En fait, pas vraiment… Le domaine public n’est pas un concept « punk », même s’il peut paraître à certains subversif.

Pour ce faire, il existe des outils juridiques comme la licence CC0 (Creative Commons Zero – Public Domain Dedication), que j’emploie sur S.I.Lex et qui a été mise en avant récemment par Pouhiou, l’auteur du cycle des Noénautes. Celui-ci propose d’ailleurs de rebaptiser le domaine public volontaire en Domaine Public Vivant, ce qui me semble très judicieux :

[La licence CC0]  permet d’élever une œuvre (ou dans mon cas toutes mes œuvres ^^) dans le Domaine Public Vivant. Du coup, pas besoin d’attendre 70 ans après ma mort pour faire ce que vous voulez des NoéNautes ! Vous pouvez remixer, éditer, traduire, adapter, modifier, étudier, transformer et réutiliser mes histoires comme il vous plaît ! De mon côté, cela correspond à un “copy-out”. Un vœu de non-violence légale. Une façon de dire au monde que quoi que vous fassiez de mes narrations, ce n’est pas avec la loi que je me (ou les) défendrai.

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Un conte pour imaginer le (No) Futur du Droit d’Auteur

Le mois dernier, la Modern Poland Foundation a lancé sur Indiegogo un concours original intitulé Future of Copyright. Elle demandait aux internautes d’imaginer quel pourrait être le futur du droit d’auteur et d’envoyer leurs contributions sous la forme de textes ou de vidéos.

L’un des détournements de tableaux qui servaient d’illustrations à ce concours « Future of Copyright »

Dix textes ont été rassemblés sous la forme d’une anthologie, téléchargeable comme un livre numérique sous licence CC-BY-SA. Le jury, qui comportait notamment le professeur Michael Geist, a choisi de décerner le premier prix à Aymeric Mansoux, pour un texte intitulé Morphology of A Copyright Tale (Morphologie du conte du droit d’auteur), inspiré de l’ouvrage Morphologie du conte du flokloriste russe Vladimir Propp.

Ayant étudié de nombreux contes traditionnels, Propp avait avancé l’idée qu’ils suivaient tous une sorte de structure sous-jacente immuable en 31 étapes, dont il a proposé une modélisation dans son ouvrage en 1928. Aymeric Mansoux a réutilisé ce canevas pour raconter l’histoire du droit d’auteur, depuis l’âge des contes traditionnels jusqu’à un futur qui dépasse notre époque :

This text is based on the work from Vladimir Yakovlevich Propp in his 1928 essay “Morphology of the Folktale.” By studying many Russian folktales, Propp was able to break down their narrative structure into several functions, literally exposing an underlying thirty one step recipe to write new and derivate similar stories.

Ce texte n’était disponible qu’en anglais, mais nous avons décidé de le traduire, @Sploinga et moi, pour le faire connaître plus largement en France. @Sploinga propose aussi sur Github de traduire les autres textes figurant dans l’anthologie rassemblée par la Modern Poland Foundation à l’occasion de ce concours. Libre à vous de contribuer !

Le texte d’origine d’Aymeric Mansoux étant sous licence CC-BY-SA cette traduction l’est également, en vertu de la clause de partage à l’identique.

Cette histoire constitue à mon sens une méditation très intéressante sur l’avenir du droit d’auteur, disant des choses profondes, et je vous donne rendez-vous après pour partager quelques réflexions.

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Jeter les Creative Commons avec l’eau du Copyright ?

Framablog a publié cette semaine la traduction d’un billet intitulé « Réformons le copyright à coups de masse pour le réduire en miettes« , qui m’a fait réagir et à propos duquel je voudrais apporter un contrepoint.

Ce billet a été écrit par le réalisateur américain Zacqary Adam Green, qui agit dans le champ de l’art libre. Au lieu d’une critique du copyright, comme son titre le laisse entendre, il constitue surtout une charge contre les licences Creative Commons, qu’il estime grosso-modo dénuées de toute utilité.

Image 2012. Par Christopher Dombres. CC-BY. Source : Flickr.

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Un petit pas pour l’auteur, un grand pas pour le domaine public volontaire !

Je vous avais parlé, il y a quinze jours, du projet un peu fou de l’auteur Pouhiou, qui a lancé sur Ulule un crowdfunding pour faire en sorte que ces romans deviennent non seulement libres, mais gratuits. Seulement à la mi-parcours, l’opération est déjà un succès ! Un grand bravo à Pouhiou et merci à tous ceux qui l’ont soutenu.

Je m’étais engagé à faire passer S.I.Lex sous licence CC0 (Creative Commons Zéro) si Pouhiou réussissait son pari, ce qui équivaut à un versement dans le domaine public volontaire. Les mentions légales du blog ont été modifiées et c’est à présent chose faite.

Pouhiou m’a posé quelques questions à propos de cette décision, qui ont été publiées sur le Framablog et que je reprends ci-dessous.

Et n’oubliez pas qu’il vous reste encore plus de deux semaines pour soutenir le projet de Pouhiou ! Lire la suite

C’est l’histoire d’un roman qui veut être gratuit (et qui a besoin de vous !)

J’ai déjà à plusieurs reprises parlé sur S.I.Lex de l’aventure des Noénautes (ici, ou ). Lancée il y a un an par l’auteur Pouhiou, elle a consisté pour lui à écrire un roman feuilleton sur un blog, au rythme de quatre épisodes par semaine durant quatre mois. De ce marathon d’écriture à ciel ouvert est né un premier roman, #Smartarded,  puis un second ,#MonOrchide, que l’auteur a choisi de diffuser gratuitement en ligne.

Pour aller plus loin dans cette dynamique de partage, indissociable de sa démarche d’écriture, Pouhiou a décidé de placer volontairement ses écrits dans le domaine public, en optant pour la licence CC0 (Creative Commons Zéro). L’éditeur Framabook lui a ensuite proposé d’éditer son premier roman sous la forme d’un livre papier et si l’aventure s’était arrêtée là, on aurait déjà pu considérer qu’il s’agissait d’une belle histoire de Culture Libre.

Mais à l’occasion du premier anniversaire de son projet, Pouhiou se lance – et nous lance à tous – un nouveau défi pour faire en sorte que son roman devienne non seulement libre, mais gratuit… jusqu’au papier !

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Bibliothèques, musées : exemples de bonnes pratiques en matière de diffusion du domaine public

J’ai reçu ces derniers temps plusieurs demandes de conseil concernant la manière de rédiger les conditions d’utilisation d’une bibliothèque numérique de manière à respecter l’intégrité du domaine public en cas de diffusion d’oeuvres numérisées.

J’ai proposé une série de suggestions en vue d’introduire une loi pour le domaine public en France, mais il n’est bien entendu par nécessaire d’attendre qu’une telle réforme soit conduite pour agir au niveau de chaque établissement culturel, afin de protéger le domaine public et de favoriser la réutilisation des oeuvres. C’est même sans doute la chose la plus utile à faire dans l’immédiat, afin de préparer le terrain, si un jour une telle loi venait à être discutée.

Cette magnifique nature morte est librement réutilisable depuis le site du Rijksmuseum d’Amsterdam, qui utilise la licence CC0 pour la diffuser (Stilleven met vruchten, oesters en een porseleinen kom, Abraham Mignon, 1660. Riksmuseum. CC0).

Beaucoup de professionnels ont néanmoins le sentiment que ces questions juridiques sont très complexes et ne savent pas quelles types de conditions d’utilisation adopter pour diffuser les contenus qu’ils proposent à leurs publics via leur site internet en respectant le domaine public.

Le plus simple et le plus sûr consiste à se tourner vers une licence déjà mise en place et de l’adopter pour sa propre bibliothèque numérique. Il y a plusieurs solutions envisageables et je vous propose ici d’examiner trois exemples de mises en œuvre par des musées ou des bibliothèques :

1) Usage de la Public Domain Mark à la Bibliothèque Sainte Geneviève ;

2) Usage de la Licence Ouverte Etalab à la Bibliothèque numérique du Limousin ;

3) Usage de la licence CC0 au Rijksmusuem d’Amsterdam.

Ces trois licences, chacune avec leurs propres variantes, peuvent être considérées comme des bonnes pratiques en manière de diffusion du domaine public dans la mesure où :

– Elles sont assises sur des fondements juridiques valables ;

– Elles respectent l’intégrité du domaine public numérisé et évitent de tomber dans le copyfraud ;

– Elles indiquent avec clarté ce que les utilisateurs peuvent faire des contenus numérisés en cas de réutilisation.

Ces trois instruments ont néanmoins des effets ou des portées légèrement différentes et il appartient à chaque établissement de faire son choix, en fonction de ses besoins propres.

J’espère que ce billet s’avérer utile pour les professionnels qui se posent ce genre de questions. N’hésitez pas à poser des questions en commentaires si vous souhaitez des précisions supplémentaires. Lire la suite

Innovations juridiques en matière d’édition numérique (II)

J’avais réalisé en mars un premier billet pour rendre compte d’un certain nombre d’innovations juridiques en matière d’édition numérique qui me paraissaient intéressantes.

Il y a du neuf sur ce front depuis, ce qui me conduit à écrire un second billet sur le sujet (en espérant inaugurer une longue série !). Prêter attention à ces innovations pratiques me paraît d’autant plus important que les négociations entre auteurs et éditeurs ont à nouveau débouché sur une impasse au CSPLA, à propos de l’exploitation numérique des oeuvres, et ce malgré les annonces du dernier Salon du Livre.

Il est à présent possible que le Code de Propriété Intellectuelle fasse l’objet d’une réforme introduite par le Gouvernement, mais en attendant, l’inspiration se puise directement chez les acteurs sur le terrain !

Kali, avatar of the eBook. Par Kandinski. CC-BY-SA. Source : Flickr

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Ecrire, c’est agir !

Il y a des jours où l’on se demande à quoi bon continuer à enchaîner des billets, à veiller, à réfléchir, à écrire, à creuser, à essayer de propager les idées auxquelles on croit. Il y a des jours où l’on se dit que l’inertie du système est trop forte et que le démon de l’appropriation est une hydre à cent têtes qui repoussent sans arrêt.

Comment combattre cet « Insane Endless Warrior« , comme l’appelle Lawrence Lessig ?

Et puis, il y a des jours où l’on sait exactement pourquoi on écrit et où le sens de l’engagement apparaît de manière lumineuse.

Hier soir était l’un de ces jours, quand j’ai reçu ce tweet de @Pouhiou, par lequel il m’informait qu’il avait décidé de faire passer le site de son projet NoeNaute.fr sous licence CC0 (Creative Commons Zero), le faisant entrer ainsi dans le domaine public par anticipation.  Sa décision s’est concrétisée en partie après avoir lu mon billet « Les bonnes recettes du libre« , publié cette semaine sur OWNI.

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La Culture libre : un chemin pour la réussite ?

Dans les débats concernant le droit d’auteur et l’avenir de la création, la question du financement revient de manière lancinante et l’on remet souvent en cause la capacité des pistes alternatives à assurer aux artistes les moyens de créer, de diffuser leurs productions auprès d’un public et d’en tirer un revenu.

Voici pourtant quatre exemples de  créateurs, ayant fait le choix de la Culture libre, qui démontrent que le système classique du droit d’auteur n’est pas la seule voie pour atteindre le succès à l’heure du numérique.

Quelques bourgeons d’espoir dans cet interminable hiver de la propriété intellectuelle que nous subissons (Just Hanging With Some Buds. Par Sea Turtle. CC-BY-NC-SA. Source : Flickr)

Du domaine public volontaire aux licences de libre diffusion en passant par le Copyleft, les moyens juridiques mis en oeuvre par ces expérimentateurs sont variés, mais ils mettent tous à profit l’ouverture offerte par les licences libres pour maximiser la diffusion de leurs créations sur les réseaux et entrer dans de nouvelles formes de relations avec leur public.

Ces quatre exemples sont tirés de champs différents de la création : la musique, la peinture, le livre et le cinéma d’animation. Et vous allez voir que contrairement à une autre idée reçue, la qualité est au rendez-vous !

Enjoy, Share, Remix et surtout inspirez-vous !

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« Rien n’est à nous ! » : Grandeur et misère du domaine public volontaire

« Rien n’est à nous« , c’est le titre de ce court poème écrit par Henri-Frédéric Amiel en 1880 et paru dans le recueil « Jour à jour, poésies intimes » :

Source : Gallica/BnF

Ces quelques vers pourraient paraître anodins, mais ils font écho à des questions fondamentales, comme celle de l’originalité, véritable clé de voûte de l’édifice du droit d’auteur, qui devient pourtant de plus en plus problématique à l’heure du retweet, du like, de la curation, de l’agrégation, du remix et du mashup.

Plus encore, l’expression « domaine commun » employée par le poète est intéressante, car elle renvoie à la fois au domaine public et aux biens communs, deux catégories essentielles pour penser la création et la diffusion de la connaissance aujourd’hui.

Ce poème enjoint les créateurs à faire une chose qui peut paraître de prime abord presque folle : verser volontairement leurs productions au domaine public par anticipation, avant l’expiration du délai de protection du droit d’auteur, en renonçant à leurs droits de propriété intellectuelle.

L’hypothèse pourrait sembler purement théorique, mais en cherchant bien , on trouve plusieurs exemples de telles manifestations de générosité de la part de créateurs, parfois prestigieux.

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L’architecture juridique ouverte d’Europeana

Il y a un an, dans un billet consacré au lancement de la Public Domain Mark, j’avais esquissé l’idée d’une bibliothèque numérique à l’architecture juridique ouverte, qui constituait pour moi une sorte d’idéal à atteindre :

Avec l’apport de la Public Domain Mark, combinée avec d’autres licences Creative Commons, on peut imaginer construire une bibliothèque numérique avec une architecture juridique entièrement ouverte. Les briques logicielles du site (moteur de recherche, visualiseur, etc) pourraient être placées sous licence libre et en Open Source ; ses éléments graphiques en CC-By, de la même façon que les textes éditoriaux accompagnant les documents ; la bibliothèque numérique en tant que base de données placée sous licence ODbL ou CC0 ; ses données bibliographiques (notices) et métadonnées sous une licence CC0 ; les oeuvres du domaine public marquées avec la PDM ; les oeuvres encore sous droits sous licence Creative Commons classiques avec l’accord de leur auteur ; les apports des usagers (commentaires, tags, etc) sous licence CC-By également.

On obtiendrait ainsi une bibliothèque numérique entièrement ouverte aux quatre vents… de l’esprit !

Follow me ? Par Autumnsonata. CC-BY-NC. Source : Flickr

Un an plus tard, force est de constater qu’Europeana, la bibliothèque numérique européenne riche de plus de 15 millions d’objets en provenance des bibliothèques, archives et musées d’Europe, a œuvré dans ce sens et n’est plus si éloignée d’une telle architecture juridique ouverte. Plusieurs projets ont été conduits de manière à permettre la préservation du caractère ouvert du domaine public numérisé et la libération des droits sur les contenus et métadonnées.

Je voudrais ici faire le point sur ces avancées.

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Si Jean Giono avait connu les licences libres…

J’aime bien trouver des œuvres au destin juridique singulier. Cela avait été le cas pour Peter Pan, auquel j’ai consacré un billet cet été, mais l’histoire de la nouvelle « L’Homme qui plantait des arbres» de Jean Giono me semble encore plus riche d’enseignements.

Il y a quelques jours, en lisant le billet le billet de Thierry Crouzet « eBook gratuit, ça marche », je tombais sur cette petite phrase au détour du premier paragraphe.

Cette année 2010, j’aurais au moins contribué à la propagation du merveilleux texte de Giono, L’homme qui plantait des arbres. Après avoir découvert que Giono avait renoncé à ses droits sur ce texte, je l’ai diffusé sur Apple iBookstore.

Un auteur qui renonce à ses droits sur un de ses textes ? Une pratique inhabituelle, mais en creusant un peu, on se rend compte que cela a bien été la volonté de Giono.

En lisant l’article Wikipédia, on apprend que cette nouvelle a été écrite en 1953 pour répondre à un concours lancé par le Reader’s Digest. Elle traite du thème de la reforestation d’une région désertique, grâce aux efforts persévérants d’un berger solitaire, nommé Elzéard Bouffier. Finalement rejetée parce que la rédaction doutait qu’elle s’appuyât sur des faits réels, la nouvelle fut reprise par le magazine Vogue, mais sans que Giono ne demande de droits d’auteur. Par la suite, le texte fut publié dans plusieurs revues  anglaises, allemandes, italiennes, puis françaises et à chaque fois, traduites dans les langues correspondantes, toujours sans que Giono demande à être rémunéré. Dans les années qui suivent l’œuvre a été publiée comme un livre par plusieurs éditeurs et traduite dans toujours davantage de langues.

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Public Domain Mark : la pièce manquante du puzzle ?

Dans la torpeur de l’été, la nouvelle est passée relativement inaperçue, mais Creative Commons a annoncé le lancement prochain d’un nouveau dispositif qui va venir compléter son jeu de licences pour permettre un « marquage » en ligne du domaine public. Cet outil, la Public Domain Mark, pourrait lever bien des difficultés actuelles et il revêt certainement un intérêt particulier pour les institutions culturelles – bibliothèques, archives, musées – qui mettent en ligne des fonds patrimoniaux.

Rappelons que le domaine public est constitué par l’ensemble des oeuvres de l’esprit pour lesquelles les droits d’auteur (ainsi que les droits voisins) ont expiré à l’issue d’une durée fixée par la loi. Cette dernière peut varier : vie de l’auteur plus 70 ans en principe en France et en Europe, mais on trouve des durée plus courtes (vie de l’auteur plus 50 ans au Canada) ou plus longues (vie de l’auteur plus… 95 ans au Mexique !).

Puzzle. Par INTVGene. CC-BY-SA. Source : Flickr

Une fois qu’une oeuvre entre dans le domaine public, le monopole d’exploitation des titulaires cesse et elle peut être librement reproduite ou représentée. Cependant la signification de l’entrée dans le domaine public d’une oeuvre peut varier selon la portée que les pays donnent au droit moral de l’auteur. Aux Etats-Unis, où le droit moral n’existe qu’à l’état de traces jurisprudentielles, l’oeuvre devient réellement « libre de droits » une fois qu’elle entre dans le domaine public. Il en est de même dans les pays où le droit moral ne dure qu’autant que subsistent les droits patrimoniaux (Allemagne ou Canada, par exemple). Mais dans la plupart des pays européens, et tout particulièrement en France, où cette notion est la plus forte, le droit moral persiste perpétuellement. Une oeuvre du domaine public peut certes être reproduite et diffusée librement, y compris à des fins commerciales, mais à la condition de respecter le droit moral dans toutes ses composantes (respect de la paternité, de l’intégrité, du droit de divulgation et de repentir).

A l’heure du numérique, où les oeuvres circulent sur la Toile, il devient d’une importance décisive d’identifier avec certitude si elles appartiennent ou non au domaine public, pour déterminer les conditions dans lesquelles elles peuvent être réutilisées. Mais c’est un véritable défi que de le faire, notamment à cause des disparités des différentes législations nationales et de l’incertitude quant aux lois applicables lorsque les usages se font en ligne (voir cette affaire pour une illustration).

Une difficulté supplémentaire existait jusqu’à présent, et de taille, dans la mesure où  l’on ne disposait pas d’outil réellement adapté pour exprimer simplement l’appartenance au domaine public d’une oeuvre. Creative Commons avait déjà mis en place des outils proches (la Public Domain Certification/Dedication ou la CC0 – Creative Commons Zéro), mais ils ne convenaient pas exactement à cet emploi. La Public Domain Mark va certainement permettre de dépasser ces limites et trace de nouvelles perspectives en matière d’ouverture des contenus.

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CC0 : une nouvelle licence Creative Commons pour « marquer » le domaine public en ligne

llkoiL’organisation Creative Commons a officiellement annoncé le 11 mars dernier le lancement d’une nouvelle licence, dite CC0 (pour Creative Commons Zéro). (On en parle ici, voir là pour aller directement au texte de la licence, ici pour une description du projet sous forme de FAQ et là pour le communiqué officiel de lancement de CC International).

Les licences Creative Commons permettent déjà aux auteurs de sortir de la logique classique du Copyright et de libérer de manière graduée leurs oeuvres sur Internet, en autorisant certains types d’usages comme la copie, la représentation, la modification à but lucratif ou non.

J’avais déjà eu l’occasion d’essayer de montrer comment les bibliothèques pouvaient tirer parti de ces licences, notamment pour favoriser la dissémination et la réutilisation des contenus que nous portons en ligne au sein d’un cadre juridique clair et compréhensible pour l’usager.

La nouvelle licence CC0 permet d’aller encore plus loin et d’abandonner tous les droits qu’un créateur peut revendiquer sur une oeuvre. En apposant cette licence un titulaire de droits certifie soit qu’une œuvre n’est plus couverte par aucun droit (appartenance au domaine public), soit qu’il n’entend revendiquer aucun des droits que pourrait lui reconnaître la loi sur l’œuvre. Lire la suite