Archives de l’auteur : calimaq

À propos de calimaq

Ce blog est tenu par : Calimaq - aka Lionel Maurel Juriste & Bibliothécaire. Contact : calimaq at gmail point com

Open Models : un livre à soutenir sur les modèles économiques alternatifs

Depuis que j’ai ouvert ce blog, j’ai toujours accordé une attention spéciale à l’articulation entre les modèles juridiques et les modèles économiques. C’est particulièrement important pour les projets utilisant des licences libres ou ouvertes, dont la soutenabilité doit être assurée … Continuer la lecture

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Oeuvres transformatives : faut-il faire de YouTube le « Seigneur des Mashups » ?

Il y a quinze jours, la juriste Valérie Laure Benabou a remis au Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique (CSPLA) un rapport consacré aux « oeuvres transformatives », à savoir les remix, mashup et autres détournements qui pullulent sur la … Continuer la lecture

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Mais que veut dire au juste Tim Berners-Lee lorsqu’il parle de « propriété des données » ?

Cette semaine, à l’occasion d’une conférence qu’il donnait au salon IP Expo Europe, l’inventeur du Web, Tim Berners-Lee, a été amené à faire des déclarations à première vue assez étranges à propos des données personnelles et de la vie privée. Ses … Continuer la lecture

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Bibliothèques et économie(s) de la connaissance : quelles valeurs ?

La revue Arabesques, publiée l’Agence Bibliographique de l’Enseignement Supérieur (ABES), consacre son n° 76 à la question des valeurs sur lesquelles reposent les activités des bibliothèques universitaires et à la plus-value qu’elles peuvent apporter à l’enseignement supérieur et à la … Continuer la lecture

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Le livre numérique en bibliothèque : une mutation juridique laborieuse

La semaine dernière, j’ai eu la chance d’intervenir lors d’un colloque juridique organisé à Amiens par le CEPRISCA consacré aux « biens numériques » à l’invitation d’Emmanuel Netter.

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Le miroir aux alouettes de la revente des données personnelles

La semaine dernière, une étude a été publiée par Havas Media concernant les rapports qu’entretiennent les Français avec leurs données personnelles. Si de manière assez attendue, 84% se déclarent inquiets des usages qui peuvent être faits de leurs données, l’enquête … Continuer la lecture

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Repenser les conditions d’émancipation de la création à l’heure du numérique

La revue Mouvements consacre son 79ème numéro au thème des « (Contre)-pouvoirs du numérique ». Après le traumatisme causé par les révélations de l’affaire Snowden, nombreux sont ceux qui s’interrogent sur la capacité d’Internet et du numérique à servir la cause de … Continuer la lecture

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Reconnaître, protéger et promouvoir le domaine public pour enrichir les biens communs de la connaissance

Inf’OGM et le Réseau Semences Paysannes viennent de publier une brochure intitulée « Droits de propriété intellectuelle : entre droits exclusifs des propriétaires privés, droits d’usage collectifs, droits positifs des contributeurs, producteurs et usagers« . Cette parution constitue la synthèse d’une rencontre … Continuer la lecture

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Comprendre le principe des licences à réciprocité en 5 minutes

A l’occasion de sa venue à Paris, Michel Bauwens, le fondateur de la P2P Foundation, a donné la semaine dernière au Centre Pompidou une conférence avec Bernard Stiegler sur la « Transition vers une économie du partage et de la connaissance … Continuer la lecture

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Minecraft : un monument perdu pour le domaine public ?

La nouvelle a fait grand bruit cette semaine : Microsoft a racheté pour 2,5 milliards de dollars la société suédoise Mojang qui développe le jeu-phénomène Minecraft. Son créateur original, Markus « Notch » Persson, annonce qu’il quitte la compagnie pour se consacrer … Continuer la lecture

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Et si la CJUE avait donné un coup de pouce aux BiblioBox ?

Cette semaine, j’ai consacré un billet à cette décision remarquée de la Cour de Justice de l’Union Européenne, confirmant que les bibliothèques disposent bien de la capacité de numériser les objets contenus dans leur collection, pour les mettre à disposition … Continuer la lecture

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La CJUE conforte la numérisation en bibliothèque (et la Copy Party !)

Après une décision intéressante rendue la semaine dernière en matière de parodie, la Cour de Justice de l’Union Européenne s’est prononcée hier sur un cas impliquant la numérisation d’un ouvrage en bibliothèque, effectuée sur le fondement de ce que l’on appelle … Continuer la lecture

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Citizen Fan : un webdoc de France TV qui donne la parole aux fans créatifs

J’évoque souvent sur S.I.Lex les pratiques « transformatives » : remix, mashup, parodies, détournements, fanfictions et autres manières de créer à partir d’éléments préexistants, qui constituent l’une des caractéristiques de la culture numérique. Elles sont devenues au fil du temps l’un des terrains … Continuer la lecture

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Hadopi et la Rémunération du Partage : pour en finir avec le Storytelling

La Hadopi a publié cette semaine un rapport intermédiaire sur les travaux qu’elle a engagés depuis un an maintenant sur la « Rémunération Proportionnelle du Partage ». J’ai déjà eu l’occasion d’écrire plusieurs fois à ce sujet (ici ou là) pour commenter … Continuer la lecture

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De la parodie au remix : quel équilibre entre droit d’auteur et liberté d’expression ?

La Cour de Justice de l’Union européenne a rendu hier un arrêt très attendu à propos des limites de l’exception de parodie. C’est la première fois que cette exception au droit d’auteur était examinée au niveau européen et la Cour … Continuer la lecture

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