Catégorie : Penser le droit d'auteur autrement …

Rapport Racine sur la création : pourquoi les bibliothèques devraient davantage s’y intéresser

12 Mai 2020

En janvier dernier, le rapport « L’auteur et l’acte de création » a été remis par Bruno Racine au Ministère de la Culture. J’avais publié à ce moment un premier billet de réaction, en me focalisant sur un point précis du rapport : le rejet de la proposition du domaine public que j’avais salué. Mais ce document … Lire la suite Rapport Racine sur la création : pourquoi les bibliothèques devraient davantage s’y intéresser

Après l’arrêt Kraftwerk, quel avenir pour le remix en Europe ?

4 août 2019

La semaine dernière, la Cour de Justice de l’Union Européenne (CJUE) a rendu un arrêt important dans une affaire qui durait depuis près de 20 ans à propos de l’utilisation sous forme de sample d’un extrait d’une musique du groupe allemand Kraftwerk. Plus exactement, c’est une séquence de batterie de deux secondes tirée du morceau … Lire la suite Après l’arrêt Kraftwerk, quel avenir pour le remix en Europe ?

La propriété de l’Etat et le crépuscule du Léviathan intellectuel

29 octobre 2018

La semaine dernière, un des avocats généraux de la Cour de Justice de l’Union Européenne (CJUE) – Maciej Spuznar – a rendu d’intéressantes conclusions à propos de la protection par le droit d’auteur d’un rapport militaire. Les faits ont eu lieu en Allemagne où un site d’actualités a diffusé un rapport militaire qu’il avait réussi … Lire la suite La propriété de l’Etat et le crépuscule du Léviathan intellectuel

La directive Copyright n’est pas une défaite pour l’Internet Libre et Ouvert !

15 septembre 2018

Qu’est-ce qu’une victoire et qu’est-ce qu’une défaite ?  En un peu plus de 10 ans de militantisme pour les libertés dans l’environnement numérique, j’ai souvent eu l’occasion  de me poser cette question. Et elle surgit à nouveau de la plus cruelle des manières, suite au vote du Parlement européen en faveur de la directive sur le … Lire la suite La directive Copyright n’est pas une défaite pour l’Internet Libre et Ouvert !

Portait de l’artiste en travailleur exproprié

5 septembre 2018

Au début de la semaine, l’édition strasbourgeoise de Rue89 a publié un article assez fascinant consacré à un écrivain public louant ses services dans cette ville d’une manière un peu spéciale. Il propose en effet à des étudiants d’écrire certains travaux à leur place et depuis 13 ans qu’il se consacre à cette activité, il … Lire la suite Portait de l’artiste en travailleur exproprié

Débat de la dernière chance au Parlement européen pour réconcilier le droit d’auteur et les libertés (Tribune Libération)

11 juillet 2018

Le journal Libération m’a demandé une tribune à propos du rejet par le Parlement européen du projet de directive sur le droit d’auteur qui a eu lieu la semaine dernière. En voici le texte ci-dessous, qui revient sur les raisons ayant conduit à cette issue, ainsi que sur les perspectives qui se dessinent pour le … Lire la suite Débat de la dernière chance au Parlement européen pour réconcilier le droit d’auteur et les libertés (Tribune Libération)

Daniel Buren contre le Street Art (ou la trahison du droit moral)

16 juin 2018

A la fin du mois dernier, on apprenait que Daniel Buren a exigé le retrait d’une oeuvre de Street Art installée temporairement dans la cour du Palais royal, où se situent les fameuses colonnes sur lesquelles une partie de la renommée de cet artiste s’est construite. Le street artist Le Module de Zeer avait placé … Lire la suite Daniel Buren contre le Street Art (ou la trahison du droit moral)

Réconcilier le droit d’auteur, les droits culturels et les droits sociaux : pour une refondation des solidarités dans la chaîne du livre

18 Mai 2018

La semaine prochaine vont avoir lieu les Etats généraux du livre, organisés par le mouvement des « Auteurs en colère » à la suite des mobilisations #PayeTonAuteur qui ont éclaté depuis le début de l’année pour dénoncer la précarité croissante des créateurs dans le secteur de l’écrit. Un vent de colère souffle en effet depuis plusieurs mois … Lire la suite Réconcilier le droit d’auteur, les droits culturels et les droits sociaux : pour une refondation des solidarités dans la chaîne du livre

Vers une libération des usages pédagogiques en ligne ?

27 avril 2018

Le droit d’auteur est une matière souvent désespérante tant parait encore important le fossé entre les possibilités offertes par le numérique en matière d’accès à la connaissance et les restrictions juridiques qui entravent toujours ce potentiel. La frustration est particulièrement importante en ce qui concerne les usages pédagogiques pour lesquels Internet pourrait offrir de formidables … Lire la suite Vers une libération des usages pédagogiques en ligne ?

Réguler les plateformes : La (fausse) piste de la propriété intellectuelle ?

25 janvier 2018

En novembre dernier, j’ai participé à la Biennale du numérique de l’ENSSIB, dont le thème portait sur «La place des plateformes dans l’activité des professionnels du livre». Invité à intervenir lors d’une table-ronde « Régulation, droit et loi », j’ai choisi de traiter la question de la régulation des plateformes en lien avec la réforme en cours … Lire la suite Réguler les plateformes : La (fausse) piste de la propriété intellectuelle ?

Refonder les relations entre auteurs et bibliothèques sur les droits culturels

21 janvier 2018

Cette semaine aura donc vu la conclusion de la polémique qui durait depuis de longs mois autour de la taxation des lectures publiques gratuites. Confrontée depuis plusieurs semaines à un tollé généralisé, la SCELF (Société Civile des Editeurs de Langue Française) a finalement annoncé dans un communiqué paru jeudi dernier qu’elle accordait une exonération valable … Lire la suite Refonder les relations entre auteurs et bibliothèques sur les droits culturels

La nouvelle fin de Carmen et les libertés du domaine public

10 janvier 2018

Une polémique assez impressionnante a éclaté depuis une semaine à propos d’une adaptation de l’opéra Carmen jouée en ce moment en Italie dans laquelle le metteur en scène (Léo Muscato) a choisi de modifier la fin pour que l’héroïne tue Don José, à la différence de ce qui se passe dans l’oeuvre originale de Georges … Lire la suite La nouvelle fin de Carmen et les libertés du domaine public

Star Wars VIII : l’impasse d’une industrialisation de la mythologie

6 janvier 2018

Le huitième épisode de la saga Star Wars The Last Jedi est sorti sur les écrans le mois dernier et le moins que l’on puisse dire, c’est qu’il a provoqué des réactions explosives. La réception de ce nouvel opus est d’ailleurs assez paradoxale, comme on peut le voir sur le site de référence Rotten Tomatoes, … Lire la suite Star Wars VIII : l’impasse d’une industrialisation de la mythologie

Droit de prêt numérique et droits sociaux des auteurs : deux causes qui devraient s’allier ?

23 octobre 2017

La semaine dernière, l’auteur Neil Jomunsi a publié sur son blog un billet intéressant à propos de la professionnalisation des auteurs numériques, dans lequel il appelle notamment à remettre en question la nécessité d’une validation de l’auteur par l’éditeur. Il fait également des propositions, à mon sens importantes, pour permettre aux auteurs numériques de bénéficier … Lire la suite Droit de prêt numérique et droits sociaux des auteurs : deux causes qui devraient s’allier ?

Quel remède pour SoundCloud, malade de ses remix ?

9 septembre 2017

Cette semaine, l’ami Olivier Ertzscheid a écrit sur son blog Affordance un intéressant billet consacré à ce qui fut l’un feuilletons qui nous aura tenu en haleine cet été : les craintes concernant la disparition de la plateforme de streaming musical SoundCloud. Il y décrit notamment la dépendance dans laquelle nous sommes tombés vis-à-vis des … Lire la suite Quel remède pour SoundCloud, malade de ses remix ?